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Séance du 1er décembre 2005 (compte rendu intégral des débats)

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sommaire

Présidence de M. Roland du Luart

1. Procès-verbal

2. Loi de finances pour 2006. - Suite de la discussion d'un projet de loi

Recherche et enseignement supérieur 

MM. Maurice Blin, rapporteur spécial de la commission des finances ; Philippe Adnot, rapporteur spécial de la commission des finances ; Pierre Laffitte, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles ; Jean-Léonce Dupont, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles ; Henri Revol, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ; Serge Lagauche, Jean-René Lecerf, Pierre Laffitte, Ivan Renar, Yves Pozzo di Borgo, Jean-Pierre Sueur, André Lardeux, Mme Marie-Christine Blandin, M. Pierre Bordier.

M. François Goulard, ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche.

M. le président.

3. Saisines du Conseil constitutionnel

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Christian Poncelet

4. Questions d'actualité au Gouvernement

l'apprentissage de la lecture

MM. Bernard Seillier, Gilles de Robien, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.

l'apprentissage

MM. Roger Karoutchi, Gilles de Robien, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.

les problèmes de fiscalité

MM. François Marc, Thierry Breton, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie.

les intermittents du spectacle

Mme Catherine Morin-Desailly, M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication.

la levée de l'état d'urgence

Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, M. Henri Cuq, ministre délégué aux relations avec le Parlement.

l'agriculture et l'omc

MM. Bernard Murat, Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture et de la pêche.

le statut des stagiaires

MM. Jean Desessard, Gérard Larcher, ministre délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes.

la hausse des taux par la banque centrale européenne

MM. Yann Gaillard, Thierry Breton, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie.

la lutte contre les discriminations

Mme Bariza Khiari, M. Azouz Begag, ministre délégué à la promotion de l'égalité des chances.

la lutte contre le sida dans les pays en voie de développement

Mmes Colette Mélot, Brigitte Girardin, ministre déléguée à la coopération, au développement et à la francophonie.

Suspension et reprise de la séance

Présidence de M. Adrien Gouteyron

5. Conférence des présidents

M. le président, Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, M. Jean-Pierre Sueur.

6. Loi de finances pour 2006. - Suite de la discussion d'un projet de loi

Recherche et enseignement supérieur (suite)

Sur l'article 52 et état B

Amendement no II-67 rectifié du Gouvernement. - MM. François Goulard, ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche ; Maurice Blin, rapporteur spécial de la commission des finances ; Philippe Adnot, rapporteur spécial de la commission des finances ; Jean Arthuis, président de la commission des finances.

Suspension et reprise de la séance

MM. le président de la commission, Jacques Valade, président de la commission des affaires culturelles ; le ministre délégué, Maurice Blin, rapporteur spécial ; Ivan Renar, Jean-Pierre Sueur. - Adoption de l'amendement no II-67 rectifié.

Amendement no II-31 rectifié de la commission. - MM. Philippe Adnot, rapporteur spécial ; le ministre délégué, Jean-Léonce Dupont, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles ; Jean-Pierre Sueur, Pierre Laffitte, Ivan Renar. - Adoption.

Amendement no II-30 de la commission. - MM. Maurice Blin, rapporteur spécial ; le ministre délégué, Pierre Laffitte, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles ; Ivan Renar. - Retrait.

Amendement no II-29 de la commission. - MM. Maurice Blin, rapporteur spécial ; le ministre délégué. - Retrait.

Amendement no II-39 de M. Serge Lagauche. - MM. Serge Lagauche, Maurice Blin, rapporteur spécial ; le ministre délégué, Mme Hélène Luc. - Rejet.

M. Ivan Renar

Adoption des crédits modifiés de la mission « Recherche et enseignement supérieur ».

Article 81. - Adoption

Article additionnel après l'article 81

Amendement no II-58 du Gouvernement. - MM. le ministre délégué, Maurice Blin, rapporteur spécial. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Enseignement scolaire

MM. Gérard Longuet, rapporteur spécial de la commission des finances ; Philippe Richert, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles ; Mmes Françoise Férat, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles ; Annie David, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles.

M. Gilles de Robien, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.

MM. André Vallet, René-Pierre Signé, Jean-Claude Carle, Mme Annie David.

M. Jean Arthuis, président de la commission des finances.

Suspension et reprise de la séance

M. Jean-Marc Todeschini, Mme Colette Mélot, MM. Yannick Bodin, Christian Demuynck, Jean-Luc Mélenchon, Pierre Martin, Serge Lagauche, André Ferrand, Jean-René Lecerf, André Lardeux.

MM. le ministre, le président de la commission.

Suspension et reprise de la séance

Sur l'article 52 et état B

Amendement no II-96 du Gouvernement. - MM. le ministre, le rapporteur spécial, Jean-Marc Todeschini, Serge Lagauche, le président.

Suspension et reprise de la séance

M. Serge Lagauche, Mmes Annie David, Marie-Christine Blandin. - Adoption de l'amendement no II-96.

Amendement no II-26 rectifié de la commission. - MM. le rapporteur spécial, le ministre, le président de la commission, Mme Annie David, MM. Yannick Bodin, Jean-Marc Todeschini, Mme Hélène Luc, Jean-René Lecerf. - Adoption.

Amendements nos II-27 et II-38 rectifié bis de Mme Françoise Férat, rapporteur pour avis. - Mme Françoise Férat, rapporteur pour avis. - Retrait des deux amendements.

MM. Yannick Bodin, le président.

MM. Jean-Marc Todeschini, le président.

Amendement no II-28 rectifié de M. Jean-Claude Carle. - MM. Jean-Claude Carle. - Retrait.

Amendement no II-40 rectifié de M. Serge Lagauche. - MM. Jean-Marc Todeschini, le rapporteur spécial, le ministre, André Lardeux. - Rejet.

Amendement no II-55 rectifié de Mme Annie David. - Mme Annie David, MM. le rapporteur spécial, le ministre, Mme Hélène Luc. - Rejet.

Amendement no II-66 du Gouvernement. - MM. le ministre, le rapporteur spécial. - Adoption.

Amendement no II-33 rectifié de Mme Dominique Voynet. - Mme Dominique Voynet, MM. le rapporteur spécial, le ministre. - Rejet.

Amendements nos II-56 rectifié et II-57 rectifié de Mme Annie David. - Mme Annie David, MM. le rapporteur spécial, le ministre. - Rejet des deux amendements.

Amendement no II-36 rectifié de Mme Dominique Voynet. - Mme Dominique Voynet, MM. le rapporteur spécial, le ministre. - Rejet.

Amendement no II-34 rectifié de Mme Dominique Voynet. - Mme Dominique Voynet, MM. le rapporteur spécial, le ministre, Mme Marie-Christine Blandin. - Rejet.

Amendement no II-35 rectifié de Mme Dominique Voynet. - Mme Dominique Voynet, MM. le rapporteur spécial, le ministre. - Rejet.

Amendement no II-42 rectifié de Mme Valérie Létard. - Mme Françoise Férat, MM. le rapporteur spécial, le ministre, Paul Blanc, Mme Hélène Luc. - Adoption.

Amendement no II-37 rectifié de Mme Dominique Voynet. - Mme Dominique Voynet, MM. le rapporteur spécial, le ministre. - Rejet.

Amendement no II-59 du Gouvernement. - MM. le ministre, le rapporteur spécial, le ministre, Mme Annie David. - Adoption.

Mme Annie David.

Adoption des crédits modifiés de la mission « Enseignement scolaire ».

Article 80

Mme Annie David.

Amendements nos II-41 de M. Jean-Pierre Godefroy, II-50 rectifié de M. Paul Blanc et II-82 rectifié du Gouvernement. - MM. Jean-Pierre Godefroy, Paul Blanc, le ministre, le rapporteur spécial, Mme Annie David. - Rejet de l'amendement no II-41 ; retrait de l'amendement no II-50 rectifié ; adoption de l'amendement no II-82 rectifié rédigeant l'article.

7. Dépôt d'une question orale européenne avec débat

8. Dépôt d'une proposition de loi

9. Dépôt d'un rapport d'information

10. Ordre du jour