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Séance du 17 décembre 2009 (compte rendu intégral des débats)

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Ordre du jour

M. le président. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 18 décembre 2009 :

À neuf heures quarante-cinq :

1. Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de finances rectificative pour 2009 (n° 157, 2009-2010).

Rapport de M. Philippe Marini, fait au nom de la commission des finances (n° 158, 2009-2010).

À quatorze heures trente et, éventuellement, le soir :

2. Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de finances pour 2010.

Rapport de M. Philippe Marini, rapporteur pour le Sénat, (n° 160, 2009-2010).

3. Suite de l’ordre du jour du matin.

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.

(La séance est levée le vendredi 18 décembre 2009, à zéro heure quarante.)

La Directrice

du service du compte rendu intégral,

MONIQUE MUYARD