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Organisation du Sénat

LE PRÉSIDENT


Le Président du Sénat est élu par l'ensemble des sénateurs, tous les trois ans, après chaque renouvellement partiel de l'assemblée. Il joue un rôle fondamental dans la vie de cette institution. (Accès aux pages de la présidence du Sénat ).

puce_r.gif (53 octets) Il assure l'organisation et la direction des débats ; il veille à la sécurité et au bon fonctionnement du Sénat ; il est également chargé de le représenter auprès de tous les organismes officiels.

puce_r.gif (53 octets) En outre, le Président du Sénat assure des responsabilités particulièrement importantes dans le fonctionnement des institutions : garant de la continuité de la République, il exerce provisoirement les fonctions de Président de la République si celui-ci est empêché, s'il démissionne ou vient à mourir ; il remplace le Président à l'Élysée, sans toutefois pouvoir dissoudre l'Assemblée nationale, ni organiser de référendum. L'intérim dure environ 50 jours, le temps de procéder à l'élection d'un nouveau président.

puce_r.gif (53 octets) Gardien de la Constitution, il nomme 3 des 9 membres du Conseil constitutionnel. Il peut saisir ce Conseil si les textes des lois votées lui paraissent non conformes à la Constitution.

puce_r.gif (53 octets) Il est également et obligatoirement consulté par le Président de la République dans certaines circonstances (dissolution de l'Assemblée nationale ou usage de l'article 16 de la Constitution).

M. Jean-Pierre Bel a été élu Président du Sénat le 1er octobre 2011

LE BUREAU

Le Président du Sénat est assisté dans sa tâche par 25 sénateurs, désignés immédiatement après lui. Ils forment ensemble le Bureau du Sénat.

Dans sa réunion collégiale, le Bureau a tous pouvoirs pour présider aux délibérations du Sénat et pour en organiser et diriger tous les services. Outre les attributions collégiales, les différents membres du Bureau possèdent des attributions spécifiques.

Les membres du Bureau du Sénat sont élus pour trois ans, après chaque élection sénatoriale.

 

LES GROUPES POLITIQUES

Les groupes politiques sont librement constitués par les sénateurs qu'unissent les mêmes affinités politiques et, le plus souvent, l'appartenance à un même parti dont ils forment, en quelque sorte, la fraction parlementaire. Ils constituent des rouages essentiels dans la vie du Sénat. Les groupes, qui doivent chacun réunir au moins 10 sénateurs, se constituent ou se reconstituent après chaque renouvellement triennal.

Chaque groupe dresse la liste de ses membres et rédige une déclaration politique résumant les idées autour desquelles il se rassemble. Il élit également un Bureau et un président.

Les groupes sont dotés de moyens matériels, notamment de locaux (salles de réunions et bureaux pour le président et les membres du secrétariat administratif). Une subvention leur est accordée, qui sert à rémunérer les collaborateurs qui les assistent dans leur tâche. Les présidents de chaque groupe ont un rôle important. Ils siègent notamment à la Conférence des présidents, chargée de régler l'ordre du jour des séances publiques.

Accès aux pages des groupes politiques

En savoir plus sur les groupes politiques

LA CONFERENCE DES PRESIDENTS

La Conférence des présidents réunit, autour du Président du Sénat et des vice-présidents, les présidents de tous les groupes politiques, les présidents des commissions, les rapporteurs généraux de la commission des finances et des affaires sociales  et le président de la commission des Affaires européennes du Sénat.

La Conférence des présidents fixe le programme de travail des séances plénières du Sénat : l'ordre du jour. Elle se réunit régulièrement pour arrêter les dates et heures de séances et ratifier la liste et l'ordre d'examen des textes dont le gouvernement a décidé la discussion ou dont le Sénat propose l'examen.

Un représentant du gouvernement assiste à chaque réunion. Il s'agit en général du ministre chargé des relations avec le Parlement. Il informe la Conférence des présidents des textes que le gouvernement entend inscrire en priorité à l'ordre du jour dont il a la maîtrise.