Allez au contenu, Allez à la navigation

Séance du 24 janvier 2013 (compte rendu intégral des débats)

Disponible en une seule page HTML (719 Ko)

Disponible au format PDF Acrobat (794 Ko)

Sommaire

Présidence de M. Jean-Patrick Courtois

Secrétaires :

M. Gérard Le Cam, Mme Marie-Noëlle Lienemann.

1. Procès-verbal

2. Conférence des présidents

3. Débat sur la police municipale

MM. François Pillet, au nom de la commission des lois ; René Vandierendonck, au nom de la commission des lois ; Jean-Pierre Sueur, président de la commission des lois.

MM. Jean-Pierre Plancade, Jean-Vincent Placé, Mme Éliane Assassi, M. Vincent Capo-Canellas, Mmes Natacha Bouchart, Virginie Klès, MM. Louis Nègre, Gilbert Roger, Mme Catherine Troendle, M. Thani Mohamed Soilihi.

M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Jean-Pierre Bel

4. Questions d'actualité au Gouvernement

rythmes scolaires

MM. Gérard Le Cam, Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale.

situation au mali

MM. Robert Hue, Jean-Marc Ayrault, Premier ministre.

situation au mali

MM. Henri de Raincourt, Bernard Cazeneuve, ministre délégué chargé des affaires européennes.

L'école

Mme Catherine Morin-Desailly, M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale.

lutte contre la pauvreté

MM. Martial Bourquin, Jean-Marc Ayrault, Premier ministre.

culture scientifique et technique

Mmes Marie-Christine Blandin, Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche.

rythmes scolaires

MM. Jean-Claude Carle, Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale.

association pour la formation professionnelle des adultes (afpa)

MM. Claude Jeannerot, Thierry Repentin, ministre délégué chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage.

pêche

Mme Odette Herviaux, M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche.

Projet de loi sur les scrutins électoraux

MM. François-Noël Buffet, Manuel Valls, ministre de l'intérieur.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Jean-Pierre Raffarin

5. Débat sur l’avenir du service public ferroviaire

Mme Mireille Schurch, pour le groupe CRC.

MM. Jean-Vincent Placé, Roger Karoutchi, Michel Teston, Gérard Le Cam, Vincent Capo-Canellas, Jacques Mézard, Roland Ries, Jean-Jacques Filleul, Mme Delphine Bataille.

M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche.

6. Renvoi pour avis

7. Ordre du jour