Sommaire

Présidence de Mme Bariza khiari

1. Procès-verbal

2. Contestation de l’élection de sénateurs

3. Engagement de la procédure accélérée pour l’examen d’une proposition de loi

4. Demande d’un avis sur un projet de nomination

5. Dépôt de rapports du Gouvernement

6. Conférence des présidents

7. Communication du Conseil constitutionnel

8. Décision du Conseil constitutionnel sur une question prioritaire de constitutionnalité

9. Questions orales

régime d'imposition de la filière équine

Question de Mme Anne-Marie Escoffier. – M. Benoist Apparu, secrétaire d'État chargé du logement ; Mme Anne-Marie Escoffier.

crise de la filière porcine

Question de M. Jean-Pierre Chauveau. – MM. Benoist Apparu, secrétaire d'État chargé du logement ; Jean-Pierre Chauveau.

plan national sharka et bilan des mesures prises pour lutter contre cette maladie

Question de M. Didier Guillaume. – MM. Benoist Apparu, secrétaire d'État chargé du logement ; Didier Guillaume.

inquiétudes sur les conséquences de l’utilisation de l’aspartame

Question de Mme Patricia Schillinger. – M. Benoist Apparu, secrétaire d'État chargé du logement ; Mme Patricia Schillinger.

projet de cadencement ter 2012

Question de M. Jacques Mézard. – MM. Benoist Apparu, secrétaire d'État chargé du logement ; Jacques Mézard.

schéma d'aménagement de la plage de pampelonne

Question de M. Pierre-Yves Collombat. – MM. Benoist Apparu, secrétaire d'État chargé du logement ; Pierre-Yves Collombat.

conséquences de la mise en service du tgv rhin-rhône

Question de M. Jean-Louis Lorrain. – MM. Benoist Apparu, secrétaire d'État chargé du logement ; Jean-Louis Lorrain.

devenir des permis de recherches de gaz de schiste

Question de M. Claude Bérit-Débat. – MM. Benoist Apparu, secrétaire d'État chargé du logement ; Claude Bérit-Débat.

désertification médicale

Question de M. Jean-Paul Amoudry. – Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer ; M. Jean-Paul Amoudry.

conditions matérielles de fonctionnement du tribunal d'instance de rouen

Question de M. Thierry Foucaud. – Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer ; M. Thierry Foucaud.

situation du service des douanes de wallis-et-futuna

Question de M. Robert Laufoaulu. – Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer ; M. Robert Laufoaulu.

réforme de la filière sociale de la catégorie b

Question de M. Michel Boutant. – Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer ; M. Michel Boutant.

centre d'alerte au tsunami en méditerranée

Question de M. Roland Courteau. – Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer ; M. Roland Courteau.

mise en oeuvre de la loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure

Question de M. Jean-Pierre Vial. – Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer ; M. Jean-Pierre Vial.

nouveau périmètre des grands lacs de seine

Question de M. Antoine Lefèvre. – MM. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation ; Antoine Lefèvre.

reconduction du contrat d'avenir des buralistes

Question de M. Daniel Laurent. – MM. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation ; Daniel Laurent.

conséquences de l'arrêté ministériel du 2 août 2010 sur les meublés de tourisme

Question de M. Jean-Luc Fichet. – MM. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation ; Jean-Luc Fichet.

ouverture le dimanche matin des supermarchés à prédominance alimentaire

Question de M. Ronan Kerdraon. – MM. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation ; Ronan Kerdraon.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Jean-PIERRE Bel

10. Allocution de M. le président du Sénat

11. Débat préalable au Conseil européen du 23 octobre 2011

MM. Jean Leonetti, ministre chargé des affaires européennes ; Simon Sutour, président de la commission des affaires européennes ; Daniel Raoul, président de la commission de l’économie ; Mme Nicole Bricq, rapporteure générale de la commission des finances.

Mme Catherine Morin-Desailly, MM. Michel Billout, Jean-Michel Baylet, Jean-François Humbert, Jean Louis Masson, Richard Yung.

M. le ministre.

PRÉSIDENCE DE M. Jean-LÉonce Dupont

Débat interactif et spontané

MM. Yannick Vaugrenard, le ministre.

MM. Jean Bizet, le ministre.

MM. Éric Bocquet, le ministre.

MM. Marcel Deneux, le ministre.

MM. Alain Chatillon, le ministre.

MM. Roland Courteau, le ministre.

MM. Alain Richard, le ministre.

MM. Christophe Béchu, le ministre.

Mme Maryvonne Blondin, M. le ministre.

MM. Joël Bourdin, le ministre.

MM. Ronan Dantec, le ministre.

Mme Bernadette Bourzai, M. le ministre.

MM. Jean-Jacques Mirassou, le ministre.

Mme Fabienne Keller, M. le ministre.

MM. Jean-Yves Leconte, le ministre.

12. Ordre du jour