Vous êtes ici : Travaux parlementaires > Comptes rendus des débats


SÉANCE DU 26 JUIN 1996




Retour Sommaire Suite

CANDIDATURES À DES ORGANISMES
EXTRAPARLEMENTAIRES

M. le président. Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir désigner des représentants au sein de plusieurs organismes extraparlementaires.
La commission des affaires économiques propose les candidatures de :
- M. Jean-François Le Grand, pour siéger au sein de la commission nationale du débat public ;
- M. Bernard Hugo, pour siéger en qualité de membre titulaire au sein du conseil national des transports.
Ces candidatures ont été affichées.
Elles seront ratifiées, s'il n'y a pas d'opposition, dans le délai d'une heure prévu par le règlement.

6




Retour Sommaire Suite



Haut de page
Actualités | Travaux Parlementaires | Vos Sénateurs | Europe et International | Connaître le Sénat
Recherche | Liste de diffusion | Contacts | Recrutement | Plan | Librairie | FAQ | Liens | Ameli