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Séance du 20 mai 2008 (compte rendu intégral des débats)

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Sommaire

Présidence de M. Jean-Claude Gaudin

1. Procès-verbal

2. Commission mixte paritaire

3. Déclaration de l'urgence d’un projet de loi

4. Retrait de l’ordre du jour d’une question orale

5. Questions orales

programmes d'accompagnement des patients

Question de Mme Anne-Marie Payet. – MM. Bernard Laporte, secrétaire d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative ; Jean Boyer, en remplacement de Mme Anne-Marie Payet.

défense des droits des jeunes footballeurs africains s'entraînant sur le territoire français

Question de M. Yannick Bodin. – MM. Bernard Laporte, secrétaire d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative ; Yannick Bodin.

loi Evin et publicité sur Internet

Question de M. Roland Courteau. – MM. Bernard Laporte, secrétaire d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative ; Roland Courteau.

préservation de la permanence des soins et notamment des secteurs de garde

Question de M. Jean-Pierre Bel. – MM. Bernard Laporte, secrétaire d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative ; Jean-Pierre Bel.

projet de réforme des fermages

Question de M. René-Pierre Signé. – MM. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche ; René-Pierre Signé.

conséquences économiques de la gelée noire

Question de M. Simon Sutour. – MM. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche ; Simon Sutour.

lutte contre les campagnols terrestres

Question de M. Gérard Bailly. – MM. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche ; Gérard Bailly.

association des parlements nationaux à l'évaluation des activités d'eurojust

Question de M. Hubert Haenel. – MM. Jean-Pierre Jouyet, secrétaire d'État chargé des affaires européennes ; Hubert Haenel.

aménagement de la rn 102 entre le puy-en-velay et brioude

Question de M. Jean Boyer. – MM. Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des transports ; Jean Boyer.

financement de l'assainissement de l'eau

Question de M. Louis de Broissia. – MM. Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des transports ; Louis de Broissia.

emploi du taser x26

Question de Mme Nicole Borvo Cohen-Seat. – M. Alain Marleix, secrétaire d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales ; Mme Nicole Borvo Cohen-Seat.

avenir de la profession d'avoué

Question de Mme Catherine Tasca. – M. Alain Marleix, secrétaire d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales ; Mme Catherine Tasca.

situation des conjoints survivants

Question de M. Georges Mouly. – Mme Valérie Létard, secrétaire d'État chargée de la solidarité ; M. Georges Mouly.

situation financière des personnes handicapées

Question de M. Gérard Delfau. – Mme Valérie Létard, secrétaire d'État chargée de la solidarité ; M. Gérard Delfau.

inquiétudes des professionnels de la coiffure

Question de M. Francis Grignon. – MM. Xavier Darcos, ministre de l'éducation nationale ; Francis Grignon.

situation du lycée georges-colomb à lure

Question de M. Jean-Pierre Michel. – MM. Xavier Darcos, ministre de l'éducation nationale ; Jean-Pierre Michel.

vente des logements sociaux à leurs locataires

Question de M. José Balarello. – Mme Christine Boutin, ministre du logement et de la ville ; M. José Balarello.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Christian Poncelet

6. Souhaits de bienvenue à une délégation du Sénat du Canada

7. Retrait d’une question orale

8. Réforme portuaire. – Discussion d’un projet de loi déclaré d’urgence.

Rappel au règlement

MM. Gérard Le Cam, le président, Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des transports.

Discussion générale

MM. Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des transports ; Charles Revet, rapporteur de la commission des affaires économiques.

Motion d’ordre

M. Jean-Paul Emorine, président de la commission des affaires économiques.

Discussion générale (suite)

MM. Charles Josselin, Patrice Gélard.

PRÉSIDENCE DE M. Philippe Richert

M. Gérard Le Cam, Mme Catherine Morin-Desailly, MM. Jean-Noël Guérini, Jean-François Le Grand.

M. le secrétaire d'État.

Clôture de la discussion générale.

9. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire de Finlande

10. Réforme portuaire. – Suite de la discussion d'un projet de loi déclaré d'urgence.

Question préalable

Motion no 18 rectifié de M. Gérard Le Cam. – MM. Robert Bret, Charles Revet, rapporteur de la commission des affaires économiques ; Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des transports. – Rejet par scrutin public.

Demande de renvoi à la commission

Motion no 28 rectifié de M. Gérard Le Cam. – MM. Thierry Foucaud, le rapporteur, le secrétaire d'État. – Rejet.

Suspension et reprise de la séance

Intitulé du titre Ier

Amendement n° 1 de la commission. – MM. le rapporteur, le secrétaire d'État. – Retrait.

Article additionnel avant l'article 1er

Amendement n° 40 rectifié de M. Gérard Le Cam. – MM. Gérard Le Cam, le rapporteur, le secrétaire d'État, Charles Josselin. – Rejet.

Article 1er

Amendement n° 37 rectifié de M. Gérard Le Cam. – MM. Gérard Le Cam, le rapporteur, le secrétaire d'État. – Rejet.

Amendements nos 38 rectifié de M. Gérard Le Cam et  2 rectifié de la commission. – MM. Gérard Le Cam, le rapporteur, le secrétaire d'État, Charles Josselin. – Rejet de l’amendement no 38 rectifié ; adoption de l’amendement no 2 rectifié.

Amendement n° 3 de la commission. – MM. le rapporteur, le secrétaire d'État. – Adoption.

Amendements nos 57 rectifié, 56 rectifié de M. Gérard Le Cam, 4 de la commission, 24 de M. Jean-François Le Grand, 58 de M. Charles Josselin, 84 du Gouvernement, 51 rectifié de M. Gérard Le Cam et sous-amendement no 88 rectifié du Gouvernement ; amendement n° 75 de M. Charles Josselin. – MM. Gérard Le Cam, le rapporteur, Jean-François Le Grand, Charles Josselin, le secrétaire d'État, Mme Évelyne Didier, M. Francis Grignon. – Retrait des amendements nos 24 et 58 ; rejet des amendements nos 57 rectifié, 56 rectifié et 75 ; adoption des amendements nos 4, 84, du sous-amendement no 88 rectifié et de l'amendement no 51 rectifié, modifié.

Amendement n° 50 rectifié de M. Gérard Le Cam. – MM. Gérard Le Cam, le rapporteur, le secrétaire d'État. – Rejet.

Amendement n° 59 rectifié de M. Charles Josselin. – MM. Charles Josselin, le rapporteur, le secrétaire d'État. – Rejet.

Amendement n° 5 rectifié bis de la commission. – MM. le rapporteur, le secrétaire d'État. – Adoption.

Amendements nos 61 de M. Charles Josselin et 25 de M. Jean-François Le Grand. – MM. Charles Josselin, Jean-François Le Grand, le rapporteur, le secrétaire d'État. – Retrait des deux amendements.

Amendement n° 46 de M. Gérard Le Cam. – Mme Évelyne Didier, MM. le rapporteur, le secrétaire d'État. – Rejet.

Amendement no 83 de la commission et sous-amendements nos 90 rectifié du Gouvernement et 62 rectifié de M. Charles Josselin ; amendements nos 60, 81, 63 de M. Charles Josselin, 53 rectifié, 54 rectifié de M. Gérard Le Cam et 27 rectifié de Mme Sylvie Desmarescaux. – MM. le rapporteur, le secrétaire d'État, Charles Josselin, Robert Bret, Mmes Sylvie Desmarescaux, Muguette Dini. – Retrait des amendements nos 27 rectifié et 54 rectifié ; adoption des sous-amendements nos 90 rectifié, 62 rectifié et de l'amendement no 83 modifié, les autres amendements devenant sans objet.

Amendement n° 6 rectifié de la commission et sous-amendement no 89 du Gouvernement. – MM. le rapporteur, le secrétaire d'État. – Adoption du sous-amendement et de l'amendement modifié.

Amendements nos 64 de M. Charles Josselin et 7 rectifié de la commission. – MM. Charles Josselin, le rapporteur, le secrétaire d'État. – Retrait de l’amendement no 64 ; adoption de l’amendement no 7 rectifié.

Amendements nos 65 de M. Charles Josselin, 20 rectifié ter de M. Francis Grignon et 8 de la commission. – MM. Charles Josselin, Francis Grignon, le rapporteur, le secrétaire d'État. – Retrait des trois amendements.

Amendement n° 19 rectifié ter de M. Francis Grignon. – MM. Francis Grignon, le rapporteur, le secrétaire d'État. – Adoption.

Amendement n° 9 de la commission. – MM. le rapporteur, le secrétaire d'État. – Adoption.

Amendements nos 48 rectifié de M. Gérard Le Cam, 10 rectifié de la commission, 80, 66, 79 de M. Charles Josselin et 85 du Gouvernement. – MM. Gérard Le Cam, le rapporteur, Charles Josselin, le secrétaire d'État. – Retrait de l’amendement no 66 ; rejet des amendements nos 48 rectifié, 80 et 79 ; adoption des amendements nos 10 rectifié et 85.

Amendements nos 82 rectifié, 55 rectifié de M. Gérard Le Cam, 67 à 69 de M. Charles Josselin et 11 de la commission. – MM. Gérard Le Cam, Charles Josselin, le rapporteur, le secrétaire d'État. – Retrait des amendements nos 69 et 68 ; rejet des amendements nos 82 rectifié, 55 rectifié et 67 ; adoption de l’amendement no 11

Amendement n° 12 de la commission. – MM. le rapporteur, le secrétaire d'État. – Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Article additionnel après l'article 1er

Amendement n° 52 rectifié de M. Gérard Le Cam. – Mme Évelyne Didier, MM. le rapporteur, le secrétaire d'État. – Rejet.

Articles additionnels avant l'article 2

Amendement n° 22 de M. Jean-François Le Grand. – MM. Jean-François Le Grand, le rapporteur, le secrétaire d'État. – Retrait.

Amendement n° 21 rectifié de M. Jean-François Le Grand. – MM. Jean-François Le Grand, le rapporteur, le secrétaire d'État. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° 23 de M. Jean-François Le Grand. – MM. Jean-François Le Grand, le rapporteur, le secrétaire d'État. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Article 2. – Adoption

Renvoi de la suite de la discussion.

11. Transmission de projets de loi

12. Dépôt d'une proposition de loi

13. Dépôt d'une proposition de résolution

14. Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution

15. Dépôt d'un rapport d'information

16. Ordre du jour