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Séance du 23 mai 2018 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de Mme Marie-Noëlle Lienemann

Secrétaires :

Mme Jacky Deromedi, M. Victorin Lurel.

1. Procès-verbal

2. Décès de deux anciens sénateurs

3. Élection des représentants au Parlement européen. – Adoption définitive des conclusions d’une commission mixte paritaire

Discussion générale :

M. Alain Richard, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur

Mme Josiane Costes

Mme Muriel Jourda

Mme Éliane Assassi

M. Philippe Bonnecarrère

M. Jean-Yves Leconte

M. Claude Malhuret

M. Jean Louis Masson

M. André Gattolin

M. Gérard Poadja

Clôture de la discussion générale.

Texte élaboré par la commission mixte paritaire

Vote sur l’ensemble

Adoption définitive, par scrutin public n° 104, du projet de loi dans le texte de la commission mixte paritaire.

4. Programmation militaire pour les années 2019 à 2025. – Suite de la discussion en procédure accélérée d’un projet de loi dans le texte de la commission

Article 26

Mme Hélène Conway-Mouret

M. Cédric Perrin

Amendement n° 152 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 141 du Gouvernement. – Rejet.

Amendement n° 43 de Mme Christine Prunaud. – Rejet.

Amendement n° 88 du Gouvernement. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Article 27

Amendement n° 44 rectifié de Mme Christine Prunaud. – Rejet.

Adoption de l’article.

Article 28 – Adoption.

Article 28 bis (nouveau)

Amendement n° 145 du Gouvernement. – Rejet.

Amendement n° 101 de M. Dominique de Legge. – Retrait.

Adoption de l’article.

Article 29 – Adoption.

Article 30

Amendement n° 127 du Gouvernement. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Articles additionnels après l’article 30

Amendements identiques nos 1 rectifié quinquies de M. Jean-Pierre Grand et 119 rectifié de M. Jean-Claude Requier. – Adoption des deux amendements insérant un article additionnel.

Amendement n° 2 rectifié quinquies de M. Jean-Pierre Grand. – Devenu sans objet.

Amendement n° 4 rectifié quater de Mme Patricia Morhet-Richaud. – Devenu sans objet.

Amendement n° 115 de Mme Martine Berthet. – Retrait.

Amendement n° 12 rectifié bis de Mme Christine Bonfanti-Dossat. – Retrait.

Amendement n° 21 rectifié bis de M. Édouard Courtial. – Retrait.

5. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire

6. Programmation militaire pour les années 2019 à 2025. – Suite de la discussion en procédure accélérée d’un projet de loi dans le texte de la commission

Articles additionnels après l’article 30 (suite)

Amendement n° 31 de M. Cédric Perrin. – Retrait.

Amendement n° 30 de M. Cédric Perrin. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Article 31

Amendement n° 45 de Mme Christine Prunaud. – Rejet.

Adoption de l’article.

Article 32

M. Richard Yung

M. Pascal Allizard

Amendement n° 142 du Gouvernement. – Rejet.

Amendement n° 149 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 128 du Gouvernement. – Rejet.

Amendement n° 143 du Gouvernement. – Rejet.

M. Jean-Claude Requier

Adoption de l’article modifié.

Articles 33 et 34 – Adoption.

Article 35

Amendement n° 151 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 150 de la commission. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Article 36

Amendement n° 144 du Gouvernement. – Rejet.

Adoption de l’article.

Articles additionnels après l’article 36

Amendement n° 99 rectifié de Mme Laurence Rossignol. – Rejet.

Amendement n° 89 du Gouvernement. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Articles 37, 38 et 38 bis – Adoption.

Article additionnel après l’article 38 bis

Amendement n° 90 du Gouvernement. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Article 39 à 41 – Adoption.

Article 42

Amendement n° 126 rectifié du Gouvernement. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Article 43 – Adoption.

Article 2 (précédemment réservé)

M. Olivier Cadic

M. Philippe Paul

Amendement n° 62 rectifié de Mme Christine Prunaud. – Rejet.

Amendement n° 14 rectifié quater de M. Max Brisson. – Retrait.

Rapport annexé (précédemment réservé)

Amendement n° 46 de Mme Christine Prunaud. – Rejet.

Amendement n° 50 de Mme Christine Prunaud. – Rejet.

Amendement n° 103 de Mme Hélène Conway-Mouret. – Retrait.

Amendement n° 51 rectifié de Mme Christine Prunaud. – Rejet.

Amendement n° 106 de Mme Hélène Conway-Mouret. – Retrait.

Amendement n° 52 rectifié de Mme Christine Prunaud. – Retrait.

Amendement n° 122 rectifié de M. Jean-Claude Requier. – Adoption.

Amendement n° 47 de Mme Christine Prunaud. – Retrait.

Amendement n° 121 rectifié de M. Jean-Claude Requier. – Adoption.

Amendement n° 48 rectifié de Mme Christine Prunaud. – Rejet.

Amendement n° 49 rectifié de Mme Christine Prunaud. – Rejet.

Amendement n° 10 de M. Joël Guerriau. – Adoption.

Amendement n° 54 de Mme Christine Prunaud. – Rejet.

Amendement n° 53 de Mme Christine Prunaud. – Retrait.

Amendement n° 55 rectifié de Mme Christine Prunaud. – Rejet.

Amendement n° 56 rectifié de Mme Christine Prunaud. – Rejet.

Amendement n° 74 rectifié bis de M. Gérard Poadja. – Adoption.

Amendement n° 66 de Mme Christine Prunaud. – Retrait.

Amendement n° 102 de Mme Hélène Conway-Mouret et sous-amendement n° 157 du Gouvernement. – Adoption du sous-amendement et de l’amendement modifié.

Amendement n° 57 rectifié de Mme Christine Prunaud. – Rejet.

Amendement n° 85 de Mme Hélène Conway-Mouret. – Adoption.

Amendement n° 129 du Gouvernement. – Rejet.

Amendement n° 81 de Mme Hélène Conway-Mouret. – Rectification.

Amendement n° 81 rectifié de Mme Hélène Conway-Mouret. – Adoption.

Amendement n° 93 de M. Bernard Cazeau. – Adoption.

Amendement n° 123 rectifié ter de M. Pascal Allizard. – Adoption.

Amendement n° 98 rectifié de Mme Laurence Rossignol. – Adoption.

Amendement n° 83 de Mme Hélène Conway-Mouret. – Adoption.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Vincent Delahaye

Amendement n° 97 rectifié de Mme Laurence Rossignol. – Adoption.

Amendement n° 80 rectifié de Mme Hélène Conway-Mouret et sous-amendement n° 155 du Gouvernement. – Adoption du sous-amendement et de l’amendement modifié.

Amendement n° 84 de Mme Hélène Conway-Mouret et sous-amendement n° 156 rectifié du Gouvernement. – Adoption du sous-amendement et de l’amendement modifié.

Amendement n° 94 de M. Bernard Cazeau. – Adoption.

Amendement n° 29 de M. Cédric Perrin. – Adoption.

Amendement n° 16 rectifié bis de M. Olivier Cigolotti. – Retrait.

Amendement n° 17 rectifié bis de M. Olivier Cigolotti. – Retrait.

Amendement n° 95 de M. Bernard Cazeau. – Adoption.

Amendement n° 67 rectifié bis de Mme Corinne Imbert. – Retrait.

Amendement n° 58 rectifié de Mme Christine Prunaud. – Retrait.

Amendement n° 100 rectifié bis de M. Olivier Cigolotti. – Adoption.

Amendement n° 96 de M. Bernard Cazeau. – Adoption.

Amendement n° 59 rectifié de Mme Christine Prunaud. – Rejet.

Amendement n° 104 de Mme Hélène Conway-Mouret. – Adoption.

Amendement n° 9 de M. Joël Guerriau. – Rectification.

Amendement n° 9 rectifié de M. Joël Guerriau. – Adoption.

Amendement n° 120 rectifié de M. Jean-Claude Requier. – Retrait.

Amendement n° 105 de Mme Hélène Conway-Mouret. – Retrait.

Amendement n° 131 du Gouvernement. – Adoption.

Amendement n° 107 rectifié de Mme Hélène Conway-Mouret. – Adoption.

Amendement n° 108 de Mme Hélène Conway-Mouret. – Adoption.

Amendement n° 71 rectifié de M. Gérard Poadja. – Rejet.

Amendement n° 130 du Gouvernement. – Rejet.

Amendement n° 76 de M. Gilbert-Luc Devinaz. – Rejet.

Amendement n° 77 de M. Gilbert-Luc Devinaz. – Rejet.

Adoption de l’ensemble de l’article 2 et du rapport annexé, modifié.

M. Christian Cambon, rapporteur

Renvoi de la suite de la discussion.

7. Ordre du jour