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Séance du 25 juin 2020 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de Mme Catherine Troendlé

Secrétaires :

MM. Guy-Dominique Kennel, Victorin Lurel.

1. Procès-verbal

2. Remplacement d’une sénatrice

3. Nouvelle ère de la décentralisation. – Adoption d’une proposition de résolution

Discussion générale :

M. Éric Kerrouche, auteur de la proposition de résolution

M. Daniel Chasseing

Mme Françoise Gatel

M. Philippe Pemezec

M. Jérôme Durain

M. Jean-Claude Requier

M. Didier Rambaud

M. Jean Louis Masson

M. Pascal Savoldelli

M. Jean-Raymond Hugonet

M. Didier Marie

M. Stéphane Piednoir

Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Clôture de la discussion générale.

M. Patrick Kanner

Mme Jacqueline Gourault, ministre

Texte de la proposition de résolution

Vote sur l’ensemble

Adoption de la proposition de résolution.

4. Création d’un fonds d’indemnisation des victimes du Covid-19. – Rejet d’une proposition de loi dans le texte de la commission

Discussion générale :

Mme Victoire Jasmin, auteure de la proposition de loi

Mme Corinne Féret, rapporteure de la commission des affaires sociales

M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé des retraites et auprès de la ministre du travail, chargé de la protection de la santé des salariés contre l’épidémie de covid-19

Mme Jocelyne Guidez

Mme Catherine Deroche

Mme Véronique Guillotin

M. Martin Lévrier

Mme Michelle Gréaume

M. Daniel Chasseing

Mme Michelle Meunier

Clôture de la discussion générale.

Article 1er

Amendement n° 1 de M. Yves Daudigny. – Rejet.

Rejet de l’article

Articles 2 à 6 – Rejet.

Article 7

Amendement n° 2 de M. Yves Daudigny. – Rejet.

Amendement n° 3 de M. Yves Daudigny. – Rejet.

Rejet de l’article.

Article 8 – Rejet.

Article 9

M. Bernard Jomier

Mme Victoire Jasmin

Rejet, par scrutin public n° 126, de l’article.

Article 10 – Devenu sans objet.

Tous les articles ayant été rejetés, la proposition de loi, dans le texte de la commission, n’est pas adoptée.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Philippe Dallier

5. Décès d’un ancien sénateur

6. Exploitation commerciale de l’image d’enfants de moins de seize ans sur les plateformes en ligne. – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission modifié

Discussion générale :

M. Franck Riester, ministre de la culture

M. Jean-Raymond Hugonet, rapporteur de la commission de la culture

Mme Sylvie Robert

Mme Mireille Jouve

M. André Gattolin

Mme Christine Herzog

Mme Céline Brulin

Mme Colette Mélot

Mme Dominique Vérien

Mme Céline Boulay-Espéronnier

Mme Catherine Deroche

Clôture de la discussion générale.

Article 1er

Amendement n° 5 rectifié du Gouvernement. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Article 2 – Adoption.

Article 3

Amendement n° 3 rectifié du Gouvernement. – Adoption.

Amendement n° 4 du Gouvernement. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Article 4

Amendement n° 1 de Mme Sylvie Robert. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Articles 4 bis (nouveau) et 5 – Adoption.

Article 6 (suppression maintenue)

Articles 7 et 8 – Adoption.

Vote sur l’ensemble

Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture

Mme Michelle Meunier

Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié.

Suspension et reprise de la séance

7. Communication relative à une commission mixte paritaire

8. Statut de citoyen sauveteur. – Adoption définitive en deuxième lecture d’une proposition de loi dans le texte de la commission

Discussion générale :

M. Laurent Nunez, secrétaire d’État auprès du ministre de l’intérieur

Mme Catherine Troendlé, rapporteur de la commission des lois

M. Jean-Luc Fichet

M. Ronan Dantec

M. Didier Rambaud

Mme Éliane Assassi

M. Jérôme Bignon

M. Loïc Hervé

Mme Catherine Deroche

Clôture de la discussion générale.

Articles 1er, 2, 4, 6, 9 et 12 bis – Adoption.

Vote sur l’ensemble

Adoption définitive de la proposition de loi dans le texte de la commission.

Suspension et reprise de la séance

9. Candidature à une délégation sénatoriale

10. Comment faire face aux difficultés de recrutement des entreprises dans le contexte de forte évolution des métiers ? – Débat sur un rapport d’information de la délégation sénatoriale aux entreprises

Mme Élisabeth Lamure, présidente de la délégation sénatoriale aux entreprises

M. Michel Canevet, rapporteur de la délégation sénatoriale aux entreprises

Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail

Débat interactif

M. Joël Labbé ; Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail ; M. Joël Labbé.

M. Julien Bargeton ; Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail.

Mme Céline Brulin ; Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail.

M. Jérôme Bignon ; Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail ; M. Jérôme Bignon.

M. Michel Canevet ; Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail ; M. Michel Canevet.

Mme Catherine Deroche ; Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail ; Mme Catherine Deroche.

M. Jean-Louis Tourenne ; Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail ; M. Jean-Louis Tourenne.

M. Michel Canevet ; Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail ; M. Michel Canevet.

Mme Pascale Gruny ; Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail ; Mme Pascale Gruny.

M. Jacques Bigot ; Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail ; M. Jacques Bigot.

Mme Laure Darcos ; Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail.

Mme Victoire Jasmin ; Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail.

M. Stéphane Piednoir ; Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail.

M. Marc Laménie ; Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail ; M. Marc Laménie.

M. Vincent Segouin ; Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail ; M. Vincent Segouin.

Conclusion du débat

M. Guy-Dominique Kennel, rapporteur de la délégation sénatoriale aux entreprises

11. Ordre du jour

Nomination d’un membre d’une délégation sénatoriale