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Séance du 9 juin 2021 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires :

Mmes Martine Filleul, Marie Mercier.

1. Procès-verbal

2. Soutien au Président de la République

3. Questions d’actualité au Gouvernement

réforme de l’assurance chômage

Mme Annie Le Houerou ; M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État auprès de la ministre du travail, de l’emploi et de l’insertion, chargé des retraites et de la santé au travail.

compensation des recettes des régies communales

Mme Maryse Carrère ; M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics ; M. Olivier Dussopt, ministre délégué.

féminicides

Mme Esther Benbassa ; Mme Elisabeth Moreno, ministre déléguée auprès du Premier ministre, chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l’égalité des chances.

campagne de vaccination

M. Dany Wattebled ; Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie ; M. Dany Wattebled.

états généraux de la justice

Mme Muriel Jourda ; M. Marc Fesneau, ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne ; Mme Muriel Jourda.

situation des français de l’étranger vaccinés avec un vaccin non homologué

M. Olivier Cadic ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l’étranger et de la francophonie.

conditions du passage du baccalauréat cette année

M. Jérémy Bacchi ; Mme Nathalie Elimas, secrétaire d’État auprès du ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée de l’éducation prioritaire.

point d’étape de parcoursup

M. Abdallah Hassani ; Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation.

retraites

M. René-Paul Savary ; M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État auprès de la ministre du travail, de l’emploi et de l’insertion, chargé des retraites et de la santé au travail ; M. René-Paul Savary.

réforme des aides personnalisées pour le logement

Mme Viviane Artigalas ; Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique ; Mme Viviane Artigalas.

panne des numéros d’urgence

M. Patrick Chaize ; M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur ; M. Patrick Chaize.

situation des copropriétaires bailleurs de résidence de tourisme

Mme Annick Jacquemet ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l’étranger et de la francophonie ; Mme Annick Jacquemet.

rapatriement des personnels civils de recrutement local afghans

M. Étienne Blanc ; Mme Florence Parly, ministre des armées ; M. Étienne Blanc.

restructuration des services financiers de la poste

Mme Isabelle Briquet ; M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics ; Mme Isabelle Briquet.

éoliennes

Mme Kristina Pluchet ; Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique.

situation des producteurs de fraises

M. Jean-Paul Prince ; M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Nathalie Delattre

4. Bibliothèques et développement de la lecture publique. – Adoption en procédure accélérée d’une proposition de loi dans le texte de la commission modifié

Discussion générale :

Mme Sylvie Robert, auteure de la proposition de loi et rapporteure de la commission de la culture

Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture

Mme Monique de Marco

M. Julien Bargeton

M. Bernard Fialaire

M. Jérémy Bacchi

M. Pierre-Antoine Levi

Mme Elsa Schalck

M. Joël Guerriau

M. David Assouline

M. Philippe Folliot

Clôture de la discussion générale.

Article 1er – Adoption.

Article 2

M. Jean-Claude Tissot

Adoption de l’article.

Articles 3 à 6 – Adoption.

Article 7

Amendement n° 2 rectifié de M. Didier Mandelli. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Article 8 – Adoption.

Article 9

Amendement n° 3 de M. Didier Mandelli. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Articles 10 et 11 – Adoption.

Article 12

Amendement n° 4 de Mme Monique de Marco. – Rejet.

Amendement n° 5 de Mme Monique de Marco. – Rejet.

Adoption de l’article.

Article 13

Amendement n° 1 du Gouvernement. – Adoption de l’amendement supprimant l’article.

Vote sur l’ensemble

Mme Laure Darcos

Mme Sylvie Robert, auteure de la proposition de loi et rapporteure

Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié.

Suspension et reprise de la séance

5. Protection sociale globale. – Rejet d’une proposition de loi

Discussion générale :

M. Rachid Temal, auteur de la proposition de loi

Mme Annie Le Houerou, rapporteure de la commission des affaires sociales

Mme Nathalie Elimas, secrétaire d’État auprès du ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée de l’éducation prioritaire

M. Martin Lévrier

M. Jean-Claude Requier

Mme Laurence Cohen

M. Olivier Henno

M. Édouard Courtial

M. Joël Guerriau

Mme Raymonde Poncet Monge

Mme Michelle Meunier

M. Christian Klinger

Clôture de la discussion générale.

Article unique

M. Rachid Temal, auteur de la proposition de loi

M. René-Paul Savary

Mme Raymonde Poncet Monge

Rejet, par scrutin public n° 130, de l’article unique de la proposition de loi.

6. Ordre du jour