Session 2010-2011

Rapports d'information

• Santé et logement : comment accompagner la Martinique et la Guyane ?
  
  • Rapport d'information numéro 764, fait au nom de la commission des affaires sociales
• Finances sociales : redoubler d'efforts
  
  • Rapport d'information numéro 704, fait au nom de la commission des affaires sociales
• Dépendance des personnes âgées : le Sénat prépare le débat
  
  • Rapport d'information numéro 263, fait au nom de la Mission commune d'information sur la prise en charge de la dépendance et la création du cinquième risque

Rapports législatifs

• Projet de loi organique relatif à la gestion de la dette sociale
  
  • Rapport numéro 56, fait au nom de la commission mixte paritaire
• Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014
  
  • Avis numéro 69, fait au nom de la commission des affaires sociales
• Tableau comparatif (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011)
  
  • Rapport numéro 88 Tome VIII, fait au nom de la commission des affaires sociales
• Equilibres financiers généraux (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011)
  
  • Rapport numéro 88 Tome I, fait au nom de la commission des affaires sociales
• Assurance maladie (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011)
  
  • Rapport numéro 88 Tome II, fait au nom de la commission des affaires sociales
• Examen des articles (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011)
  
  • Rapport numéro 88 Tome VII, fait au nom de la commission des affaires sociales
  • Synthèse du rapport
• Avis verbal sur la première partie du projet de loi de finances pour 2011 (Projet de loi de finances pour 2011)
  
  • Avis numéro 113 Tome IX, fait au nom de la commission des affaires sociales
• Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011
  
  • Rapport numéro 121, fait au nom de la commission mixte paritaire
• Projet de loi constitutionnelle relatif à l'équilibre des finances publiques
  
  • Avis numéro 578, fait au nom de la commission des affaires sociales
• Projet de loi de financement de la sécurité sociale rectificative pour 2011
  
  • Rapport numéro 671, fait au nom de la commission des affaires sociales
• Projet de loi constitutionnelle relatif à l'équilibre des finances publiques
  
  • Avis numéro 705, fait au nom de la commission des affaires sociales
• Projet de loi de financement de la sécurité sociale rectificative pour 2011
  
  • Rapport numéro 741, fait au nom de la commission mixte paritaire