Sommaire
Présidence de M. Gérard Larcher
Secrétaires :
M. Jacques Grosperrin, Mme Victoire Jasmin.
2. Hommage à Olivier Léonhardt, sénateur de l’Essonne
3. Questions d’actualité au Gouvernement
M. Patrick Kanner ; M. Jean Castex, Premier ministre ; M. Patrick Kanner.
Mme Véronique Guillotin ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité.
participation de la france aux jeux olympiques de pékin
M. Thomas Dossus ; Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée auprès du ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports ; M. Thomas Dossus.
lisibilité de la réforme de la fiscalité locale
M. Alain Marc ; M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics.
M. Christian Cambon ; M. Jean Castex, Premier ministre.
Mme Nathalie Goulet ; Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté ; Mme Nathalie Goulet.
Mme Céline Brulin ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé ; Mme Céline Brulin.
Mme Marie Evrard ; M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.
accès gratuit aux soins pour les personnes non vaccinées
Mme Catherine Deroche ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé ; Mme Catherine Deroche.
Mme Monique Lubin ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé ; Mme Monique Lubin.
impact des prix de l’énergie sur les collectivités territoriales
M. Bruno Rojouan ; M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics ; M. Bruno Rojouan.
augmentation des tarifs des péages autoroutiers
Mme Annick Jacquemet ; M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics.
séparatisme islamiste à roubaix
Mme Jacqueline Eustache-Brinio ; Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté ; Mme Jacqueline Eustache-Brinio.
lutte contre la pédopornographie
Mme Laurence Rossignol ; Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté ; Mme Laurence Rossignol.
filière des véhicules électriques
M. Stéphane Sautarel ; M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics ; M. Stéphane Sautarel.
retrait des ordonnances de la fonction publique communale en polynésie française
Mme Lana Tetuanui ; M. Marc Fesneau, ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne ; Mme Lana Tetuanui.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Roger Karoutchi
4. Communication d’un avis sur un projet de nomination
5. Énergie et pouvoir d’achat : quel impact de la politique du Gouvernement ? – Débat d’actualité
M. Hervé Maurey ; M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics ; M. Hervé Maurey.
Suspension et reprise de la séance
7. Caractère universel des allocations familiales. – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission
Discussion générale :
Clôture de la discussion générale.
Amendement n° 2 rectifié ter de Mme Colette Mélot. – Rejet.
Adoption de l’article.
Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission.
8. Amélioration de la prise en charge des personnes atteintes du trouble du déficit de l’attention. – Débat organisé à la demande du groupe Union Centriste
Mme Jocelyne Guidez, pour le groupe Union Centriste
Mme Raymonde Poncet Monge ; Mme Sophie Cluzel, secrétaire d’État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées.
Mme Sophie Cluzel, secrétaire d’État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées
Mme Jocelyne Guidez, pour le groupe Union Centriste