Allez au contenu, Allez à la navigation

Séance du 20 février 2013 (compte rendu intégral des débats)

Disponible en une seule page HTML (460 Ko)

Disponible au format PDF Acrobat (673 Ko)

Sommaire

Présidence de M. Jean-Patrick Courtois

Secrétaires :

Mmes Michelle Demessine, Odette Herviaux.

1. Procès-verbal

2. Engagement de la procédure accélérée pour l’examen d’un projet de loi

3. Dépôt d’un rapport du Gouvernement

4. Débat sur l’avenir de l’industrie en France et en Europe

M. Vincent Capo-Canellas, pour le groupe UDI-UC.

M. Gérard Le Cam, Mme Aline Archimbaud, M. Jacques Mézard.

5. Communication d'avis sur des projets de nomination

6. Débat sur l'avenir de l'industrie en France et en Europe (suite)

MM. Alain Chatillon, Yannick Vaugrenard, Gérard Longuet, Jean-Jacques Mirassou, Jean-Claude Carle, Mme Delphine Bataille, MM. Alain Fouché, Michel Teston.

Suspension et reprise de la séance

MM. Jean-Pierre Vial, Martial Bourquin, Aymeri de Montesquiou.

M. Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif.

PRÉSIDENCE DE M. Jean-Pierre Bel

7. Hommage à un soldat mort au Mali

MM. le président, Victorin Lurel, ministre des outre-mer.

8. Débat sur la situation à Mayotte

MM. Jean-Pierre Sueur, président de la commission des lois ; Christian Cointat, rapporteur de la commission des lois ; Félix Desplan, rapporteur de la commission des lois.

M. Jean-Marie Bockel.

PRÉSIDENCE DE M. Jean-Patrick Courtois

M. Yvon Collin, Mmes Esther Benbassa, Éliane Assassi, MM. Abdourahamane Soilihi, Thani Mohamed Soilihi, Serge Larcher, Michel Vergoz.

M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer.

9. Communication du Conseil constitutionnel

10. Ordre du jour