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Séance du 10 février 2021 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires :

M. Pierre Cuypers, Mme Patricia Schillinger.

1. Procès-verbal

2. Questions d’actualité au Gouvernement

aides à l’agriculture biologique

M. Joël Labbé ; M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.

crise sanitaire

M. Alain Marc ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé ; M. Alain Marc.

modification de la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains

M. Philippe Dallier ; Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique ; M. Philippe Dallier.

inondations dans le sud-ouest

M. Jean-Pierre Moga ; M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur.

évolution de la carte scolaire

Mme Céline Brulin ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports ; Mme Céline Brulin.

apprentissage

M. Martin Lévrier ; Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l’emploi et de l’insertion.

situation sanitaire

M. Rachid Temal ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé ; M. Rachid Temal.

thermalisme

M. Jean-Yves Roux ; M. Franck Riester, ministre délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et de l’attractivité.

installation d’une zone à défendre au triangle de gonesse

M. Arnaud Bazin ; Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique ; M. Arnaud Bazin.

prescription des faits de pollution au chlordécone

Mme Victoire Jasmin ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé ; Mme Victoire Jasmin.

cybersécurité

M. Hugues Saury ; Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargée de l’industrie ; M. Hugues Saury.

moratoire sur la fermeture des classes en milieu rural

M. Philippe Bonnecarrère ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports ; M. Philippe Bonnecarrère.

lutte contre les violences entre bandes de jeunes

M. Étienne Blanc ; M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur ; M. Étienne Blanc.

retraites agricoles

M. Serge Mérillou ; M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.

ouvertures et fermetures de classes

Mme Catherine Belrhiti ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports ; Mme Catherine Belrhiti.

réouverture des lieux culturels

M. Jean-Marie Janssens ; Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Pierre Laurent

3. Conférence des présidents

Conclusions de la conférence des présidents

4. Évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la covid-19 et de sa gestion. – Débat sur les conclusions du rapport d’une commission d’enquête

M. Alain Milon, président de la commission d’enquête

M. Bernard Jomier

M. Emmanuel Capus

Mme Raymonde Poncet Monge

M. François Patriat

Mme Véronique Guillotin

Mme Laurence Cohen

Mme Sylvie Vermeillet

Mme Catherine Deroche

M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

Débat interactif

Mme Angèle Préville ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé ; Mme Angèle Préville.

Mme Martine Berthet ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé.

Mme Colette Mélot ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé ; Mme Colette Mélot.

M. Guillaume Gontard ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé.

M. Bernard Fialaire ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé.

Mme Cathy Apourceau-Poly ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé ; Mme Cathy Apourceau-Poly.

Mme Jocelyne Guidez ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé.

Mme Victoire Jasmin ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé.

M. Jean-François Husson ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé ; M. Jean-François Husson.

M. Vincent Delahaye ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé ; M. Vincent Delahaye.

Mme Michelle Meunier ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé.

M. Étienne Blanc ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé.

M. Olivier Paccaud ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé.

M. Yves Bouloux ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé.

M. Guillaume Chevrollier ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé.

Conclusion du débat

M. Alain Milon, président de la commission d’enquête

Suspension et reprise de la séance

5. Fonctionnement des universités en temps covid et malaise étudiant. – Débat organisé à la demande du groupe Écologiste – Solidarité et Territoires

Mme Monique de Marco, pour le groupe Écologiste – Solidarité et Territoires

M. Max Brisson

Mme Vanina Paoli-Gagin

M. Thomas Dossus

M. Julien Bargeton

Mme Nathalie Delattre

M. Pierre Ouzoulias

M. Pierre-Antoine Levi

Mme Sylvie Robert

Mme Alexandra Borchio Fontimp

M. Jean Hingray

M. Jacques Grosperrin

Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Pascale Gruny

6. Respect des libertés publiques, protection de la vie privée : un nécessaire état des lieux des fichiers dans notre pays. – Débat organisé à la demande du groupe communiste républicain citoyen et écologiste

Mme Éliane Assassi, pour le groupe communiste républicain citoyen et écologiste

M. Max Brisson

M. Pierre-Jean Verzelen

M. Paul Toussaint Parigi

Mme Nicole Duranton

Mme Maryse Carrère

Mme Cathy Apourceau-Poly

M. Loïc Hervé

M. Jérôme Durain

M. Yves Bouloux

Mme Annie Le Houerou

Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté

7. Ordre du jour