Allez au contenu, Allez à la navigation

Séance du 1er décembre 2018 (compte rendu intégral des débats)

Disponible en une seule page HTML (971 Ko)

Disponible au format PDF Acrobat (1218 Ko)

Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. David Assouline

Secrétaires :

Mme Mireille Jouve, M. Victorin Lurel.

1. Procès-verbal

2. Loi de finances pour 2019. – Suite de la discussion d’un projet de loi

seconde partie (suite)

Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation

M. Marc Laménie, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Chantal Deseyne, en remplacement de M. Bruno Gilles, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales

M. Franck Menonville

Mme Jocelyne Guidez

M. Jean-Louis Lagourgue

Mme Cécile Cukierman

Mme Corinne Féret

Mme Patricia Morhet-Richaud

Mme Brigitte Lherbier

Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État auprès de la ministre des armées

État B

Amendement n° II-129 rectifié bis de Mme Corinne Féret. – Adoption.

Amendement n° II-131 de Mme Cécile Cukierman. – Devenu sans objet.

Amendement n° II-18 rectifié bis de M. Henri Leroy. – Adoption.

Amendement n° II-15 rectifié de M. Henri Leroy. – Devenu sans objet.

Amendement n° II-410 rectifié de Mme Joëlle Garriaud-Maylam. – Retrait.

Amendements identiques nos II-3 de Mme Brigitte Micouleau, II-106 rectifié de M. Jean-Pierre Corbisez et II-132 de Mme Cécile Cukierman. – Adoption des trois amendements.

Vote sur les crédits de la mission

Adoption des crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation », figurant à l’état B, modifiés.

Article 73 – Adoption.

Suspension et reprise de la séance

Justice

M. Antoine Lefèvre, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Yves Détraigne, rapporteur pour avis de la commission des lois, pour les programmes « Justice judiciaire » et « Accès au droit et à la justice »

M. François-Noël Buffet, en remplacement de M. Alain Marc, rapporteur pour avis de la commission des lois, pour le programme « Administration pénitentiaire »

Mme Maryse Carrère, rapporteur pour avis de la commission des lois, pour le programme « Protection judiciaire de la jeunesse »

M. Jean-Louis Lagourgue

M. Thani Mohamed Soilihi

Mme Éliane Assassi

M. Jean-Pierre Sueur

Mme Sophie Joissains

M. François-Noël Buffet

M. Jacques Mézard

Mme Anne-Marie Bertrand

Mme Marie-Pierre de la Gontrie

Mme Brigitte Lherbier

Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice

Rappel au règlement

M. Jean-Pierre Sueur ; M. le président.

État B

Amendement n° II-436 du Gouvernement. – Adoption.

Amendement n° II-123 rectifié quater de M. Jacques Mézard. – Rejet.

Amendement n° II-334 de Mme Marie-Pierre de La Gontrie. – Rejet.

Vote sur les crédits de la mission

Adoption des crédits de la mission « Justice », figurant à l’état B, modifiés.

Articles additionnels après l’article 77 quater

Amendement n° II-403 de M. Thani Mohamed Soilihi. – Retrait.

Amendement n° II-121 rectifié bis de M. Thani Mohamed Soilihi. – Retrait.

Amendement n° II-394 rectifié de M. Jacques Mézard. – Retrait.

Amendement n° II-122 rectifié bis de M. Thani Mohamed Soilihi. – Retrait.

Amendement n° II-177 rectifié bis de M. Thani Mohamed Soilihi. – Retrait.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Thani Mohamed Soilihi

Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales

Compte daffectation spéciale : développement agricole et rural

M. Alain Houpert, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Yannick Botrel, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Laurent Duplomb, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

Mme Françoise Férat, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

M. Henri Cabanel, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

M. Joël Guerriau

Mme Noëlle Rauscent

Mme Cécile Cukierman

M. Franck Menonville

M. Jean-Pierre Moga

Mme Anne-Marie Bertrand

M. Franck Montaugé

M. Pierre Louault

M. Daniel Gremillet

M. Jean-Claude Tissot

Mme Marie-Christine Chauvin

M. Jean-Paul Émorine

M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation

agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales

État B

Amendement n° II-112 rectifié de M. Franck Montaugé. – Adoption.

Amendement n° II-326 rectifié de Mme Nadine Grelet-Certenais. – Rejet.

Amendement n° II-97 rectifié de Mme Marie-Noëlle Lienemann. – Non soutenu.

Amendement n° II-92 de M. Laurent Duplomb, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques. – Adoption.

Amendement n° II-110 rectifié bis de M. Jean-Claude Tissot. – Adoption.

Amendement n° II-94 de M. Laurent Duplomb, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques. – Adoption.

Amendement n° II-93 de M. Laurent Duplomb, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques. – Adoption.

Amendement n° II-107 rectifié de Mme Nicole Bonnefoy. – Adoption.

Vote sur les crédits de la mission

Rejet des crédits de la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales », figurant à l’état B, modifiés.

compte d’affectation spéciale : développement agricole et rural

État D

Vote sur les crédits du compte spécial

Rejet des crédits du compte d’affectation spéciale « Développement agricole et rural », figurant à l’état D.

3. Rappel au règlement

4. Loi de finances pour 2019. – Suite de la discussion d’un projet de loi

Seconde partie (suite)

Défense

M. Dominique de Legge, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Hélène Conway-Mouret, en remplacement de M. Cédric Perrin, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, pour le programme « Équipement des forces »

Mme Hélène Conway-Mouret, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, pour le programme « Équipement des forces »

Mme Christine Prunaud, en remplacement de M. Jean-Marie Bockel, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, pour le programme « Préparation et emploi des forces »

Mme Christine Prunaud, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, pour le programme « Préparation et emploi des forces »

M. Joël Guerriau, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, pour le programme « Soutien de la politique de défense »

M. Gilbert Roger, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, pour le programme « Soutien de la politique de défense »

M. Michel Boutant, en remplacement de M. Pascal Allizard, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, pour le programme « Environnement et prospective de la politique de défense »

M. Michel Boutant, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, pour le programme « Environnement et prospective de la politique de défense »

M. Christian Cambon, président de la commission des affaires étrangères

M. Alain Richard

M. Joël Guerriau

Mme Joëlle Garriaud-Maylam

PRÉSIDENCE DE M. Philippe Dallier

Mme Christine Prunaud

M. Jean-Marc Todeschini

M. Olivier Cigolotti

M. Stéphane Artano

Mme Florence Parly, ministre des armées

État B

Amendement n° II-393 de M. Joël Guerriau. – Retrait.

Amendement n° II-140 de M. Pierre Laurent. – Retrait.

Amendement n° II-409 rectifié de Mme Joëlle Garriaud-Maylam. – Retrait.

Vote sur les crédits de la mission

Adoption des crédits de la mission « Défense », figurant à l’état B.

5. Ordre du jour