Séance du 8 décembre 2015

Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires :

M. Claude Haut, Mme Colette Mélot.

1. Procès-verbal

2. Candidature à une délégation sénatoriale

3. Loi de finances pour 2016. – Suite de la discussion et adoption d’un projet de loi modifié

Vote sur l’ensemble

M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances

Mme Michèle André, présidente de la commission des finances

M. André Gattolin

M. David Rachline

M. Jacques Mézard

M. Philippe Dallier

M. François Zocchetto

M. Thierry Foucaud

M. Maurice Vincent

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget

M. le président

Adoption, par scrutin public à la tribune, du projet de loi de finances, modifié.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Françoise Cartron

4. Engagement de la procédure accélérée pour l’examen d’un projet de loi

5. Dépôt d’un rapport

6. Nomination d’un membre d’une délégation sénatoriale

7. Rappel au règlement

M. Jean Louis Masson ; Mme la présidente.

8. Dématérialisation du Journal officiel de la République française. – Adoption des conclusions de deux commissions mixtes paritaires

Discussion générale commune :

M. Alain Anziani, rapporteur pour le Sénat des commissions mixtes paritaires

Mme Clotilde Valter, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de la réforme de l'État et de la simplification

M. Pierre-Yves Collombat

Mme Jacky Deromedi

M. Christian Favier

M. André Gattolin

M. Alain Anziani

Clôture de la discussion générale commune.

proposition de loi

Texte élaboré par la commission mixte paritaire

Vote sur l’ensemble

M. Jean-Pierre Sueur

Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission mixte paritaire.

proposition de loi organique

Texte élaboré par la commission mixte paritaire

Adoption, par scrutin public, de la proposition de loi organique dans le texte de la commission mixte paritaire.

9. Ordre du jour