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Séance du 13 janvier 2011 (compte rendu intégral des débats)

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Sommaire

Présidence de M. Bernard Frimat

Secrétaires :

Mme Christiane Demontès, M. Jean-Pierre Godefroy.

1. Procès-verbal

2. Démission de membres de commissions et candidatures

3. La ruralité : une chance pour la cohésion et l’avenir des territoires. – Discussion d’une question orale avec débat

M. Didier Guillaume, auteur de la question.

MM. Jean Boyer, Jean-Jacques Lozach, Robert Tropeano, Gérard Le Cam, Jacques Legendre, Hervé Maurey, Claude Bérit-Débat, Bernard Fournier, Pierre-Yves Collombat, Rémy Pointereau, Michel Teston, Joël Billard, Jean-Jacques Mirassou, René-Pierre Signé.

MM. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire ; Pierre-Yves Collombat, Didier Guillaume, auteur de la question.

4. Nomination de membres de commissions

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Roger Romani

5. Candidatures à des organismes extraparlementaires

6. Débat sur la désertification médicale

M. Bernard Vera, au nom du groupe CRC-SPG.

MM. Pierre-Yves Collombat, Robert Tropeano, Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, M. Jacques Blanc, Mme Nathalie Goulet, MM. Jean-Luc Fichet, Laurent Béteille, Hervé Maurey, Georges Patient.

Mme Nora Berra, secrétaire d'État chargée de la santé.

7. Nomination de membres d'organismes extraparlementaires

8. Ordre du jour