Séance du 25 janvier 2023 (compte rendu intégral des débats)

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Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires :

Mme Jacqueline Eustache-Brinio, M. Loïc Hervé.

1. Procès-verbal

2. Questions d’actualité au Gouvernement

guerre en ukraine

M. Claude Malhuret ; Mme Élisabeth Borne, Première ministre.

zone à faibles émissions de la métropole du grand paris

M. Philippe Tabarot ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires ; M. Philippe Tabarot.

apaisement du débat sur les retraites

M. Stéphane Demilly ; M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion.

sort des femmes dans la réforme des retraites (i)

Mme Cathy Apourceau-Poly ; M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion ; Mme Cathy Apourceau-Poly.

annonces du président de la république sur le budget des armées

M. Ludovic Haye ; M. Sébastien Lecornu, ministre des armées.

sort des femmes dans la réforme des retraites (ii)

Mme Laurence Rossignol ; M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion.

crise de la filière viticole

M. Henri Cabanel ; M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire ; M. Henri Cabanel.

quartiers disciplinaires

M. Guy Benarroche ; M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice ; M. Guy Benarroche.

sort des femmes dans la réforme des retraites (III)

Mme Laure Darcos ; M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion ; Mme Laure Darcos.

situation dans les ehpad un an après la parution du livre les fossoyeurs

Mme Michelle Meunier ; M. Jean-Christophe Combe, ministre des solidarités, de l’autonomie et des personnes handicapées ; Mme Michelle Meunier.

revenants du djihad

Mme Valérie Boyer ; M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice ; Mme Valérie Boyer.

danger pour la santé du protoxyde d’azote

Mme Valérie Létard ; M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention.

décision de la cour de justice de l’union européenne relative aux néonicotinoïdes

M. Pierre Cuypers ; M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire ; M. Pierre Cuypers.

risque d’expulsion d’une iranienne par la préfecture de la savoie

M. Hussein Bourgi ; M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur et des outre-mer ; M. Hussein Bourgi.

fermetures de classes

M. Olivier Paccaud ; M. Pap Ndiaye, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse ; M. Olivier Paccaud.

réglementation européenne, produits dangereux pour la santé et traçabilité des aliments

M. Laurent Duplomb ; M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire ; M. Laurent Duplomb.

Annonce d’une séance exceptionnelle

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Pierre Laurent

3. Communication d’un avis sur un projet de nomination

4. Conventions internationales. – Adoption en procédure d’examen simplifié de trois projets de loi dans les textes de la commission

Traitement de résidus gazeux de cargaison liquide. – Adoption, en procédure accélérée, du projet de loi dans le texte de la commission.

Accord avec le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord relatif aux navires à passagers dans la Manche. – Adoption définitive, en procédure accélérée, du projet de loi dans le texte de la commission.

Accords avec l’Ouzbékistan et la Tunisie relatifs au transport international routier de personnes. – Adoption définitive du projet de loi dans le texte de la commission.

5. Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024. – Suite de la discussion en procédure accélérée d’un projet de loi dans le texte de la commission

Article 13

Amendement n° 69 de M. Thomas Dossus. – Rejet.

Amendement n° 85 de M. Jérémy Bacchi. – Retrait.

Amendement n° 83 de M. Jérémy Bacchi. – Rejet.

Amendement n° 84 de M. Jérémy Bacchi. – Rejet.

Amendement n° 82 de M. Jérémy Bacchi. – Rejet.

Adoption de l’article.

Article 14 A (nouveau)

Amendement n° 9 de M. Claude Kern. – Adoption.

Amendement n° 39 rectifié de Mme Monique de Marco. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Après l’article 14 A

Amendement n° 15 de Mme Marie-Pierre de La Gontrie. – Rejet.

Amendement n° 16 rectifié de M. Lucien Stanzione. – Rejet.

Amendement n° 41 de Mme Monique de Marco. – Rejet.

Article 14

Amendement n° 36 de Mme Monique de Marco. – Rejet.

Amendement n° 74 de M. Thomas Dossus. – Rejet.

Amendement n° 75 de M. Thomas Dossus. – Rejet.

Amendement n° 73 de M. Thomas Dossus. – Rejet.

Adoption de l’article.

Après l’article 14

Amendement n° 37 de Mme Monique de Marco. – Rejet.

Amendement n° 38 de Mme Monique de Marco. – Rejet.

Article 15

Amendement n° 54 de Mme Cathy Apourceau-Poly. – Rejet.

Amendement n° 55 de Mme Cathy Apourceau-Poly. – Rejet.

Amendement n° 99 rectifié de M. François Patriat. – Retrait.

Adoption de l’article.

Article 16

Amendement n° 77 rectifié de M. Thomas Dossus. – Adoption.

Rappel au règlement

M. Arnaud de Belenet ; M. François Patriat.

Article 16 (suite)

Adoption de l’article modifié.

Articles 17 et 18 (précédemment examinés)

Après l’article 18

Amendement n° 76 de M. Guy Benarroche. – Rejet.

Article 19

Amendement n° 103 rectifié de la commission. – Adoption de l’amendement rédigeant l’article.

Intitulé du projet de loi

Amendement n° 70 de M. Thomas Dossus. – Rejet.

Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

6. Modification de l’ordre du jour

7. Ordre du jour