Vous êtes ici : Travaux parlementaires > Comptes rendus > Compte rendu intégral


SEANCE DU 14 FEVRIER 2002


CANDIDATURES À DES ORGANISMES
EXTRAPARLEMENTAIRES

M. le président. Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation des sénateurs appelés à siéger au sein de plusieurs organismes extraparlementaires.
Pour siéger au sein du conseil de surveillance du fonds de réserve pour les retraites, la commission des affaires sociales propose les candidatures de M. Dominique Leclerc en qualité de titulaire et de M. Claude Domeizel en qualité de suppléant ; la commission des finances propose les candidatures de M. Alain Joyandet en qualité de titulaire et de M. Yves Fréville en qualité de suppléant.
La commission des affaires sociales propose également les candidatures de M. Marcel Lesbros pour le conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre et de M. Alain Gournac pour le Conseil supérieur de la mutualité.
Ces candidatures ont été affichées et seront ratifiées, conformément à l'article 9 du règlement, s'il n'y a pas d'opposition à l'expiration du délai d'une heure.

6





Haut de page
Actualités | Travaux Parlementaires | Vos Sénateurs | Europe et International | Connaître le Sénat
Recherche | Liste de diffusion | Contacts | Recrutement | Plan | Librairie | FAQ | Liens | Ameli