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Séance du 26 mai 2011 (compte rendu intégral des débats)

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Sommaire

Présidence de M. Bernard Frimat

Secrétaires :

MM. François Fortassin, Jean-Noël Guérini.

1. Procès-verbal

2. Candidature à un organisme extraparlementaire

3. Débat sur le bilan du dispositif d'exonération fiscale et sociale des heures supplémentaires

Mme Roselle Cros, au nom du groupe UC.

MM. Roland Courteau, Aymeri de Montesquiou, Bernard Vera, Michel Bécot.

M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur.

4. Nomination d'un membre d’un organisme extraparlementaire

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. JEAN-PIERRE RAFFARIN

5. Questions d'actualité au Gouvernement

sommet du g8

MM. Alain Gournac, François Fillon, Premier ministre.

conséquences de la sécheresse

MM. Gilbert Barbier, Benoist Apparu, secrétaire d'État chargé du logement.

finances des collectivités locales

Mme Nathalie Goulet, M. Éric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique.

industrie et énergie

MM. Roland Courteau, Éric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique.

situation en libye

MM. Michel Billout, François Fillon, Premier ministre.

bons chiffres de l'emploi

MM. Michel Houel, Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé.

budget et effectifs de l'éducation nationale

MM. Jean-Luc Fichet, François Baroin, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État.

dérives du comité d'entreprise d'edf-gdf suez

Mme Catherine Procaccia, M. Éric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique.

enfouissement des déchets radioactifs

MM. Claude Léonard, Éric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique.

établissements pénitentiaires pour mineurs

Mme Jacqueline Alquier, M. Michel Mercier, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés.

6. Désignation d'un sénateur en mission

7. Ordre du jour