SEANCE DU 14 FEVRIER 2002
CANDIDATURES À DES ORGANISMES
EXTRAPARLEMENTAIRES
M. le président.
Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien
vouloir procéder à la désignation des sénateurs appelés à siéger au sein de
plusieurs organismes extraparlementaires.
Pour siéger au sein du conseil de surveillance du fonds de réserve pour les
retraites, la commission des affaires sociales propose les candidatures de M.
Dominique Leclerc en qualité de titulaire et de M. Claude Domeizel en qualité
de suppléant ; la commission des finances propose les candidatures de M. Alain
Joyandet en qualité de titulaire et de M. Yves Fréville en qualité de
suppléant.
La commission des affaires sociales propose également les candidatures de M.
Marcel Lesbros pour le conseil d'administration de l'Office national des
anciens combattants et victimes de guerre et de M. Alain Gournac pour le
Conseil supérieur de la mutualité.
Ces candidatures ont été affichées et seront ratifiées, conformément à
l'article 9 du règlement, s'il n'y a pas d'opposition à l'expiration du délai
d'une heure.
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