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Séance du 23 juin 2011 (compte rendu intégral des débats)

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Mise au point au sujet d'un vote

M. le président. La parole est à M. Robert Laufoaulu.

M. Robert Laufoaulu. Monsieur le président, je souhaite faire une rectification au sujet d’un vote.

Lors du scrutin public n° 251 sur les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la bioéthique, j’ai été déclaré comme ayant voté pour, alors que je souhaitais voter contre.

M. le président. Acte vous est donné de cette mise au point, mon cher collègue. Elle sera publiée au Journal officiel et figurera dans l’analyse politique du scrutin.

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Ordre du jour

M. le président. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 27 juin 2011, à dix heures trente, à quinze heures, le soir et la nuit :

- Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour le développement de l’alternance et la sécurisation des parcours professionnels (n° 651, 2010-2011).

Rapport de Mme Sylvie Desmarescaux, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 659, 2010-2011).

Texte de la commission (n° 660, 2010-2011).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.

(La séance est levée le vendredi 24 juin 2011, à une heure dix.)

Le Directeur du Compte rendu intégral

FRANÇOISE WIART