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TurcSéance du 9 mai 2020 (compte rendu intégral des débats)
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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.
Sommaire
Présidence de M. Gérard Larcher
Secrétaires :
Mme Annie Guillemot, M. Guy-Dominique Kennel.
2. Communication relative à une commission mixte paritaire
Suspension et reprise de la séance
3. Mises au point au sujet de votes
4. Prorogation de l’état d’urgence sanitaire. – Adoption des conclusions d’une commission mixte paritaire
Discussion générale :
M. Philippe Bas, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire
M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès du ministre des solidarités et de la santé
Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Clôture de la discussion générale.
Texte élaboré par la commission mixte paritaire
Adoption, par scrutin public n° 104, du projet de loi dans le texte de la commission mixte paritaire.
