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Séance du 1er décembre 2016 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Claude Bérit-Débat

Secrétaires :

Mmes Valérie Létard, Catherine Tasca.

1. Procès-verbal

2. Remplacement d’un sénateur décédé

3. Candidature à un organisme extraparlementaire

4. Prise d’effet de nominations à une commission mixte paritaire

5. Communication relative à deux commissions mixtes paritaires

6. Dépôt d’un rapport

7. Retrait d’une question orale

8. Candidature à une commission spéciale

9. Financement de la sécurité sociale pour 2017. – Rejet en nouvelle lecture d’un projet de loi

Discussion générale :

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre de l’économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics

M. Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur général de la commission des affaires sociales

Mme Hermeline Malherbe

M. Jean Desessard

M. Yves Daudigny

Mme Catherine Deroche

Mme Laurence Cohen

M. Olivier Cigolotti

Clôture de la discussion générale.

Question préalable

Motion n° 1 de la commission. – M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales ; Mme Evelyne Yonnet ; Mme Marisol Touraine, ministre ; M. Dominique Watrin ; M. Gérard Roche. – Adoption, par scrutin public, de la motion entraînant le rejet du projet de loi.

10. Nomination d’un membre d’un organisme extraparlementaire

11. Nomination d'un membre d'une commission spéciale

12. Conférence des présidents

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Gérard Larcher

13. Questions d’actualité au Gouvernement

politique générale (I)

Mme Catherine Morin-Desailly ; M. Manuel Valls, Premier ministre.

politique générale (II)

M. François Grosdidier ; M. Manuel Valls, Premier ministre ; M. François Grosdidier.

brexit

M. Jean-Claude Requier ; M. Harlem Désir, secrétaire d’État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes ; M. Jean-Claude Requier.

mine de la montagne d’or en guyane

Mme Marie-Christine Blandin ; M. Christian Eckert, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics ; Mme Marie-Christine Blandin.

politique industrielle

M. Thierry Foucaud ; M. Christian Eckert, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics ; M. Thierry Foucaud.

chiffres du chômage

Mme Anne Émery-Dumas ; Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social.

financement des retraites agricoles

M. Pierre Médevielle ; Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé ; M. Pierre Médevielle.

politique étrangère

M. Claude Malhuret ; M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes ; M. Claude Malhuret.

réforme de la sécurité sociale

Mme Catherine Génisson ; Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé.

centre pénitentiaire de valence

M. Gilbert Bouchet ; M. Jean-Jacques Urvoas, garde des sceaux, ministre de la justice ; M. Gilbert Bouchet.

journée mondiale de lutte contre le sida

Mme Dominique Gillot ; Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé.

délivrance des cartes nationales d'identité

M. Daniel Laurent ; M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales ; M. Daniel Laurent.

dispositif de vaccination contre la grippe

M. David Rachline ; Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé ; M. David Rachline.

14. Ordre du jour