Séance du 9 mars 2016

Sommaire

Présidence de Mme Isabelle Debré

Secrétaires :

Mme Catherine Tasca, M. Bruno Gilles.

1. Procès-verbal

2. Dépôt d’un rapport

3. Ancrage territorial de l’alimentation. – Discussion d’une proposition de loi dans le texte de la commission

Discussion générale :

M. Stéphane Le Foll, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

M. Joël Labbé, rapporteur de la commission des affaires économiques

M. Jean-Claude Lenoir, président de la commission des affaires économiques

M. Henri Tandonnet

M. Michel Le Scouarnec

M. Yannick Vaugrenard

M. David Rachline

M. François Fortassin

4. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire

5. Ancrage territorial de l'alimentation. – Suite de la discussion d’une proposition de loi dans le texte de la commission

Discussion générale (suite) :

M. Daniel Gremillet

M. Jean Desessard

Mme Nicole Duranton

Mme Frédérique Espagnac

Mme Patricia Morhet-Richaud

M. Franck Montaugé

M. Stéphane Le Foll, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Clôture de la discussion générale.

Article additionnel avant l'article 1^er

M. Michel Raison ; M. Daniel Gremillet ; M. François Patriat ; Mme Annie David ; M. Franck Montaugé ; M. Gérard Bailly ; M. Bernard Delcros ; M. le rapporteur ; M. le ministre ; M. le président de la commission ; M. Yannick Vaugrenard ; M. François Fortassin.

Adoption de l’amendement n° 6 insérant un article additionnel.

Amendement n° 1 rectifié de M. Alain Vasselle

M. Didier Guillaume ; Mme Marie-Noëlle Lienemann ; M. Jean Desessard ; Mme Marie-Christine Blandin ; M. Michel Raison ; M. Yves Détraigne ; M. Joël Guerriau ; M. Yannick Vaugrenard ; M. Marc Laménie ; M. François Patriat ; Mme Catherine Procaccia ; M. François Fortassin ; M. le président de la commission.

Retrait de l’amendement n° 1 rectifié.

M. Stéphane Le Foll, ministre

PRÉSIDENCE DE M. Jean-Pierre Caffet

Amendement n° 14 rectifié de M. Daniel Gremillet, et sous-amendements n^os 10 rectifié et 11 rectifié de M. Jean Desessard. – Adoption du sous-amendement n° 10 rectifié ; rejet, par scrutin public, du sous-amendement n° 11 rectifié ; adoption, par scrutin public, de l’amendement modifié.

Amendement n° 3 rectifié de M. Alain Vasselle. – Retrait.

Amendement n° 4 rectifié de M. Alain Vasselle. – Retrait.

Amendement n° 7 de M. Michel Le Scouarnec. – Devenu sans objet.

Renvoi de la suite de la discussion.

6. Engagement de la procédure accélérée pour l’examen d’un projet de loi

7. Ordre du jour