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Séance du 5 mai 2021 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires :

MM. Pierre Cuypers, Loïc Hervé.

1. Procès-verbal

2. Hommage à la victime de l’attentat de Rambouillet

PRÉSIDENCE DE M. Roger Karoutchi

3. Questions d’actualité au Gouvernement

pass sanitaire

M. Pierre Médevielle ; Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie.

nomination du directeur de l’assistance publique des hôpitaux de marseille

M. Alain Milon ; Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie ; M. Alain Milon.

répartition de la dotation globale de fonctionnement 2021

M. Hervé Maurey ; Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales ; M. Hervé Maurey.

fin de la trêve hivernale

Mme Marie-Claude Varaillas ; Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du logement ; Mme Marie-Claude Varaillas.

examen du baccalauréat

Mme Nadège Havet ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.

assurance chômage

M. Franck Montaugé ; Mme Brigitte Klinkert, ministre déléguée auprès de la ministre du travail, de l’emploi et de l’insertion, chargée de l’insertion ; M. Franck Montaugé.

fêtes locales de l’été prochain

M. Christian Bilhac ; Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture.

« tribune des généraux » et montée de l’extrême droite

M. Thomas Dossus ; Mme Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée auprès de la ministre des armées, chargée de la mémoire et des anciens combattants.

accompagnement financier des collectivités locales en matière de vaccination

Mme Sabine Drexler ; Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie ; Mme Sabine Drexler.

règles de propriété intellectuelle relatives aux vaccins

M. Jean-Luc Fichet ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques ; M. Jean-Luc Fichet.

position de la france dans le classement bloomberg sur la résilience face à la covid

Mme Jacky Deromedi ; Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie ; Mme Jacky Deromedi.

situation des résidents en ehpad face à la covid-19

M. Jean-François Longeot ; Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie.

attentat à rambouillet

Mme Toine Bourrat ; Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté ; Mme Toine Bourrat.

situation des sages-femmes

Mme Martine Filleul ; Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie.

prisonniers de guerre arméniens au haut-karabagh

M. Patrick Boré ; M. Franck Riester, ministre délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et de l’attractivité ; M. Patrick Boré.

négociations sur la pêche dans le cadre du brexit

Mme Béatrice Gosselin ; M. Franck Riester, ministre délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et de l’attractivité ; Mme Béatrice Gosselin.

Suspension et reprise de la séance

4. Conférence des présidents

Conclusions de la conférence des présidents.

5. Candidatures à une commission mixte paritaire

6. Réponse européenne à la pandémie de covid-19. – Débat organisé à la demande de la commission des affaires européennes

M. Jean-François Rapin, président de la commission des affaires européennes

M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

Débat interactif

Mme Laurence Cohen ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes ; Mme Laurence Cohen.

M. Claude Kern ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes.

Mme Laurence Harribey ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes ; Mme Laurence Harribey.

M. Stéphane Ravier ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes.

Mme Colette Mélot ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes.

M. Jacques Fernique ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes.

M. Ludovic Haye ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes ; M. Ludovic Haye.

Mme Véronique Guillotin ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes ; Mme Véronique Guillotin.

Mme Catherine Deroche ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes ; Mme Catherine Deroche.

M. Philippe Bonnecarrère ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes ; M. Philippe Bonnecarrère.

Mme Florence Blatrix Contat ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes ; Mme Florence Blatrix Contat.

M. Alain Cadec ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes.

M. Jean-Yves Leconte ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes ; M. Jean-Yves Leconte.

Mme Pascale Gruny ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes ; Mme Pascale Gruny.

M. Bernard Bonne ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes ; M. Bernard Bonne.

Mme Béatrice Gosselin ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes.

Mme Pascale Gruny ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes ; Mme Pascale Gruny.

Conclusion du débat

M. Jean-François Rapin, président de la commission des affaires européennes

Suspension et reprise de la séance

7. Contrat de relance et de transition écologique (CRTE), ne pas confondre vitesse et précipitation – Débat organisé à la demande du groupe Écologiste – Solidarité et Territoires

M. Ronan Dantec, pour le groupe Écologiste – Solidarité et Territoires

Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Débat interactif

M. Jean-Paul Prince ; Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.

M. Rémi Cardon ; Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales ; M. Rémi Cardon.

M. Serge Babary ; Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.

M. Daniel Chasseing ; Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.

M. Guy Benarroche ; Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales ; M. Guy Benarroche.

Mme Patricia Schillinger ; Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.

M. Éric Gold ; Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales ; M. Éric Gold.

M. Pascal Savoldelli ; Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales ; M. Pascal Savoldelli.

Mme Évelyne Perrot ; Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.

M. Gilbert-Luc Devinaz ; Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales ; M. Gilbert-Luc Devinaz.

Mme Béatrice Gosselin ; Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.

M. Joël Bigot ; Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales ; M. Joël Bigot.

M. Louis-Jean de Nicolaÿ ; Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.

M. Stéphane Sautarel ; Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales ; M. Stéphane Sautarel.

M. Didier Mandelli ; Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales ; M. Didier Mandelli.

Mme Christine Lavarde ; Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.

Conclusion du débat

M. Ronan Dantec, pour le groupe Écologiste - Solidarité et Territoires

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Nathalie Delattre

8. Impact de la réduction de loyer de solidarité (RLS) sur l’activité et l’avenir du logement social – Débat organisé à la demande du groupe communiste républicain citoyen et écologiste

Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour le groupe communiste républicain citoyen et écologiste

M. Denis Bouad

Mme Dominique Estrosi Sassone

M. Franck Menonville

Mme Sophie Taillé-Polian

Mme Patricia Schillinger

M. Jean-Pierre Corbisez

Mme Marie-Claude Varaillas

Mme Valérie Létard

Mme Viviane Artigalas

M. Philippe Dallier

M. Yves Bouloux

Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du logement

9. Ordre du jour

Nomination de membres d’une commission mixte paritaire