Allez au contenu, Allez à la navigation

Séance du 10 octobre 2006 (compte rendu intégral des débats)

Disponible en une seule page HTML (860 Ko)

Disponible au format PDF Acrobat (3657 Ko)

sommaire

présidence de M. Jean-Claude Gaudin

1. Procès-verbal

2. Candidature à un organisme extraparlementaire

3. Questions orales

levée du secret-défense de certains documents concernant les essais nucléaires

Question de Mme Hélène Luc. - Mmes Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense ; Hélène Luc.

situation des maires confrontés aux gens du voyage et à la justice

Question de M. Hubert Haenel. - MM. Brice Hortefeux, ministre délégué aux collectivités territoriales ; Hubert Haenel.

disparité des conditions des élus intercommunaux

Question de M. Yves Détraigne. - MM. Brice Hortefeux, ministre délégué aux collectivités territoriales ; Yves Détraigne.

montant de la dotation de base de la dgf

Question de M. Claude Biwer. - MM. Brice Hortefeux, ministre délégué aux collectivités territoriales ; Claude Biwer.

situation des communautés de communes des hauts du lyonnais et de chamousset en lyonnais

Question de M. François-Noël Buffet. - MM. Brice Hortefeux, ministre délégué aux collectivités territoriales ; François-Noël Buffet.

conditions de remplacement des personnels tos partant en retraite

Question de M. Bernard Cazeau. - MM. Brice Hortefeux, ministre délégué aux collectivités territoriales ; Bernard Cazeau.

réforme de l'ocm vitivinicole

Question de M. Roland Courteau. - MM. Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture et de la pêche ; Roland Courteau.

utilisation des crédits par rff et la sncf

Question de M. José Balarello. - MM. Léon Bertrand, ministre délégué au tourisme ; José Balarello.

immatriculation et réglementation applicable aux quads

Question de Mme Nicole Bricq. - M. Léon Bertrand, ministre délégué au tourisme ; Mme Nicole Bricq.

régime juridique applicable aux enfants nés sans vie

Question de M. Jean-Pierre Godefroy. - MM. Léon Bertrand, ministre délégué au tourisme ; Jean-Pierre Godefroy.

diplôme national d'oenologie

Question de M. Gérard Delfau. - MM. François Goulard, ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche ; Gérard Delfau.

contenu informatif d'un panneau figurant sur le panthéon à paris

Question de M. Yann Gaillard. - MM. François Goulard, ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche ; Yann Gaillard.

conditions d'octroi et de maintien des bourses de l'enseignement supérieur

Question de M. Louis Souvet. - MM. François Goulard, ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche ; Louis Souvet.

réglementation applicable à l'assainissement non collectif

Question de M. Alain Vasselle. - MM. François Goulard, ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche ; Alain Vasselle.

gestion des déchets ménagers

Question de M. Jean Boyer. - MM. François Goulard, ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche ; Jean Boyer.

ordonnance du 1er septembre 2005 sur les établissements de santé

Question de M. Jean-Pierre Michel. - MM. Philippe Bas, ministre délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille ; Jean-Pierre Michel.

risques de l'amniocentèse

Question de Mme Marie-Thérèse Hermange. - M. Philippe Bas, ministre délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille ; Mme Marie-Thérèse Hermange.

conditions de vente de tabac à la réunion et santé publique

Question de Mme Anne-Marie Payet. - M. Philippe Bas, ministre délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille ; Mme Anne-Marie Payet.

4. Nomination d'un membre d'un organisme extraparlementaire

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Christian Poncelet

5. Éloge funèbre de Marcel Vidal, sénateur de l'Hérault

MM. le président, Henri Cuq, ministre délégué aux relations avec le Parlement.

Suspension et reprise de la séance

6. Secteur de l'énergie. - Discussion d'un projet de loi déclaré d'urgence

M. le président.

Dépôt d'une motion référendaire

M. le président.

Rappels au règlement

Mme Michelle Demessine, M. le président.

MM. Gérard Le Cam, le président.

Discussion générale

Discussion générale : MM. Thierry Breton, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie ; Ladislas Poniatowski, rapporteur de la commission des affaires économiques ; Philippe Marini, rapporteur de la commission des finances ; Jean-Paul Emorine, président de la commission des affaires économiques ; Bruno Retailleau.

présidence de M. Roland du Luart

MM. Yves Coquelle, Roland Courteau, Marcel Deneux.

Rappel au règlement

MM. Michel Dreyfus-Schmidt, le président.

Suspension et reprise de la séance

présidence de M. Adrien Gouteyron

Discussion générale (suite)

MM. Henri Revol, Aymeri de Montesquiou, Mme Marie-France Beaufils, MM. Daniel Raoul, Jean-Pierre Fourcade, Jean-Michel Baylet, Gérard Le Cam, Michel Sergent, Xavier Pintat, Jean-Marc Pastor, Alain Fouché, Mme Bariza Khiari, MM. René Beaumont, Jean Desessard, Pierre Hérisson, Michel Teston, Gérard Longuet.

Clôture de la discussion générale.

Renvoi de la suite de la discussion.

7. Dépôt de questions orales avec débat

8. Dépôt d'une proposition de loi

9. Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution

10. Dépôt d'un rapport d'information

11. Ordre du jour