Sommaire
Présidence de M. Pierre Laurent
Secrétaires :
Mme Esther Benbassa, M. Daniel Gremillet.
2. Mise au point au sujet de votes
3. Démission et remplacement d’un sénateur
4. Candidature à une commission
5. Précision du thème d’un débat d’actualité
6. Modification de l’ordre du jour
7. Demande d’inscription à l’ordre du jour de deux propositions de loi
8. Gestion de l’eau dans une perspective économique et écologique. – Débat organisé à la demande du groupe Les Républicains
Mme Catherine Belrhiti, pour le groupe Les Républicains
M. Henri Cabanel ; Mme Bérangère Couillard, secrétaire d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de l’écologie ; M. Henri Cabanel.
M. Philippe Mouiller ; Mme Bérangère Couillard, secrétaire d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de l’écologie.
M. Daniel Chasseing ; Mme Bérangère Couillard, secrétaire d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de l’écologie.
M. Daniel Breuiller ; Mme Bérangère Couillard, secrétaire d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de l’écologie ; M. Daniel Breuiller.
Mme Nadège Havet ; Mme Bérangère Couillard, secrétaire d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de l’écologie.
M. Hervé Gillé ; Mme Bérangère Couillard, secrétaire d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de l’écologie ; M. Hervé Gillé.
Mme Marie-Claude Varaillas ; Mme Bérangère Couillard, secrétaire d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de l’écologie ; Mme Marie-Claude Varaillas.
Mme Amel Gacquerre ; Mme Bérangère Couillard, secrétaire d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de l’écologie.
M. Alain Cadec ; Mme Bérangère Couillard, secrétaire d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de l’écologie.
M. Franck Montaugé ; Mme Bérangère Couillard, secrétaire d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de l’écologie ; M. Franck Montaugé.
M. Jean-Paul Prince ; Mme Bérangère Couillard, secrétaire d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de l’écologie.
M. Cédric Vial ; Mme Bérangère Couillard, secrétaire d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de l’écologie.
M. Joël Bigot ; Mme Bérangère Couillard, secrétaire d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de l’écologie ; M. Joël Bigot.
M. Jean-Marc Boyer ; Mme Bérangère Couillard, secrétaire d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de l’écologie.
Mme Anne Ventalon ; Mme Bérangère Couillard, secrétaire d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de l’écologie.
M. Laurent Duplomb ; Mme Bérangère Couillard, secrétaire d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de l’écologie.
M. Rémy Pointereau, pour le groupe Les Républicains
Suspension et reprise de la séance
9. Instauration des zones à faibles émissions. – Débat organisé à la demande du groupe Les Républicains
M. Philippe Tabarot, pour le groupe Les Républicains
M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
M. Michel Savin ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires ; M. Michel Savin ; M. Christophe Béchu, ministre.
M. Joël Guerriau ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires.
M. Jacques Fernique ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires.
Mme Nadège Havet ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires.
M. Gilbert-Luc Devinaz ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires.
M. Gérard Lahellec ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires.
M. Jean-François Longeot ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires.
Mme Nathalie Delattre ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires.
Mme Laurence Garnier ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires ; Mme Laurence Garnier ; M. Christophe Béchu, ministre.
Mme Angèle Préville ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires ; Mme Angèle Préville ; M. Christophe Béchu, ministre.
Mme Christine Herzog ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires.
Mme Elsa Schalck ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires.
Mme Martine Filleul ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires ; Mme Martine Filleul.
Mme Laure Darcos ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires ; Mme Laure Darcos.
M. Stéphane Le Rudulier ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires.
Mme Brigitte Micouleau ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires.
Mme Christine Lavarde, pour le groupe Les Républicains
Suspension et reprise de la séance
10. Mieux rémunérer le travail en France : la nécessité d’un Grenelle sur les salaires – Débat organisé à la demande du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
M. Thierry Cozic, pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
M. Franck Menonville ; Mme Carole Grandjean, ministre déléguée auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion et du ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse, chargée de l’enseignement et de la formation professionnels.
Mme Raymonde Poncet Monge ; Mme Carole Grandjean, ministre déléguée auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion et du ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse, chargée de l’enseignement et de la formation professionnels.
M. Michel Dagbert ; Mme Carole Grandjean, ministre déléguée auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion et du ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse, chargée de l’enseignement et de la formation professionnels.
Mme Isabelle Briquet ; Mme Carole Grandjean, ministre déléguée auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion et du ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse, chargée de l’enseignement et de la formation professionnels ; Mme Isabelle Briquet.
Mme Laurence Cohen ; Mme Carole Grandjean, ministre déléguée auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion et du ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse, chargée de l’enseignement et de la formation professionnels ; Mme Laurence Cohen.
M. Olivier Henno ; Mme Carole Grandjean, ministre déléguée auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion et du ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse, chargée de l’enseignement et de la formation professionnels ; M. Olivier Henno.
M. Christian Bilhac ; Mme Carole Grandjean, ministre déléguée auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion et du ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse, chargée de l’enseignement et de la formation professionnels.
Mme Pascale Gruny ; Mme Carole Grandjean, ministre déléguée auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion et du ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse, chargée de l’enseignement et de la formation professionnels ; Mme Pascale Gruny.
M. Franck Montaugé ; Mme Carole Grandjean, ministre déléguée auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion et du ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse, chargée de l’enseignement et de la formation professionnels ; M. Franck Montaugé.
Mme Annick Jacquemet ; Mme Carole Grandjean, ministre déléguée auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion et du ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse, chargée de l’enseignement et de la formation professionnels.
M. Pascal Allizard ; Mme Carole Grandjean, ministre déléguée auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion et du ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse, chargée de l’enseignement et de la formation professionnels ; M. Pascal Allizard.
Mme Corinne Féret ; Mme Carole Grandjean, ministre déléguée auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion et du ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse, chargée de l’enseignement et de la formation professionnels ; Mme Corinne Féret.
Mme Catherine Belrhiti ; Mme Carole Grandjean, ministre déléguée auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion et du ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse, chargée de l’enseignement et de la formation professionnels ; Mme Catherine Belrhiti.
Mme Chantal Deseyne ; Mme Carole Grandjean, ministre déléguée auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion et du ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse, chargée de l’enseignement et de la formation professionnels ; Mme Chantal Deseyne.
Mme Florence Lassarade ; Mme Carole Grandjean, ministre déléguée auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion et du ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse, chargée de l’enseignement et de la formation professionnels.
M. Guillaume Chevrollier ; Mme Carole Grandjean, ministre déléguée auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion et du ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse, chargée de l’enseignement et de la formation professionnels.
M. Thierry Cozic, pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
11. Demande de constitution d’une commission spéciale
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Valérie Létard
12. Communication d’un avis sur un projet de nomination
13. Faire de la RSE une ambition et un atout pour chaque entreprise. – Débat sur les conclusions d’un rapport d’information de la délégation sénatoriale aux entreprises
Mme Martine Berthet, au nom de la délégation sénatoriale aux entreprises
M. Jacques Le Nay, au nom de la délégation sénatoriale aux entreprises
Mme Florence Blatrix Contat, au nom de la délégation sénatoriale aux entreprises
Mme Martine Berthet, au nom de la délégation sénatoriale aux entreprises
M. Thomas Dossus ; Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat et du tourisme.
M. Jean-Baptiste Lemoyne ; Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat et du tourisme.
M. Rémi Cardon ; Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat et du tourisme ; M. Rémi Cardon.
Mme Céline Brulin ; Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat et du tourisme.
Mme Françoise Férat ; Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat et du tourisme.
M. Henri Cabanel ; Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat et du tourisme ; M. Henri Cabanel.
M. Stéphane Sautarel ; Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat et du tourisme.
M. Emmanuel Capus ; Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat et du tourisme.
Mme Florence Blatrix Contat ; Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat et du tourisme.
M. Jean-Pierre Moga ; Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat et du tourisme.
M. Guillaume Chevrollier ; Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat et du tourisme.
M. Serge Babary, président de la délégation sénatoriale aux entreprises
14. Ordre du jour