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Séance du 25 novembre 2010 (compte rendu intégral des débats)

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Ordre du jour

M. le président. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au vendredi 26 novembre 2010, à neuf heures trente, à quatorze heures trente, le soir et, éventuellement, la nuit :

- Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2011, adopté par l’Assemblée nationale (n° 110, 2010-2011).

Examen des missions :

Défense (+ article 69)

MM. François Trucy, Jean-Pierre Masseret et Charles Guené, rapporteurs spéciaux (rapport n° 111, annexe n° 8) ;

M. Didier Boulaud, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Défense – Environnement et soutien de la politique de défense – avis n° 112, tome IV) ;

MM. Xavier Pintat et Daniel Reiner, rapporteurs pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Défense – Équipement des forces – avis n° 112, tome V) ;

MM. André Dulait et Jean-Louis Carrère, rapporteurs pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Défense - Préparation et emploi des forces - avis n° 112, tome VI).

Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation (+ article 68 ter).

M. Jean-Marc Todeschini, rapporteur spécial (rapport n° 111, annexe n° 5) ;

Mme Janine Rozier, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales (avis n° 113, tome I).

Écologie, développement et aménagement durables (+ articles 70, 71, 71 bis, 72, 73 et 73 bis).

Budget annexe : contrôle et exploitation aériens.

Compte spécial : contrôle de la circulation et du stationnement routiers.

Compte spécial : services nationaux de transport conventionnés de voyageurs.

Compte spécial : avances au fonds d’aide à l’acquisition de véhicules propres.

Mme Marie-Hélène Des Esgaulx, MM. Gérard Miquel, François Fortassin et Mme Fabienne Keller, rapporteurs spéciaux (rapport n° 111, annexe n° 10) ;

M. Ambroise Dupont, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (avis n° 114, tome IV) ;

MM. Bruno Sido, Jean-François Le Grand, Francis Grignon, Roland Courteau et Charles Revet, rapporteurs pour avis de la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire (avis n° 115, tome II).

Solidarité, insertion et égalité des chances (+ articles 87, 87 bis et 87 ter)

MM. Auguste Cazalet et Albéric de Montgolfier, rapporteurs spéciaux (rapport n° 111, annexe n° 29) ;

M. Paul Blanc, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales (avis n° 113, tome VI).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.

(La séance est levée à vingt et une heures trente-cinq.)

Le Directeur adjoint

du service du compte rendu intégral,

FRANÇOISE WIART