INFORMATIONS SUR LA COMPOSITION ET LES ACTIVITES DU SENAT

Edition au 31 décembre 2004

Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécuité

et la coopération en Europe (OSCE)

avant les élections sénatoriales du 26-09-04

*Bureau*
*Président*	Michel Voisin, député
Premier vice-président Vice-présidents	Christian de La Malène, sénateur Roland Blum, Jean-Claude Lefort, députés Claude Estier, Xavier Pintat, sénateurs

*Membres nommés par le Sénat*
Michèle Demessine Claude Estier	Pierre Fauchon Christian de la Malène Xavier Pintat

Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécuité

et la coopération en Europe (OSCE)

La délégation française n'est pas renouvelée au 31-12-04

Délégation française à l'assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe et à l'assemblée de l'UEO

avant les élections sénatoriales du 26-09-04

*Bureau*
*Président*	Bernard Schreiner, député
Président délégué Vice-présidents	Jean-Pierre Masseret, sénateur Jean-Claude Mignon, René André, Claude Evin, Denis Jacquat, François Loncle, François Rochebloine, députés Marcel Debarge, Michel Dreyfus-Schmidt, Daniel Goulet, Francis Grignon, Jacques Legendre, sénateurs
*Membre associé en qualité de présidente de la commission de suivi du Conseil de l'Europe*	Josette Durrieu, sénatrice

*Représentants du Sénat*
*Délégués titulaires*	*Délégués suppléants*
Marcel Debarge Josette Durrieu Francis Grignon Jacques Legendre Jean-François Le Grand Philippe Nachbar	Jean-Guy Branger Michel Dreyfus-Schmidt Daniel Goulet Jean-Pierre Masseret Jean-Louis Masson Xavier Pintat

Délégation française à l'assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe et à l'assemblée de l'UEO

au 31-12-04

*Modification intervenue après le 26-09-04*
*JO Lois et décrets*	Cesse d'appartenir à ces assemblées	Devient membre de ces assemblées
27-11-04	Francis Grignon

*Bureau*
*Président*	Bernard Schreiner, député
Président délégué Vice-présidents	Jean-Pierre Masseret, sénateur Jean-Claude Mignon, René André, Claude Evin, Denis Jacquat, Jean Pierre Kucheida, François Loncle, François Rochebloine, députés Michel Dreyfus-Schmidt, Daniel Goulet, Jacques Legendre, N., sénateurs
*Membre associé en qualité de présidente de la commission de suivi du Conseil de l'Europe*	Josette Durrieu, sénatrice

*Représentants du Sénat* Election le 19-10-04 (JO Lois et décrets du 20-10-04)
*Délégués titulaires*	*Délégués suppléants*
Philippe Nachbar Jean-Pierre Masseret Josette Durrieu Denis Badré Jacques Legendre N.	Daniel Goulet Jean-Marie Bockel Jean-François Le Grand Yves Pozzo di Borgo Jean-Guy Branger Michel Dreyfus-Schmidt

Composition pour la période 2001-2004*

(Nomination le 30 octobre 2001)

*Modification intervenue en cours d'année*
*JO Lois et décrets*	Cesse d'appartenir à cette délégation	Devient membre De cette délégation
13-02-04	Michel Pelchat *

*décédé

Présidente

Paulette Brisepierre

*Membres désignés par le Sénat*
*Titulaires*	*Suppléants*
Jean-Yves Autexier Jean-Guy Branger Jacques Chaumont Jean-Pierre Demerliat Roland du Luart André Rouvière	Danielle Bidard-Reydet Didier Boulaud Daniel Goulet Jacques Legendre Jean-Marie Poirier Gérard Roujas André Vallet Xavier de Villepin N.

* la composition de cette délégation n'est pas publiée au JO Lois et décrets

Composition pour la période 2004-2007*

(Nomination le 19 octobre 2004)

Présidente

Paulette Brisepierre

*Membres désignés par le Sénat*
*Titulaires*	*Suppléants*
Jean-Guy Branger Jean-Pierre Demerliat Hélène Luc Philippe Nogrix Jean Puech André Rouvière	Didier Boulaud Robert Bret Daniel Goulet Jacques Legendre Xavier Pintat Gérard Roujas André Vallet

* la composition de cette délégation n'est pas publiée au JO Lois et décrets

Section française de l'assemblée parlementaire de la francophonie (APF)

avant les élections sénatoriales du 26-09-04

*Bureau*
*Président de droit*	Jean-Louis Debré, président de l'Assemblée Nationale
*Président délégué*	Bruno Bourg-Broc, député
*Vice-président délégué*	Guy Penne, sénateur
*Premier vice-président*	Xavier de Villepin, sénateur
*Vice-présidents*	Michel Herbillon, député Michel Françaix, député Maurice Leroy, député Jacques Brunhes, député
*Trésorier*	Joël Bourdin, sénateur
*Trésorier adjoint*	Yann Gaillard, sénateur
*Secrétaire général*	Philippe Marini, sénateur
*Secrétaire général adjoint*	Gérard Bapt, député
*Secrétaires*	Georges Fenech, député Claude Girard, député Christian Philip, député Denis Badré, sénateur Michel Dreyfus-Schmidt, sénateur Ivan Renar, sénateur André Vallet, sénateur
*Membres nommés par le Sénat*
Michèle André Michel Bécot Monique Cerisier-ben Guiga Philippe Darniche Adrien Gouteyron	Simon Loueckhote Danièle Pourtaud Henri de Raincourt Victor Reux

M. Jacques Legendre , sénateur, membre de droit, est secrétaire général

parlementaire de l'Assemblée parlementaire de la francophonie.

Section française de l'assemblée parlementaire de la francophonie (APF)

La Section française n'est pas renouvelée à la date du 31-12-04