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Séance du 25 septembre 2012 (compte rendu intégral des débats)

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Sommaire

Présidence de M. Jean-Claude Carle

Secrétaires :

MM. Jean Boyer, Marc Daunis.

1. Procès-verbal

2. Questions orales

longueur des délais d'attente pour l'examen de conduite

Question de M. Rachel Mazuir. – MM. Manuel Valls, ministre de l'intérieur ; Rachel Mazuir.

collecte du lait dans le cantal

Question de M. Jacques Mézard. – MM. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt ; Jacques Mézard.

financement de la lutte contre les chenilles processionnaires

Question de M. Michel Houel. – MM. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt ; Michel Houel.

protection de l'activité agropastorale en lozère face à la multiplication des attaques de loups

Question de M. Alain Bertrand. – MM. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt ; Alain Bertrand.

situation du quotidien régional l'union

Question de M. René-Paul Savary. – Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication ; M. René-Paul Savary.

publication des comptes des entreprises

Question de M. Jean-Jacques Lasserre. – Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication ; M. Jean-Jacques Lasserre.

PRÉSIDENCE DE M. Didier Guillaume

démographie pharmaceutique

Question de Mme Maryvonne Blondin. – Mmes Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication ; Maryvonne Blondin.

organisation des services départementaux de transports scolaires

Question de M. Jean-Noël Cardoux. – MM. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale ; Jean-Noël Cardoux.

Cotisations chômage des frontaliers travaillant en Suisse

Question de M. Jean-Claude Carle. – MM. Thierry Repentin, ministre délégué chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage ; Jean-Claude Carle.

élaboration du plan de prévention des risques technologiques concernant le site de stockage de gaz naturel de Storengy à Saint-Clair-sur-Epte

Question de M. Hervé Maurey. – Mme Hélène Conway-Mouret, ministre déléguée chargée des Français de l'étranger ; M. Hervé Maurey.

PRÉSIDENCE DE M. Jean-Claude Carle

conséquences de la mise en place du plan de prévention du risque minier dans la Loire

Question de Mme Cécile Cukierman. – Mmes Hélène Conway-Mouret, ministre déléguée chargée des Français de l'étranger ; Cécile Cukierman.

approvisionnements pétroliers

Question de M. Alain Houpert. – Mme Hélène Conway-Mouret, ministre déléguée chargée des Français de l'étranger ; M. Alain Houpert.

devenir des partenariats public-privé dans la gestion des prisons en france

Question de M. Jean-Jacques Mirassou. – Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice ; M. Jean-Jacques Mirassou.

reconnaissance de la filiation issue d’un mariage célébré devant le cadi avant l’indépendance de l’algérie

Question de M. Jean-Yves Leconte. – Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice ; M. Jean-Yves Leconte.

Projet de nouvelle route du littoral à la Réunion

Question de Mme Aline Archimbaud. – Mmes Hélène Conway-Mouret, ministre déléguée chargée des Français de l'étranger ; Aline Archimbaud.

Coût de plus en plus prohibitif pour les usagers de l'autoroute

Question de M. Christian Cambon. – Mme Hélène Conway-Mouret, ministre déléguée chargée des Français de l'étranger ; M. Christian Cambon.

réouverture de la bande d'arrêt d'urgence de l'a4-a86 pour les secours

Question de Mme Catherine Procaccia. – Mmes Hélène Conway-Mouret, ministre déléguée chargée des Français de l'étranger ; Catherine Procaccia.

remise en cause de projets de lignes à grande vitesse

Question de M. Jean-François Mayet. – Mme Hélène Conway-Mouret, ministre déléguée chargée des Français de l'étranger ; M. Jean-François Mayet.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Charles Guené

3. Rappel au règlement

MM. Jacques Mézard, le président.

4. Démission d’un membre d’une commission et candidatures

5. Création des emplois d’avenir. – Suite de la discussion en procédure accélérée d’un projet de loi dans le texte de la commission

Article 1er (suite)

Amendement n° 5 rectifié de Mme Catherine Procaccia. – Mme Catherine Procaccia, MM. Claude Jeannerot, rapporteur de la commission des affaires sociales ; Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social. – Retrait.

Amendement n° 70 de M. Serge Dassault. – MM. Serge Dassault, le rapporteur, Michel Sapin, ministre. – Retrait.

Amendement no 106 du Gouvernement. – MM. Michel Sapin, ministre ; le rapporteur. – Adoption.

Amendement n° 47 de M. Jean Desessard. – M. Jean Desessard.

Amendement n° 61 de Mme Isabelle Pasquet. – Mme Isabelle Pasquet.

Amendement no 113 du Gouvernement. – M. Michel Sapin, ministre.

MM. le rapporteur, Jean Desessard, Mme Isabelle Pasquet. – Retrait de l’amendement no 47 ; rejet de l’amendement no 61 ; adoption de l’amendement no 113.

Amendement n° 33 rectifié de M. Hervé Marseille. – MM. Hervé Marseille, le rapporteur, Michel Sapin, ministre. – Retrait.

Amendement n° 34 rectifié de M. Hervé Marseille. – MM. Hervé Marseille, le rapporteur, Michel Sapin, ministre. – Rejet.

Amendement n° 62 de Mme Isabelle Pasquet. – MM. Dominique Watrin, le rapporteur, Michel Sapin, ministre ; Mmes Catherine Procaccia, Annie David, présidente de la commission des affaires sociales. – Rejet.

Amendement n° 71 de M. Michel Doublet. – MM. Michel Doublet, le rapporteur, Michel Sapin, ministre. – Rejet.

Amendement n° 35 rectifié de M. Hervé Marseille. – MM. Hervé Marseille, le rapporteur, Michel Sapin, ministre. – Retrait.

Amendement n° 59 de Mme Isabelle Pasquet. – Mme Isabelle Pasquet, M. le rapporteur.

Amendement no 112 du Gouvernement. – M. Michel Sapin, ministre.

Mme Isabelle Pasquet, M. le rapporteur. – Retrait de l’amendement no 59 ; adoption de l’amendement no 112.

Amendement n° 63 de Mme Isabelle Pasquet. – Mme Laurence Cohen, MM. le rapporteur, Michel Sapin, ministre. – Retrait.

Amendement n° 64 de Mme Isabelle Pasquet. – Mme Isabelle Pasquet, MM. le rapporteur, Michel Sapin, ministre. – Retrait.

Amendement n° 65 de Mme Isabelle Pasquet. – MM. Dominique Watrin, le rapporteur, Michel Sapin, ministre ; Jean Desessard. – Adoption.

Amendement n° 7 rectifié de Mme Catherine Procaccia. – Mme Catherine Procaccia, MM. le rapporteur, Michel Sapin, ministre. – Rejet.

Amendement n° 48 de M. Jean Desessard. – MM. Jean Desessard, le rapporteur, Michel Sapin, ministre ; David Assouline, Daniel Dubois. – Retrait.

Amendement n° 94 rectifié bis de M. Jacques Mézard. – MM. Jacques Mézard, le rapporteur, Michel Sapin, ministre ; Jean Desessard, Mme la présidente de la commission, M. Jean-Pierre Godefroy, Mmes Jacqueline Gourault, Catherine Génisson. – Rejet.

Amendement n° 87 rectifié de M. Philippe Dallier. – Mme Catherine Deroche, MM. le rapporteur, Michel Sapin, ministre. – Rejet.

Amendement n° 86 rectifié de M. Philippe Dallier. – Mme Catherine Procaccia, MM. le rapporteur, Michel Sapin, ministre. – Rejet.

Amendement n° 36 rectifié de M. Hervé Marseille. – MM. Hervé Marseille, le rapporteur, Michel Sapin, ministre. – Retrait.

Amendement n° 37 rectifié de M. Hervé Marseille. – MM. Hervé Marseille, le rapporteur, Thierry Repentin, ministre délégué chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage. – Rejet.

Amendement n° 38 rectifié de M. Hervé Marseille. – M. Hervé Marseille.

Amendement n° 40 rectifié de M. Hervé Marseille. – M. Hervé Marseille.

MM. le rapporteur, Thierry Repentin, ministre délégué ; Hervé Marseille. – Rectification de l’amendement no 40 rectifié ; rejet de l’amendement no 38 rectifié ; adoption de l’amendement no 40 rectifié bis.

Amendement no 95 rectifié de M. Robert Tropeano. – MM. Robert Tropeano, le rapporteur, Michel Sapin, ministre ; Mmes Catherine Génisson, Isabelle Debré, Christiane Demontès, MM. René Vandierendonck, Jean Boyer, Mmes Samia Ghali, la présidente de la commission, M. Jean-Pierre Godefroy. – Rejet.

Amendement n° 66 de Mme Isabelle Pasquet. – Mme Laurence Cohen.

Amendement n° 27 de M. Serge Larcher repris par la commission sous le no 119. – M. le rapporteur.

MM. Michel Sapin, ministre ; le rapporteur, Mmes Laurence Cohen, Isabelle Debré, M. André Trillard, Mme la présidente de la commission. – Rejet de l’amendement no 66 ; adoption de l’amendement no 119.

Amendement n° 67 de M. Jacques Gillot. – MM. Jacques Gillot, le rapporteur, Michel Sapin, ministre. – Retrait.

M. Daniel Dubois, Mme Isabelle Pasquet.

Adoption de l'article modifié.

Articles additionnels après l'article 1er

Amendement n° 10 rectifié bis de Mme Catherine Procaccia. – Mme Catherine Procaccia, MM. le rapporteur, Michel Sapin, ministre. – Retrait.

Amendement n° 11 rectifié de Mme Catherine Procaccia. – Mme Catherine Procaccia, MM. le rapporteur, Thierry Repentin, ministre délégué. – Rejet.

Amendement n° 105 du Gouvernement. – MM. Thierry Repentin, ministre délégué ; le rapporteur. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Article 1er bis. – Adoption

Article 1er ter (supprimé)

Article 2

Mmes Brigitte Gonthier-Maurin, Sophie Primas, Dominique Gillot, MM. Jean-Jacques Lozach, René Teulade, Mme Françoise Férat.

Amendement n° 99 rectifié de Mme Sophie Primas. – Mme Sophie Primas, MM. le rapporteur, Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale ; Mmes Françoise Cartron, Marie-Christine Blandin, Muguette Dini. – Rejet.

Amendement n° 24 rectifié bis de Mme Sophie Primas. – Mme Sophie Primas, MM. le rapporteur, Vincent Peillon, ministre. – Rejet.

Amendement n° 100 rectifié de Mme Sophie Primas. – M. Sophie Primas.

Amendement n° 72 de M. Jacques-Bernard Magner. – M. Jacques-Bernard Magner.

MM. le rapporteur, Vincent Peillon, ministre. – Rejet de l’amendement no 100 rectifié ; adoption de l’amendement no 72.

Amendement n° 8 rectifié de Mme Catherine Procaccia. – Mme Catherine Procaccia, MM. le rapporteur, Vincent Peillon, ministre. – Rejet.

Amendement n° 9 rectifié de Mme Catherine Procaccia. – Mme Catherine Procaccia, MM. le rapporteur, Vincent Peillon, ministre. – Rejet.

Amendement n° 79 de Mme Brigitte Gonthier-Maurin. – Mme Brigitte Gonthier-Maurin, MM. le rapporteur, Vincent Peillon, ministre. – Rejet.

Amendement n° 80 de Mme Brigitte Gonthier-Maurin. – Mme Brigitte Gonthier-Maurin, MM. le rapporteur, Vincent Peillon, ministre. – Rejet.

Amendement n° 81 de Mme Brigitte Gonthier-Maurin. – Mme Brigitte Gonthier-Maurin, MM. le rapporteur, Vincent Peillon, ministre. – Rejet.

Amendement n° 73 de M. Jacques-Bernard Magner. – MM. Jacques-Bernard Magner, le rapporteur, Vincent Peillon, ministre. – Adoption.

Amendement n° 49 rectifié de M. Jean Desessard. – MM. Jean Desessard, le rapporteur, Vincent Peillon, ministre ; Mme Marie-Christine Blandin. – Retrait.

Amendement n° 23 rectifié de Mme Sophie Primas. – Mme Sophie Primas.

Amendement n° 39 rectifié bis de M. Hervé Marseille. – M. Jean-Marie Vanlerenberghe.

Amendement n° 82 rectifié de Mme Brigitte Gonthier-Maurin. – Mme Brigitte Gonthier-Maurin.

Amendement n° 96 rectifié bis de M. Robert Tropeano. – M. Robert Tropeano.

MM. le rapporteur, Vincent Peillon, ministre. – Rejet des amendements nos 23 rectifié, 39 rectifié bis, 82 rectifié et 96 rectifié bis.

Amendement n° 13 rectifié de Mme Catherine Procaccia. – Mme Catherine Procaccia.

Amendement n° 101 rectifié de Mme Sophie Primas. – Mme Sophie Primas.

MM. le rapporteur, Vincent Peillon, ministre. – Rejet des amendements nos 13 rectifié et 101 rectifié.

Amendement n° 74 de M. Jacques-Bernard Magner. – MM. Jacques-Bernard Magner, le rapporteur, Vincent Peillon, ministre. – Adoption.

Amendement no 117 du Gouvernement. – MM. Vincent Peillon, ministre ; le rapporteur, Mme Brigitte Gonthier-Maurin. – Adoption.

Amendement n° 50 de M. Jean Desessard. – Mme Corinne Bouchoux, MM. le rapporteur, Vincent Peillon, ministre. – Retrait.

Amendement n° 83 de Mme Brigitte Gonthier-Maurin. – Mme Brigitte Gonthier-Maurin, MM. le rapporteur, Vincent Peillon, ministre. – Rejet.

Mmes Brigitte Gonthier-Maurin, Françoise Cartron, M. François Fortassin, Mmes Marie-Christine Blandin, Sophie Primas.

Adoption de l'article modifié.

6. Nomination de membres de commissions

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Didier Guillaume

7. Création des emplois d'avenir. – Suite de la discussion en procédure accélérée et adoption d'un projet de loi dans le texte de la commission modifié

Article 2 bis A (nouveau)

Mme Frédérique Espagnac, M. Georges Labazée.

Adoption de l'article.

Article 2 bis. – Adoption

Article 2 ter (supprimé)

Article additionnel avant l'article 3

Amendement n° 14 rectifié de M. Jean-Pierre Godefroy. – MM. Jean-Pierre Godefroy, Claude Jeannerot, rapporteur de la commission des affaires sociales ; Thierry Repentin, ministre délégué chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage. – Retrait.

Reprise de l’amendement no 14 rectifié par M. Dominique Watrin. – MM. Dominique Watrin, le rapporteur. – Rejet de l’amendement no 14 rectifié bis.

Article 3

Amendement no 120 du Gouvernement. – MM. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social ; le rapporteur. – Adoption. 

Amendement n° 97 de M. Stéphane Mazars. – MM. Stéphane Mazars, le rapporteur, Michel Sapin, ministre ; Jean-Pierre Godefroy. – Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Article 4

M. Maurice Antiste.

Adoption de l'article.

Article 5

Amendement no 108 du Gouvernement. – MM. Michel Sapin, ministre ; le rapporteur. – Adoption.

Amendement n° 98 du Gouvernement. – MM. Thierry Repentin, ministre délégué ; le rapporteur. – Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Article 6. – Adoption

Article 7

M. Thani Mohamed Soilihi.

Amendement no 116 de la commission. – MM. le rapporteur, Michel Sapin, ministre. – Adoption.

Amendement n° 51 de M. Jean Desessard. – M. Jean Desessard. – Retrait.

Amendement n° 52 de M. Jean Desessard. – Retrait.

Amendement no 115 de la commission. – M. le rapporteur. – Adoption.

Amendement no 110 de la commission. – Adoption.

Amendement no 107 du Gouvernement. – Adoption.

Amendement n° 53 de M. Jean Desessard. – Retrait.

Amendement n° 54 de M. Jean Desessard. – Retrait.

Amendement no 111 de la commission. – Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Article 8

Amendement n° 75 de M. Jacques-Bernard Magner. – MM. Jacques-Bernard Magner, le rapporteur, Michel Sapin, ministre. – Adoption.

Amendement n° 76 de M. Jacques-Bernard Magner. – MM. Jacques-Bernard Magner, le rapporteur, Michel Sapin, ministre. – Adoption.

Amendement n° 55 rectifié de M. Jean Desessard. – Retrait.

Amendement n° 77 de M. Jacques-Bernard Magner. – MM. Jacques-Bernard Magner, le rapporteur, Michel Sapin, ministre. – Adoption.

Amendement n° 78 de M. Jacques-Bernard Magner. – MM. Jacques-Bernard Magner, le rapporteur, Michel Sapin, ministre. – Adoption.

Amendement no 118 du Gouvernement. – MM. Michel Sapin, ministre ; le rapporteur. – Adoption.

Amendement n° 56 de M. Jean Desessard. – Retrait.

Adoption de l'article modifié.

Articles 9 et 10. – Adoption

Vote sur l'ensemble

MM. Ronan Kerdraon, Jean Desessard, Stéphane Mazars, Mme Marie-Hélène Des Esgaulx, MM. Hervé Marseille, André Reichardt, René-Paul Savary, François Rebsamen, le président.

Adoption du projet de loi dans le texte de la commission modifié.

M. Michel Sapin, ministre.

8. Ordre du jour