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Séance du 12 juin 2008 (compte rendu intégral des débats)

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Sommaire

Présidence de M. Philippe Richert

1. Procès-verbal

2. Déclaration de l'urgence de deux projets de loi

3. Transports scolaires en Île-de-France. – Adoption des conclusions du rapport d'une commission

Discussion générale : MM. Michel Houel, rapporteur de la commission des affaires économiques ; Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des transports ; Mme Nicole Bricq.

Clôture de la discussion générale.

Article 1er

Amendement no 1 de M. Michel Billout. – MM. Michel Billout, le rapporteur, le secrétaire d'État. – Rejet.

Adoption de l'article.

Articles 2 à 4. – Adoption

Vote sur l'ensemble

M. Dominique Braye.

Adoption de la proposition de loi.

Suspension et reprise de la séance

4. Chiens dangereux. – Adoption définitive d'un projet de loi en troisième lecture.

Discussion générale : Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales ; Jean-Patrick Courtois, rapporteur de la commission des lois ; Mme Françoise Férat, MM. Jacques Muller, Dominique Braye.

Mme le ministre.

Clôture de la discussion générale.

Article 4 bis. – Adoption

Article 5 ter

M. Jacques Muller.

Adoption de l'article.

Article 13 bis (supprimé)

Vote sur l'ensemble

Mme Éliane Assassi.

Adoption définitive du projet de loi.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Christian Poncelet

5. Questions d'actualité au Gouvernement

le pétrole

MM. Philippe Nogrix, Laurent Wauquiez, secrétaire d'État chargé de l'emploi.

le pétrole

MM. Gérard Le Cam, Laurent Wauquiez, secrétaire d'État chargé de l'emploi.

perennité des sous-préfectures en corse

M. François Vendasi, Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales.

situation de la presse écrite

M. Louis de Broissia, Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication.

prix du pétrole

MM. Bernard Cazeau, Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.

les bons chiffres du chômage

MM. Paul Girod, Laurent Wauquiez, secrétaire d'État chargé de l'emploi.

carte militaire

MM. Jean-Louis Carrère, Roger Karoutchi, secrétaire d'État chargé des relations avec le Parlement.

pacte européen sur l'immigration

MM. Robert del Picchia, Brice Hortefeux, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire.

carte hospitalière

Mmes Michèle André, Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative.

réforme du découpage des arrondissements et des cantons

M. Jean Louis Masson, Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales.

Suspension et reprise de la séance

Présidence de M. Philippe Richert

6. Produits dopants. – Adoption des conclusions modifiées du rapport d'une commission mixte paritaire.

Discussion générale : MM. Alain Dufaut, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire ; Bernard Laporte, secrétaire d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative.

Clôture de la discussion générale.

Texte élaboré par la commission mixte paritaire

Article 4

Amendement no 1 du Gouvernement. – MM. le secrétaire d'État, Alain Dufaut, rapporteur de la commission des affaires culturelles. – Adoption.

Réserve du vote de l’article.

Vote sur l'ensemble

M. Yannick Bodin, Mmes Françoise Férat, Colette Mélot.

Adoption du projet de loi.

7. Conventions internationales. – Adoption de cinq projets de loi en procédure d'examen simplifiée

Convention contre la torture. – Adoption de l’article unique du projet de loi.

Traité de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle relatif aux phonogrammes. – Adoption de l’article unique du projet de loi.

Traité de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle sur le droit d'auteur. – Adoption de l’article unique du projet de loi.

Accord relatif au siège du Bureau international des poids et mesures. – Adoption de l’article unique du projet de loi.

Accord avec le Gabon relatif à la gestion concertée des flux migratoires et au codéveloppement. – Adoption de l’article unique du projet de loi.

8. Transmission de projets de loi

9. Renvoi pour avis

10. Dépôt de rapports d'information

11. Ordre du jour