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SÉANCE DU 28 AVRIL 1998




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SOMMAIRE


PRÉSIDENCE DE M. GÉRARD LARCHER

1. Procès-verbal (p. 0).

2. Dépôt d'un rapport du Gouvernement (p. 1).

3. Questions orales sans débat (p. 2).

SITUATION DES EMPLOYEURS PUBLICS VIS-À-VIS
DE L'ASSURANCE CHÔMAGE
DES EMPLOIS-JEUNES (p. 3)

Question de M. Georges Mouly. - MM. Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé ; Georges Mouly.

ASSURANCE CHÔMAGE DES EMPLOIS-JEUNES (p. 4)

Question de M. Gérard César. - MM. Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé ; Gérard César.

MONTANT DES COTISATIONS D'ACCIDENT DU TRAVAIL
APPLIQUÉ AUX AÉRO-CLUBS (p. 5)

Question de M. Daniel Eckenspieller. - MM. Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé ; Daniel Eckenspieller.

RÉFORME DE LA SÉCURITÉ SOCIALE (p. 6)

Question de M. Jacques Oudin. - MM. Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé ; Jacques Oudin.

AMÉLIORATION DE LA PRISE EN CHARGE DES PERSONNES
ATTEINTES DE DÉMENCE SÉNILE
ET DE LA MALADIE D'ALZHEIMER (p. 7)

Question de M. Alain Vasselle. - MM. Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé ; Alain Vasselle.

TAUX DE TVA SUR LES PRODUITS MULTIMÉDIAS (p. 8)

Question de M. François Lesein. - MM. Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé ; François Lesein.

NUISANCES CAUSÉES PAR LE FONCTIONNEMENT
DE L'AÉROPORT D'ORLY (p. 9)

Question de M. Jean-Marie Poirier. - MM. Louis Besson, secrétaire d'Etat au logement ; Jean-Marie Poirier.

RÉPARTITION DES TRAFICS AÉRIENS
ENTRE ROISSY ET ORLY (p. 10)

Question de Mme Marie-Claude Beaudeau. - M. Louis Besson, secrétaire d'Etat au logement ; Mme Marie-Claude Beaudeau.

AMÉNAGEMENT DE LA RN 20 ENTRE TARASCON-SUR-ARIÈGE
ET AX-LES-THERMES (p. 11)

Question de M. Germain Authié. - MM. Louis Besson, secrétaire d'Etat au logement ; Germain Authié.

CRÉATION D'EMPLOIS
DANS LA FONCTION PUBLIQUE (p. 12)

Question de M. Jean Bizet. - MM. Emile Zuccarelli, ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation ; Jean Bizet.

ORGANISATION DES REMPLACEMENTS
DANS L'ENSEIGNEMENT (p. 13)

Question de M. Franck Sérusclat. - MM. Emile Zuccarelli, ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation ; Franck Sérusclat.

ENSEIGNEMENT DU LATIN ET DU GREC (p. 14)

Question de M. Jean-Louis Lorrain. - MM. EmileZuccarelli, ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation ; Jean-Louis Lorrain.

SITUATION DE LA COMPAGNIE GÉNÉRALE D'ÉLECTROLYSE
DU PALAIS-SUR-VIENNE (CGEP) (p. 15)

Question de M. Jean-Pierre Demerliat. - MM. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie ; Jean-Pierre Demerliat.

AVENIR DU 1 % LOGEMENT (p. 16)

Question de M. Martial Taugourdeau. - MM. Louis Besson, secrétaire d'Etat au logement ; Martial Taugourdeau.

RÉGLEMENTATION DES CONSTRUCTIONS À PROXIMITÉ
DES BÂTIMENTS D'ÉLEVAGE (p. 17)

Question de M. Désiré Debavelaere. - MM. Louis Besson, secrétaire d'Etat au logement ; Désiré Debavelaere.

MISE EN OEUVRE DES PROPOSITIONS DE LA DÉLÉGATION
SÉNATORIALE SUR LES FRUITS ET LÉGUMES (p. 18)

Question de M. Louis Minetti. - MM. Louis Besson, secrétaire d'Etat au logement ; Louis Minetti.

4. Modification de l'ordre du jour (p. 19).

Suspension et reprise de la séance (p. 20)

PRÉSIDENCE DE M. RENÉ MONORY

5. Hommage solennel à Victor Schoelcher (p. 21).
MM. le président, Gérard Larcher, président du comité de parrainage pour la commémoration de l'abolition de l'esclavage ; Mme Lucette Michaux-Chevry, MM. Pierre Fauchon, Jacques Habert, Philippe Nachbar, Michel Dreyfus-Schmidt, Georges Othily, Mme Hélène Luc, M. Jean-Jack Queyranne, secrétaire d'Etat à l'outre-mer.
M. le président.

6. Transmission de projets de loi (p. 22).

7. Dépôt d'une proposition de loi (p. 23).

8. Retrait d'une proposition de loi (p. 24).

9. Dépôt d'un rapport (p. 25).

10. Dépôt d'un avis (p. 26).

11. Ordre du jour (p. 27).




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