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Séance du 30 novembre 2009 (compte rendu intégral des débats)

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Sommaire

Présidence de Mme Catherine Tasca

Secrétaires :

MM. Jean-Noël Guérini, Bernard Saugey.

1. Procès-verbal

2. Mise au point au sujet d'un vote

M. Philippe Adnot, Mme la présidente.

3. Modification du calendrier budgétaire

M. Jean Arthuis, président de la commission des finances ; Mme la présidente.

4. Demande d'autorisation de missions d'information

5. Renvoi pour avis

6. Loi de finances pour 2010. – Suite de la discussion d'un projet de loi

Recherche et enseignement supérieur

MM. Philippe Adnot, rapporteur spécial de la commission des finances ; Christian Gaudin, rapporteur spécial de la commission des finances ; Jean-Pierre Plancade, rapporteur pour avis de la commission de la culture ; Jean-Léonce Dupont, rapporteur pour avis de la commission de la culture ; Michel Houel, rapporteur pour avis de la commission de l’économie ; Daniel Raoul, rapporteur pour avis de la commission de l’économie.

M. Ivan Renar, Mmes Catherine Dumas, Catherine Morin-Desailly, M. Yannick Bodin, Mme Françoise Laborde, M. Serge Lagauche, Mme Marie-Christine Blandin.

Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche ; M. Christian Estrosi, ministre chargé de l'industrie.

État B

Amendement no II-94 rectifié de M. Jean-Claude Carle. – MM. Jean-Léonce Dupont, Philippe Adnot, rapporteur spécial ; Mme la ministre. – Retrait.

Amendement no II-16 de la commission. – M. Christian Gaudin, rapporteur spécial ; Mme la ministre. – Retrait.

Amendements identiques nos II-15 de la commission et II-99 de M. Jean-Léonce Dupont, rapporteur pour avis. – MM. Philippe Adnot, rapporteur spécial ; Jean-Léonce Dupont, rapporteur pour avis ; Mme la ministre, MM. le ministre, Daniel Raoul. – Retrait des deux amendements.

Adoption des crédits.

Articles 54 quinquies et 54 sexies. – Adoption

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Jean-Léonce Dupont

7. Dépôt d’un rapport

8. Loi de finances pour 2010. – Suite de la discussion d’un projet de loi

Action extérieure de l’État

MM. Adrien Gouteyron, rapporteur spécial de la commission des finances ; André Trillard, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères ; Mme Monique Cerisier-ben Guiga, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères ; M. Jacques Legendre, président de la commission de la culture, en remplacement de M. Yves Dauge, rapporteur pour avis.

MM. Robert Hue, Jean-Pierre Chevènement, André Dulait, Jean-Louis Carrère, Robert del Picchia, Michel Billout, Mme Monique Cerisier-ben Guiga, MM. Aymeri de Montesquiou, Jean-Pierre Cantegrit, Mmes Claudine Lepage, Joëlle Garriaud-Maylam, MM. Richard Yung, Yves Pozzo di Borgo.

M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes.

Suspension et reprise de la séance

Demande de priorité

Demande de priorité de l’amendement no II-3 rectifié. – MM. Jean Arthuis, président de la commission des finances ; le ministre. – La priorité est ordonnée.

Article additionnel avant l'article 51 (priorité)

Amendement no II-3 rectifié (priorité) de la commission. – MM. le rapporteur spécial, le ministre, Josselin de Rohan, le président de la commission des affaires étrangères ; André Ferrand, Robert del Picchia, le président de la commission des finances, Christian Cointat, Mme Monique Cerisier-ben Guiga, MM. Richard Yung, Gérard Longuet, Michel Charasse, Louis Duvernois, Robert Badinter. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

État B

Amendements nos II-57 rectifié de M. Robert del Picchia et II-2 de la commission. – MM. Robert del Picchia, le rapporteur spécial, le ministre, Gérard Longuet, André Ferrand, Mme Monique Cerisier-ben Guiga. – Retrait de l’amendement no II-2 ; adoption de l’amendement no II-57 rectifié.

Amendement no II-79 de Mme Claudine Lepage. – Mme Claudine Lepage, MM. le rapporteur spécial, le ministre, Josselin de Rohan. – Rejet.

Amendements nos II-37 de M. Christian Cointat, II-80 de M. Richard Yung et II-90 de M. Jean-Pierre Cantegrit ; amendements identiques nos II-1 de la commission et II-44 de Mme Monique Cerisier-ben Guiga, rapporteur pour avis. – MM. Christian Cointat, Richard Yung, Jean-Pierre Cantegrit, le rapporteur spécial, Mme Monique Cerisier-ben Guiga, rapporteur pour avis ; MM. le ministre, Richard Yung. – Retrait des amendements nos II-37 et II-80 ; adoption des amendements nos II-90, II-1 et II-44.

Adoption des crédits modifiés.

Suspension et reprise de la séance

Défense

MM. François Trucy, rapporteur spécial de la commission des finances ; Jean-Pierre Masseret, rapporteur spécial de la commission des finances ; François Trucy, en remplacement de M. Charles Guené, rapporteur spécial de la commission des finances ; Didier Boulaud, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères ; Xavier Pintat, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères ; Daniel Reiner, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères ; André Dulait, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères ; Jean-Louis Carrère, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères ; Josselin de Rohan, président de la commission des affaires étrangères.

Mme Michelle Demessine, MM. Yves Pozzo di Borgo, Didier Boulaud, Jacques Gautier, Jean-Pierre Chevènement.

M. Hervé Morin, ministre de la défense.

Questions-réponses-répliques

MM. Michel Billout, le ministre.

MM. Daniel Reiner, le ministre.

MM. Josselin de Rohan, le ministre.

MM. Robert Hue, le ministre.

Mme Dominique Voynet, M. le ministre.

MM. André Dulait, le ministre.

MM. Jean-Louis Carrère, le ministre.

Mme Bernadette Dupont, M. le ministre.

MM. Michel Boutant, le ministre.

MM. René Beaumont, le ministre.

MM. Rachel Mazuir, le ministre.

État B

Adoption des crédits.

9. Ordre du jour