Allez au contenu, Allez à la navigation

Séance du 8 janvier 2014 (compte rendu intégral des débats)

Disponible en une seule page HTML (710 Ko)

Disponible au format PDF Acrobat (1100 Ko)

Sommaire

Présidence de M. Jean-Léonce Dupont

Secrétaires :

M. Gérard Le Cam, Mme Marie-Noëlle Lienemann.

1. Procès-verbal

2. Débat sur la politique du Gouvernement en matière d’égalité du territoire

M. Jacques Mézard, au nom du groupe du RDSE.

MM. Hervé Maurey, Gérard Le Cam, Pierre Camani, Jean-Claude Requier, Mme Esther Benbassa, M. Jean-François Husson, Mme Delphine Bataille, MM. Jean-Claude Lenoir, Jean-Jacques Mirassou.

Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement.

Suspension et reprise de la séance

3. Débat sur la politique étrangère de la France

M. Jean-Louis Carrère, président de la commission des affaires étrangères.

Mme Michelle Demessine, M. Jean-Pierre Chevènement, Mme Kalliopi Ango Ela, M. Christian Cambon, Mme Nathalie Goulet, M. Jean-Claude Peyronnet, Mme Josette Durrieu, MM. Gilbert Roger, Jeanny Lorgeoux, Jean Besson.

M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Didier Guillaume

4. Conditions de la vente à distance des livres. – Adoption d'une proposition de loi dans le texte de la commission modifié

Discussion générale : Mmes Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication ; Bariza Khiari, rapporteur de la commission des lois.

M. Yvon Collin, Mme Corinne Bouchoux, M. Jacques Legendre, Mme Nathalie Goulet, MM. Pierre Laurent, Vincent Eblé, Mme Joëlle Garriaud-Maylam.

Mme Aurélie Filippetti, ministre.

Clôture de la discussion générale.

Article unique

MM. Claude Domeizel, le président.

Amendement n° 1 rectifié de M. Jacques Legendre. – M. Jacques Legendre, Mmes la rapporteur, Aurélie Filippetti, ministre ; M. Claude Domeizel. – Adoption.

Adoption de l'article unique modifié.

Articles additionnels après l'article unique

Amendement n° 2 de Mme Joëlle Garriaud-Maylam. – Mmes Joëlle Garriaud-Maylam, la rapporteur, Aurélie Filippetti, ministre. – Retrait.

Amendement n° 3 du Gouvernement. – Mmes Aurélie Filippetti, ministre ; la rapporteur, MM. Jacques Legendre, Pierre Laurent, Vincent Eblé. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Intitulé de la proposition de loi

Amendement n° 4 du Gouvernement. – Mmes Aurélie Filippetti, ministre ; la rapporteur. – Adoption de l’amendement rédigeant l’intitulé.

Vote sur l'ensemble

Mme Nathalie Goulet, M. Jacques Legendre.

Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié.

5. Ordre du jour