Allez au contenu, Allez à la navigation

Séance du 4 janvier 2022 (compte rendu intégral des débats)

Disponible en une seule page HTML (856 Ko)

Disponible au format PDF Acrobat (4160 Ko)

Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de Mme Pascale Gruny

Secrétaires :

Mme Marie Mercier, M. Jean-Claude Tissot.

1. Procès-verbal

2. Décès d’anciens sénateurs

3. Règles sanitaires

4. Modifications de l’ordre du jour

5. Candidature à une commission

6. Crise du logement que connaît notre pays et manque d’ambition de la politique de la ville. – Débat organisé à la demande du groupe Les Républicains

Mme Dominique Estrosi Sassone, pour le groupe Les Républicains

Mme Nadia Hai, ministre déléguée auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargée de la ville

Débat interactif

M. Éric Gold ; Mme Nadia Hai, ministre déléguée auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargée de la ville.

Mme Viviane Artigalas ; Mme Nadia Hai, ministre déléguée auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargée de la ville ; Mme Viviane Artigalas ; Mme Nadia Hai, ministre déléguée ; Mme Viviane Artigalas.

M. Frédéric Marchand ; Mme Nadia Hai, ministre déléguée auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargée de la ville.

M. Dany Wattebled ; Mme Nadia Hai, ministre déléguée auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargée de la ville ; M. Dany Wattebled.

Mme Marta de Cidrac ; Mme Nadia Hai, ministre déléguée auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargée de la ville ; Mme Marta de Cidrac ; Mme Nadia Hai, ministre déléguée ; Mme Marta de Cidrac.

Mme Sophie Taillé-Polian ; Mme Nadia Hai, ministre déléguée auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargée de la ville ; Mme Sophie Taillé-Polian ; Mme Nadia Hai, ministre déléguée ; Mme Sophie Taillé-Polian.

Mme Marie-Noëlle Lienemann ; Mme Nadia Hai, ministre déléguée auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargée de la ville ; Mme Marie-Noëlle Lienemann.

Mme Anne-Catherine Loisier ; Mme Nadia Hai, ministre déléguée auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargée de la ville.

M. Denis Bouad ; Mme Nadia Hai, ministre déléguée auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargée de la ville ; M. Denis Bouad.

M. Sébastien Meurant ; Mme Nadia Hai, ministre déléguée auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargée de la ville ; M. Sébastien Meurant.

M. Jean-Michel Arnaud ; Mme Nadia Hai, ministre déléguée auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargée de la ville ; M. Jean-Michel Arnaud.

M. Serge Mérillou ; Mme Nadia Hai, ministre déléguée auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargée de la ville : M. Serge Mérillou.

M. Édouard Courtial : Mme Nadia Hai, ministre déléguée auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargée de la ville : M. Édouard Courtial.

M. Laurent Burgoa : Mme Nadia Hai, ministre déléguée auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargée de la ville : M. Laurent Burgoa.

Mme Laurence Garnier : Mme Nadia Hai, ministre déléguée auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargée de la ville : Mme Laurence Garnier.

M. Cyril Pellevat : Mme Nadia Hai, ministre déléguée auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargée de la ville : M. Cyril Pellevat.

Conclusion du débat

M. Jean-Baptiste Blanc, pour le groupe Les Républicains

Suspension et reprise de la séance

7. Trois ans après la loi « asile et immigration », quel est le niveau réel de maîtrise de l’immigration par les pouvoirs publics ? – Débat organisé à la demande du groupe Les Républicains

M. Roger Karoutchi, pour le groupe Les Républicains

Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté

Débat interactif

M. Stéphane Ravier ; Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté.

M. Jean-Yves Leconte ; Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté ; M. Jean-Yves Leconte.

M. Ludovic Haye ; Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté.

M. Franck Menonville ; Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté.

M. Stéphane Le Rudulier ; Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté.

M. Guy Benarroche ; Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté.

Mme Éliane Assassi ; Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté.

M. Vincent Capo-Canellas ; Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté ; M. Vincent Capo-Canellas.

M. Bernard Fialaire ; Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté.

M. Jean-Pierre Sueur ; Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté ; M. Jean-Pierre Sueur.

M. Sébastien Meurant ; Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté.

M. Arnaud de Belenet ; Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté.

M. Jérôme Durain ; Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté.

M. Henri Leroy ; Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté ; M. Henri Leroy.

Mme Catherine Belrhiti ; Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté ; Mme Catherine Belrhiti.

M. Édouard Courtial ; Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté.

M. Bruno Belin ; Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté ; M. Bruno Belin.

Conclusion du débat

Mme Valérie Boyer, pour le groupe Les Républicains

Suspension et reprise de la séance

8. Candidatures à une commission mixte paritaire

9. Meilleure prise en compte de la qualité de la vie étudiante. – Adoption d’une proposition de résolution

Discussion générale :

M. Laurent Lafon, auteur de la proposition de résolution

M. Yan Chantrel

M. Xavier Iacovelli

Mme Vanina Paoli-Gagin

Mme Laure Darcos

Mme Monique de Marco

M. Pierre Ouzoulias

M. Pierre-Antoine Levi

M. Bernard Fialaire

Mme Esther Benbassa

M. Hussein Bourgi

Mme Céline Boulay-Espéronnier

Mme Béatrice Gosselin

Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation

Clôture de la discussion générale.

Texte de la proposition de résolution

Vote sur l’ensemble

Adoption de la proposition de résolution.

Suspension et reprise de la séance

10. Développement de l’agrivoltaïsme en France. – Adoption d’une proposition de résolution

Discussion générale :

M. Jean-François Longeot, coauteur de la proposition de résolution

Mme Marie Evrard

M. Pierre Médevielle

M. Guillaume Chevrollier

M. Daniel Salmon

M. Fabien Gay

M. Jean-Pierre Moga

M. Henri Cabanel

M. Jean-Claude Tissot

M. Daniel Gremillet

M. Christian Redon-Sarrazy

M. Jean-Claude Anglars

M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation

Clôture de la discussion générale.

Texte de la proposition de résolution

Vote sur l’ensemble

Adoption de la proposition de résolution.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Nathalie Delattre

11. Politique mise en place par le Gouvernement pour conforter la souveraineté maritime française sur les océans et garantir nos intérêts économiques et stratégiques. – Débat organisé à la demande du groupe Les Républicains

M. Alain Cadec, pour le groupe Les Républicains

M. Joël Guerriau

Mme Agnès Canayer

M. Jacques Fernique

M. Pierre Laurent

M. Olivier Cigolotti

M. André Guiol

Mme Martine Filleul

Mme Nadège Havet

M. Pascal Allizard

Mme Hélène Conway-Mouret

M. Didier Mandelli

Mme Annick Girardin, ministre de la mer

12. Ordre du jour

Nomination d’un membre d’une commission

Nomination de membres d’une commission mixte paritaire