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Séance du 25 septembre 2012 (compte rendu intégral des débats)

M. Michel Sapin, ministre. J’ai gagné 36 euros aujourd'hui ! (Nouveaux sourires.)

M. le président. Personne ne demande plus la parole ?...

Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi dans le texte de la commission, modifié.

(Le projet de loi est adopté.) – (Applaudissements sur les travées du groupe socialiste et du groupe écologiste, ainsi que sur certaines travées du RDSE.)

M. le président. La parole est à M. le ministre.

M. Michel Sapin, ministre. Monsieur le président, mesdames, messieurs les sénateurs, je reprends brièvement la parole à la suite de ce débat, qui s’est déroulé sur deux jours. Je le fais au nom des trois ministres qui se sont succédé – nous n’étions pas de trop ! – pour débattre avec vous de ce texte important.

Je ne reviendrai pas sur le fond. Je tiens simplement à saluer la manière dont nous avons pu échanger sur le projet de loi. Il est vrai que les conditions n’ont pas été exceptionnelles. Il a fallu faire vite.

Cela dit, je crois que nous sommes tous d’accord sur un point : la jeunesse, en particulier celle qui constitue le cœur de cible de notre dispositif, compte tenu de la difficulté dans laquelle elle se trouve, ne peut pas attendre. Nous n’avons, vous n’avez pas attendu.

Je voudrais donc remercier Mme la présidente de la commission des affaires sociales, qui a su animer les débats au sein de la commission de telle sorte que, même en étant pressés, nous avons aussi pris le temps de débattre du fond des sujets. Cela a été le cas à de nombreuses reprises au cours de l’examen du texte. Merci de votre capacité de mobilisation et de compréhension de l’urgence dans laquelle s’inscrivait cette discussion, madame la présidente !

Mes remerciements vont aussi à M. le rapporteur de la commission des affaires sociales et à Mme la rapporteure pour avis de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication, dont les explications ont été tellement claires qu’elles ont souvent permis aux ministres de s’en remettre à elles.

Et je tiens à remercier également l’ensemble des membres de cette Haute Assemblée. Appartenir à l’opposition oblige parfois, je le sais bien, à s’opposer pour s’opposer. On le fait alors avec une forme de regret, de restriction mentale. Cela peut toutefois aboutir à des votes positifs. J’exprime donc ma gratitude à l’égard des membres de l’opposition qui se sont exprimés pour dire leur soutien, même s’ils ne pouvaient pas nécessairement être présents ce soir. Nombreux sont ceux qui ont indiqué au cours de ces deux jours partager la volonté du Gouvernement, même parfois avec quelques réserves.

Je salue aussi ceux et celles qui, après un débat long et approfondi, au cours duquel certains des amendements présentés ont pu être adoptés, ont souhaité s’abstenir, ce que j’interprète plutôt comme une abstention positive.

M. Jean Desessard. Vous voyez que cela existe !

M. Michel Sapin, ministre. Je me permettrai de souligner le fait qu’une gauche majoritaire sur les travées du Sénat – en soi, cela a déjà beaucoup changé le visage de la République – et sur les bancs de l’Assemblée nationale permet aux réformes engagées par le Gouvernement d’avancer vite.

Je connais le Sénat. J’y ai participé à des débats à d’autres moments de ma vie ministérielle. Je vois combien – en disant cela, je ne porte aucun jugement de valeur – le Sénat est un vecteur du progrès qui, lorsque l’on est de gauche, nous fait avancer. Je voudrais vous remercier sincèrement de votre appui.

Nous aurons à nous retrouver très vite sur le terrain, pour mettre en œuvre le dispositif des emplois d’avenir. Ce jour-là, je sais que vous tous, quelle que soit votre appartenance politique, serez les premiers à vouloir en faire bénéficier les jeunes de vos circonscriptions, de vos départements, de vos villes, de vos quartiers, quand bien même vous vous y seriez opposés ce soir. D’ailleurs, je le comprends tout à fait ; cela fait partie du jeu !

Ce texte constitue la première pièce d’un dispositif plus large de lutte contre le chômage, en particulier le chômage des jeunes. C’était la priorité des priorités, l’urgence des urgences. À la fin de cette année, nous retrouverons pour débattre du contrat de génération. Au fond, beaucoup des arguments échangés lors de ce débat étaient…

M. François Rebsamen. Des arguments d’appel !

M. Michel Sapin, ministre. … des arguments d’appel, en effet. Nous les retrouverons lors de nos discussions sur le contrat de génération.

Je le dis avec le sourire : vous avez aimé les emplois d’avenir, vous adorerez le contrat de génération ! (Applaudissements sur les travées du groupe socialiste, ainsi que sur certaines travées du RDSE.)

Explications de vote sur l'ensemble (début)
Dossier législatif : projet de loi portant création des emplois d'avenir
 

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Ordre du jour

M. le président. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 26 septembre 2012, à onze heures, à quinze heures, le soir et, éventuellement, la nuit :

1. Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation de la législation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière (n° 737, 2011 2012) ;

Rapport de M. Richard Yung, fait au nom de la commission des finances (n° 777, 2011 2012) ;

Texte de la commission (n° 778, 2011-2012).

2. Projet de loi relatif à la régulation économique outre-mer et portant diverses dispositions relatives à l’outre-mer (procédure accélérée) (n° 751, 2011-2012) ;

Rapport de M. Serge Larcher, fait au nom de la commission des affaires économiques (n° 779, 2011 2012) ;

Texte de la commission (n° 780, 2011-2012) ;

Avis de M. Thani Mohamed Soilihi, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale (n° 781, 2011-2012).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.

(La séance est levée à vingt-trois heures trente-cinq.)

Le Directeur du Compte rendu intégral

FRANÇOISE WIART