Allez au contenu, Allez à la navigation

Séance du 19 mai 2016 (compte rendu intégral des débats)

Disponible en une seule page HTML (497 Ko)

Disponible au format PDF Acrobat (1116 Ko)

Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Claude Bérit-Débat

Secrétaires :

Mme Frédérique Espagnac, M. Jackie Pierre.

1. Procès-verbal

2. Renvoi pour avis unique

3. Participation des employeurs à l’effort de construction. – Adoption définitive en procédure accélérée d’un projet de loi dans le texte de la commission

Discussion générale :

Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l’habitat durable

Mme Valérie Létard, rapporteur de la commission des affaires économiques

Mme Marie-Noëlle Lienemann

M. Jean-Claude Lenoir

M. Michel Le Scouarnec

M. Pierre-Yves Collombat

M. Joël Labbé

M. Henri Tandonnet

Mme Élisabeth Lamure

Mme Emmanuelle Cosse, ministre

Clôture de la discussion générale.

Article additionnel avant l’article 1er

Amendement n° 1 de M. Michel Le Scouarnec. – Rejet.

Articles 1er à 4 – Adoption.

Vote sur l’ensemble

M. Philippe Dallier

M. Martial Bourquin

M. Michel Le Scouarnec

Adoption définitive du projet loi dans le texte de la commission.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Jean-Pierre Caffet

4. Hommage aux victimes d’un drame aérien

5. Organisme extraparlementaire

6. Instauration d’un revenu de base. – Rejet d’une proposition de résolution

M. Jean Desessard, auteur de la proposition de résolution

M. Yvon Collin

Mme Nicole Duranton

M. Jean-Marie Vanlerenberghe

Mme Annie David

M. Jean-François Husson

Mme Nicole Bricq

Mme Marie-Christine Blandin

M. Daniel Percheron

M. Jean-Baptiste Lemoyne

Mme Ericka Bareigts, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité réelle

Texte de la résolution

Rejet, par scrutin public, de la proposition de résolution.

7. Ancrage territorial de l'alimentation. – Suite de la discussion et adoption d'une proposition de loi dans le texte de la commission modifié

Article 1er (suite)

Amendement n° 12 rectifié de M. Daniel Gremillet. – Adoption.

Adoption, par scrutin public, de l’article modifié.

Article additionnel après l'article 1er

Amendement n° 5 rectifié de M. Félix Desplan. – Rectification.

Amendement n° 5 rectifié bis de M. Félix Desplan. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Article 1er bis

Amendement n° 2 rectifié de M. Alain Vasselle. – Rejet.

Amendement n° 15 rectifié de M. Daniel Gremillet. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Article 2

Amendement n° 18 de la commission. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Article 3

Amendement n° 17 rectifié de M. Daniel Gremillet. – Adoption.

Amendement n° 13 rectifié de M. Daniel Gremillet. – Rejet.

Amendement n° 19 de la commission. – Retrait.

Amendement n° 20 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 21 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 22 rectifié de la commission. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Article 3 bis

Amendement n° 23 de la commission. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Article 4

Amendement n° 16 rectifié de M. Daniel Gremillet. – Adoption, par scrutin public, de l'amendement supprimant l'article.

Article 5 (supprimé)

Amendement n° 8 de M. Jean Desessard. – Adoption de l'amendement rétablissant l'article.

Vote sur l'ensemble

M. Michel Le Scouarnec

M. Claude Bérit-Débat

Mme Marie-Christine Blandin

M. Jean Desessard

Mme Catherine Procaccia

M. Joël Guerriau

M. Joël Labbé, rapporteur

Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié.

8. Ordre du jour