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Séance du 23 juin 2009 (compte rendu intégral des débats)

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Sommaire

Présidence de M. Roger Romani

Secrétaires :

Mme Sylvie Desmarescaux, M. François Fortassin.

1. Procès-verbal

2. Engagement de la procédure accélérée sur une proposition de loi

3. Dépôt de rapports du gouvernement

4. Questions orales

revalorisation de l'allocation logement temporaire

Question de M. Philippe Madrelle. – Mme Christine Boutin, ministre du logement ; M. Philippe Madrelle.

conditions de vente du patrimoine d'icade, filiale de la cdc

Question de Mme Odette Terrade. – Mmes Christine Boutin, ministre du logement ; Odette Terrade.

route rn 57

Question de M. Claude Jeannerot. – MM. Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des transports ; Claude Jeannerot.

mise à deux fois deux voies de la rn 88

Question de M. Jean-Marc Pastor. – MM. Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des transports ; Jean-Marc Pastor.

situation des recrutés locaux dans les services extérieurs de la france à caracas

Question de Mme Claudine Lepage. – Mmes Rama Yade, secrétaire d'État chargée des affaires étrangères et des droits de l'homme ; Claudine Lepage.

redéploiement du réseau rased

Question de M. Hervé Maurey. – Mme Rama Yade, secrétaire d'État chargée des affaires étrangères et des droits de l'homme ; M. Hervé Maurey.

extension du service civil volontaire

Question de Mme Fabienne Keller. – M. Martin Hirsch, haut-commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté et à la jeunesse ; Mme Fabienne Keller.

impact du coût des travaux dans les établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes sur le prix de journée dû par les résidents

Question de M. Didier Guillaume. – Mme Nadine Morano, secrétaire d'État chargée de la famille ; M. Didier Guillaume.

accueil des enfants de deux à trois ans dans les écoles maternelles

Question de Mme Samia Ghali. – Mmes Nadine Morano, secrétaire d'État chargée de la famille ; Samia Ghali.

conséquences pour les apiculteurs de l'introduction de la tenthrède cibdela janthina à la réunion

Question de Mme Anne-Marie Payet. – Mmes Rachida Dati, garde des sceaux, ministre de la justice ; Anne-Marie Payet.

vétusté de la maison d'arrêt de la santé

Question de M. Roger Madec. – Mme Rachida Dati, garde des sceaux, ministre de la justice ; M. Jean-Pierre Sueur, en remplacement de M. Roger Madec.

situation des services de réanimation chirurgicale et médicale de l'hôpital ambroise-paré

Question de Mme Brigitte Gonthier-Maurin. – M. Bernard Laporte, secrétaire d'État chargé des sports ; Mme Brigitte Gonthier-Maurin.

régulation de l'offre de soins infirmiers dans le département du loiret

Question de M. Jean-Pierre Sueur. – MM. Bernard Laporte, secrétaire d'État chargé des sports ; Jean-Pierre Sueur.

montant des retraites agricoles

Question de M. Jean Milhau. – MM. Bernard Laporte, secrétaire d'État chargé des sports ; Jean Milhau.

suppression du bureau de douane de bâle-mulhouse-aéroport

Question de Mme Patricia Schillinger. – M. André Santini, secrétaire d'État chargé de la fonction publique ; Mme Patricia Schillinger.

versement de l'allocation d'aide au retour à l'emploi à des agents publics licenciés pour faute

Question de Mme Colette Giudicelli. – M. André Santini, secrétaire d'État chargé de la fonction publique ; Mme Colette Giudicelli.

coût d'entretien des monuments historiques

Question de M. Yves Détraigne. – Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication ; M. Yves Détraigne.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Jean-Claude Gaudin

5. Rappel au règlement

MM. Raymond Vall, le président.

6. Débat sur les pôles d’excellence rurale

M. Jean Boyer, au nom de l’Union centriste, auteur de la demande d’inscription à l’ordre du jour.

MM. Gérard Le Cam, Rémy Pointereau, Raymond Vall, Paul Raoult, Claude Biwer.

Suspension et reprise de la séance

MM. Jacques Blanc, Martial Bourquin, Mme Nathalie Goulet, M. Antoine Lefèvre.

M. Hubert Falco, secrétaire d'État chargé de l'aménagement du territoire.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Bernard Frimat

7. Protection de l’enfance. – Discussion d’une question orale avec débat

Mme Claire-Lise Campion, auteur de la question.

M. Dominique de Legge, Mmes Anne-Marie Escoffier, Samia Ghali, Isabelle Pasquet, MM. André Lardeux, Yves Daudigny, Mmes Joëlle Garriaud-Maylam, Alima Boumediene-Thiery.

Suspension et reprise de la séance

Mmes Nadine Morano, secrétaire d'État chargée de la famille ; Claire-Lise Campion, auteur de la question.

Clôture du débat.

8. Transmission d'un projet de loi

9. Transmission d'une proposition de loi

10. Dépôt d'une proposition de résolution

11. Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution

12. Renvoi pour avis

13. Dépôt de rapports

14. Dépôt de textes de commissions

15. Dépôt d'un rapport d'information

16. Ordre du jour