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Séance du 1er décembre 2009 (compte rendu intégral des débats)

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Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires :

MM. Philippe Nachbar, Jean-Paul Virapoullé.

1. Procès-verbal

2. Saisine du Conseil constitutionnel

3. Loi de finances pour 2010. – Suite de la discussion d’un projet de loi

Écologie, développement et aménagement durables

Budget annexe : Contrôle et exploitation aériens

Compte spécial : Contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route

Compte spécial : Avances au fonds d'aide à l'acquisition de véhicules propres

MM. Alain Lambert, rapporteur spécial de la commission des finances ; Yvon Collin, rapporteur spécial de la commission des finances ; Mme Fabienne Keller, rapporteur spécial de la commission des finances ; MM. Gérard Miquel, rapporteur spécial de la commission des finances ; Jean-Paul Emorine, président de la commission de l’économie, en remplacement de M. Jean Bizet, rapporteur pour avis ; Jean-François Le Grand, rapporteur pour avis de la commission de l’économie ; Francis Grignon, rapporteur pour avis de la commission de l’économie ; Roland Courteau, rapporteur pour avis de la commission de l’économie ; Ambroise Dupont, rapporteur pour avis de la commission de la culture.

Mme Évelyne Didier, MM. Roland Ries, François Fortassin.

PRÉSIDENCE DE M. Jean-Claude Gaudin

MM. Louis Nègre, Michel Teston, Mmes Anne-Marie Escoffier, Mireille Schurch, MM. Paul Raoult, Jean Desessard.

M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des transports ; Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'État chargée de l'écologie.

Questions-réponses-répliques

M. Daniel Soulage, Mme la secrétaire d'État.

M. Martial Bourquin, Mme la secrétaire d'État.

M. François Fortassin, Mme la secrétaire d'État.

M. Gérard Bailly, Mme la secrétaire d'État.

Mmes Évelyne Didier, la secrétaire d'État.

M. Marcel Deneux, Mme la secrétaire d'État.

M. Daniel Raoul, Mme la secrétaire d'État.

4. Hommage à une personnalité étrangère

5. Loi de finances pour 2010. – Suite de la discussion d'un projet de loi

Écologie, développement et aménagement durables

Budget annexe : Contrôle et exploitation aériens

Compte spécial : Contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route

Compte spécial : Avances au fonds d’aide à l’acquisition des véhicules propres

(suite)

Questions-réponses-répliques (suite)

Mmes Anne-Marie Escoffier, Chantal Jouanno, secrétaire d'État chargée de l'écologie.

M. Michel Doublet, Mme la secrétaire d'État.

Mme Mireille Schurch, M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des transports.

MM. Michel Teston, le secrétaire d'État.

M. Dominique de Legge, Mme la secrétaire d'État.

Mme Odette Herviaux, M. le secrétaire d'État.

MM. Pierre Bernard-Reymond, le secrétaire d'État.

M. Paul Raoult, Mme la secrétaire d'État.

M. Alain Vasselle, Mme la secrétaire d'État.

État B

Amendement no II-150 du Gouvernement. – Mmes la secrétaire d'État, Fabienne Keller, rapporteur spécial de la commission des finances ; Nicole Bricq, MM. Éric Doligé, Alain Vasselle, Mme Évelyne Didier. – Adoption.

Amendement no II-152 du Gouvernement. – Mmes la secrétaire d'État, Fabienne Keller, rapporteur spécial. – Adoption.

Amendement no II-149 du Gouvernement. – MM. le secrétaire d'État, Gérard Miquel, rapporteur spécial de la commission des finances. – Adoption.

Amendement no II-95 rectifié de M. Gérard Bailly. – M. Gérard Bailly, Mmes Fabienne Keller, rapporteur spécial ; la secrétaire d'État, M. Alain Vasselle. – Adoption.

PRÉSIDENCE DE Mme Monique Papon

Amendement no II-129 de M. Jean-Pierre Sueur. – M. Jean-Pierre Sueur, Mmes Fabienne Keller, rapporteur spécial ; la secrétaire d'État, M. Éric Doligé, Mme Nicole Bricq, M. Marc Daunis. – Rejet.

Amendement no II-128 de M. Jean-Pierre Sueur. – M. Jean-Pierre Sueur, Mmes Fabienne Keller, rapporteur spécial, la secrétaire d'État, Nicole Bricq, M. Éric Doligé. – Retrait.

Amendement no II-151 du Gouvernement. – MM. le secrétaire d'État, Gérard Miquel, rapporteur spécial ; Gérard Bailly. – Adoption.

Amendement no II-13 rectifié de la commission. – MM. Gérard Miquel, rapporteur spécial ; le secrétaire d'État. – Adoption.

Amendement no II-119 de M. Roland Courteau, rapporteur pour avis. – M. Roland Courteau, rapporteur pour avis de la commission de l’économie ; Mme la secrétaire d'État. – Retrait.

Adoption des crédits modifiés de la mission « Écologie, développement et aménagement durables ».

État C

Adoption des crédits du budget annexe « Contrôle et exploitation aériens ».

État D

Adoption des crédits du compte spécial « Contrôle et sanctions automatisés des infractions au code de la route ».

Adoption des crédits du compte spécial « Avances au fonds d’aide à l’acquisition des véhicules propres ».

Article additionnel après l'article 52 bis

Amendement no II-130 de M. Jean-Pierre Sueur. – M. Jean-Pierre Sueur, Mmes Fabienne Keller, rapporteur spécial ; la secrétaire d'État, Nicole Bricq. – Retrait.

M. Jean Arthuis, président de la commission des finances.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Guy Fischer

Enseignement scolaire

MM. Gérard Longuet, rapporteur spécial de la commission des finances ; Thierry Foucaud, rapporteur spécial de la commission des finances ; Jean-Claude Carle, rapporteur pour avis de la commission de la culture ; Mmes Françoise Férat, rapporteur pour avis de la commission de la culture ; Brigitte Gonthier-Maurin, rapporteur pour avis de la commission de la culture.

M. René-Pierre Signé, Mme Françoise Laborde, M. Alain Vasselle, Mme Brigitte Gonthier-Maurin.

MM. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement ; Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche.

MM. Jean Arthuis, président de la commission des finances ; Luc Chatel, ministre.

Questions-réponses-répliques

MM. Claude Domeizel, Luc Chatel, ministre.

Mme Anne-Marie Escoffier, M. Luc Chatel, ministre.

Mme Monique Papon, M. Luc Chatel, ministre.

Mme Brigitte Gonthier-Maurin, M. Luc Chatel, ministre.

Mme Françoise Cartron, M. Luc Chatel, ministre.

MM. Yvon Collin, Luc Chatel, ministre.

Mme Colette Mélot, M. Luc Chatel, ministre.

MM. Ivan Renar, Luc Chatel, ministre.

Mme Claudine Lepage, M. Luc Chatel, ministre.

Mlle Sophie Joissains, M. Luc Chatel, ministre.

MM. Claude Bérit-Débat, Luc Chatel, ministre.

MM. Jackie Pierre, Luc Chatel, ministre.

MM. Jean-Luc Fichet, Luc Chatel, ministre.

État B

Amendement no II-91 rectifié de M. Jean-Claude Carle. – MM. Jean-Claude Carle, Gérard Longuet, rapporteur spécial ; Luc Chatel, ministre ; Yannick Bodin, Mme Brigitte Gonthier-Maurin. – Rejet.

Amendement no II-126 de M. Gérard Longuet. – MM. Jacques Legendre, le président de la commission, Luc Chatel, ministre ; Yannick Bodin, Mme Brigitte Gonthier-Maurin. – Adoption.

Mme Françoise Férat.

Adoption des crédits modifiés.

Article 54 ter

Amendement no II-14 de la commission. – MM. Gérard Longuet, rapporteur spécial ; Luc Chatel, ministre ; Gérard Bailly. – Adoption.

Adoption de l'article modifié.

6. Ordre du jour