Informations sur la composition et les activités du Sénat au 31 décembre 2008
Division des archives
Edition au 31 décembre 2008 - AVERTISSEMENT
- ABRÉVIATIONS
- I. DATE DES SESSIONS
- II. COMPOSITION DU SÉNAT
- A. LISTE ALPHABÉTIQUE DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS AU 20 SEPTEMBRE 2008 (VEILLE DES ÉLECTIONS)
- B. LISTE ALPHABÉTIQUE DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS APRÈS LES ÉLECTIONS DU 21 SEPTEMBRE 2008
- B. LISTE PAR CIRCONSCRIPTION DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS AU 20 SEPTEMBRE 2008 (VEILLE DES ÉLECTIONS)
- C. LISTE PAR CIRCONSCRIPTION DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS APRÈS LES ÉLECTIONS DU 21 SEPTEMBRE 2008
- D. RENOUVELLEMENT TRIENNAL DU SÉNAT
- E. SÉNATEURS EN ACTIVITÉ - MODIFICATIONS INTERVENUES
- F. CONTESTATION D'OPÉRATIONS ÉLECTORALES
- G. SÉNATEURS EN MISSION TEMPORAIRE
- H. ANCIENS SÉNATEURS DÉCÉDÉS
- III. BUREAU DU SÉNAT
- IV. GROUPES POLITIQUES
- A. GROUPE COMMUNISTE RÉPUBLICAIN ET CITOYEN (CRC) PUIS GROUPE COMMUNISTE, RÉPUBLICAIN, CITOYEN ET DES SÉNATEURS DU PARTI DE GAUCHE (CRC-SPG)
- B. GROUPE DU RASSEMBLEMENT DÉMOCRATIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN (RDSE)
- C. GROUPE UNION CENTRISTE-UDF (UC-UDF) PUIS GROUPE UC
- D. GROUPE UNION POUR UN MOUVEMENT POPULAIRE (UMP)
- E. GROUPE SOCIALISTE (SOC)
- F. RÉUNION ADMINISTRATIVE DES SÉNATEURS NE FIGURANT SUR LA LISTE D'AUCUN GROUPE (NI)
- V. COMMISSIONS
- A. COMMISSIONS PERMANENTES
- 1. Commission des Affaires culturelles
- 2. Commission des Affaires économiques et du Plan
- 3. Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
- 4. Commission des Affaires sociales
- 5. Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
- 6. Commission des Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
- B. COMMISSION DES AFFAIRES EUROPENNES (ANCIENNEMENT DÉLÉGATION POUR L'UNION EUROPÉENNE) (27 MEMBRES)
- C. COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
- D. COMMISSION SPÉCIALE
- E. COMMISSION D'ENQUÊTE
- F. MISSIONS D'INFORMATION (EN APPLICATION DE L'ARTICLE 21 DU RÈGLEMENT DU SÉNAT - CHAPITRE X DE L'INSTRUCTION GÉNÉRALE DU BUREAU)
- G. MISSION TEMPORAIRE
- H. GROUPE DE TRAVAIL ASSEMBLÉE NATIONALE / SÉNAT
- I. RAPPORTEURS DE LA LOI DE FINANCES
- VI. PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2009
- VII. COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE DE VÉRIFIER ET D'APURER LES COMPTES
- VIII. COUR DE JUSTICE DE LA RÉPUBLIQUE
- IX. DÉLÉGATIONS, OFFICES PARLEMENTAIRES ET OBSERVATOIRE
- A. DÉLÉGATION DU SÉNAT POUR L'UNION EUROPÉENNE
- B. DÉLÉGATION PARLEMENTAIRE POUR LES PROBLÈMES DÉMOGRAPHIQUES
- C. DÉLÉGATION DU SÉNAT POUR LA PLANIFICATION
- D. DÉLÉGATION DU SÉNAT À L'AMÉNAGEMENT ET AU DÉVELOPPEMENT DURABLE DU TERRITOIRE
- E. DÉLÉGATION DU SÉNAT AUX DROITS DES FEMMES ET À L'ÉGALITÉ DES CHANCES ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
- F. DÉLÉGATION PARLEMENTAIRE AU RENSEIGNEMENT
- G. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
- H. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DE LA LÉGISLATION
- I. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES POLITIQUES DE SANTÉ
- J. OBSERVATOIRE DE LA DÉCENTRALISATION
- X. DÉLÉGATIONS FRANÇAISES DANS LES ASSEMBLÉES PARLEMENTAIRES
- A. DÉLÉGATION FRANÇAISE À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'ORGANISATION POUR LA SÉCURITÉ ET LA COOPÉRATION EN EUROPE (OSCE)
- B. DÉLÉGATION FRANÇAISE AUX ASSEMBLÉES PARLEMENTAIRES DU CONSEIL DE L'EUROPE ET DE L'UNION DE L'EUROPE OCCIDENTALE (UEO)
- C. DÉLÉGATION DU SÉNAT À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'OTAN
- D. SECTION FRANÇAISE DE L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE LA FRANCOPHONIE (APF)
- XI. ORGANISMES EXTRAPARLEMENTAIRES
- XII. PÉTITIONS
- XIII. RAPPORTS AU PARLEMENT
- I. DATE DES SESSIONS
- II. COMPOSITION DU SÉNAT
- A. LISTE ALPHABÉTIQUE DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS AU 20 SEPTEMBRE 2008 (VEILLE DES ÉLECTIONS)
- B. LISTE ALPHABÉTIQUE DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS APRÈS LES ÉLECTIONS DU 21 SEPTEMBRE 2008
- B. LISTE PAR CIRCONSCRIPTION DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS AU 20 SEPTEMBRE 2008 (VEILLE DES ÉLECTIONS)
- C. LISTE PAR CIRCONSCRIPTION DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS APRÈS LES ÉLECTIONS DU 21 SEPTEMBRE 2008
- D. RENOUVELLEMENT TRIENNAL DU SÉNAT
- E. SÉNATEURS EN ACTIVITÉ - MODIFICATIONS INTERVENUES
- F. CONTESTATION D'OPÉRATIONS ÉLECTORALES
- G. SÉNATEURS EN MISSION TEMPORAIRE
- H. ANCIENS SÉNATEURS DÉCÉDÉS
- A. LISTE ALPHABÉTIQUE DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS AU 20 SEPTEMBRE 2008 (VEILLE DES ÉLECTIONS)
- III. BUREAU DU SÉNAT
- IV. GROUPES POLITIQUES
- A. GROUPE COMMUNISTE RÉPUBLICAIN ET CITOYEN (CRC) PUIS GROUPE COMMUNISTE, RÉPUBLICAIN, CITOYEN ET DES SÉNATEURS DU PARTI DE GAUCHE (CRC-SPG)
- B. GROUPE DU RASSEMBLEMENT DÉMOCRATIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN (RDSE)
- C. GROUPE UNION CENTRISTE-UDF (UC-UDF) PUIS GROUPE UC
- D. GROUPE UNION POUR UN MOUVEMENT POPULAIRE (UMP)
- E. GROUPE SOCIALISTE (SOC)
- F. RÉUNION ADMINISTRATIVE DES SÉNATEURS NE FIGURANT SUR LA LISTE D'AUCUN GROUPE (NI)
- A. GROUPE COMMUNISTE RÉPUBLICAIN ET CITOYEN (CRC) PUIS GROUPE COMMUNISTE, RÉPUBLICAIN, CITOYEN ET DES SÉNATEURS DU PARTI DE GAUCHE (CRC-SPG)
- V. COMMISSIONS
- A. COMMISSIONS PERMANENTES
- 1. Commission des Affaires culturelles
- 2. Commission des Affaires économiques et du Plan
- 3. Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
- 4. Commission des Affaires sociales
- 5. Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
- 6. Commission des Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
- 1. Commission des Affaires culturelles
- B. COMMISSION DES AFFAIRES EUROPENNES (ANCIENNEMENT DÉLÉGATION POUR L'UNION EUROPÉENNE) (27 MEMBRES)
- C. COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
- D. COMMISSION SPÉCIALE
- E. COMMISSION D'ENQUÊTE
- F. MISSIONS D'INFORMATION (EN APPLICATION DE L'ARTICLE 21 DU RÈGLEMENT DU SÉNAT - CHAPITRE X DE L'INSTRUCTION GÉNÉRALE DU BUREAU)
- G. MISSION TEMPORAIRE
- H. GROUPE DE TRAVAIL ASSEMBLÉE NATIONALE / SÉNAT
- I. RAPPORTEURS DE LA LOI DE FINANCES
- A. COMMISSIONS PERMANENTES
- VI. PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2009
- VII. COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE DE VÉRIFIER ET D'APURER LES COMPTES
- VIII. COUR DE JUSTICE DE LA RÉPUBLIQUE
- IX. DÉLÉGATIONS, OFFICES PARLEMENTAIRES ET OBSERVATOIRE
- A. DÉLÉGATION DU SÉNAT POUR L'UNION EUROPÉENNE
- B. DÉLÉGATION PARLEMENTAIRE POUR LES PROBLÈMES DÉMOGRAPHIQUES
- C. DÉLÉGATION DU SÉNAT POUR LA PLANIFICATION
- D. DÉLÉGATION DU SÉNAT À L'AMÉNAGEMENT ET AU DÉVELOPPEMENT DURABLE DU TERRITOIRE
- E. DÉLÉGATION DU SÉNAT AUX DROITS DES FEMMES ET À L'ÉGALITÉ DES CHANCES ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
- F. DÉLÉGATION PARLEMENTAIRE AU RENSEIGNEMENT
- G. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
- H. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DE LA LÉGISLATION
- I. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES POLITIQUES DE SANTÉ
- J. OBSERVATOIRE DE LA DÉCENTRALISATION
- A. DÉLÉGATION DU SÉNAT POUR L'UNION EUROPÉENNE
- X. DÉLÉGATIONS FRANÇAISES DANS LES ASSEMBLÉES PARLEMENTAIRES
- A. DÉLÉGATION FRANÇAISE À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'ORGANISATION POUR LA SÉCURITÉ ET LA COOPÉRATION EN EUROPE (OSCE)
- B. DÉLÉGATION FRANÇAISE AUX ASSEMBLÉES PARLEMENTAIRES DU CONSEIL DE L'EUROPE ET DE L'UNION DE L'EUROPE OCCIDENTALE (UEO)
- C. DÉLÉGATION DU SÉNAT À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'OTAN
- D. SECTION FRANÇAISE DE L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE LA FRANCOPHONIE (APF)
- A. DÉLÉGATION FRANÇAISE À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'ORGANISATION POUR LA SÉCURITÉ ET LA COOPÉRATION EN EUROPE (OSCE)
- XI. ORGANISMES EXTRAPARLEMENTAIRES
- XII. PÉTITIONS
- XIII. RAPPORTS AU PARLEMENT
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INFORMATIONS SUR LA COMPOSITION
ET LES ACTIVITÉS DU SÉNAT
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AVERTISSEMENT
Les informations relatives aux années précédentes peuvent être consultées dans la table thématique des débats établie chaque année et sur le site Internet du Sénat ( www.senat.fr) à la rubrique « Informations parlementaires » (accessible depuis la page d'accueil : « Travaux parlementaires/Comptes rendus des débats/Indexation des débats » ou « Connaître le Sénat/Rôle et fonctionnement »).
ABRÉVIATIONS
Groupes politiques :
| CRC | Groupe Communiste, Républicain et Citoyen |
| CRC-SPG (à compter du 27-11-08) | Groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des sénateurs du Parti de gauche |
| RDSE | Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen |
| UC-UDF | Groupe Union Centriste - Union pour la démocratie française |
| UC (à compter du 29-09-08) | Groupe Union Centriste |
| UMP | Groupe Union pour un Mouvement Populaire |
| SOC | Groupe Socialiste |
| NI | Réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe |
| - A | Apparenté à un groupe politique |
| - R | Rattaché administrativement à un groupe politique |
Commissions :
| AFCL | Commission des affaires culturelles |
| ECON | Commission des affaires économiques et du Plan |
| ETRD | Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées |
| SOCI | Commission des affaires sociales |
| FINC | Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation |
| LOIS | Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale |
NOTA :
- les dates ne comportant aucune autre mention sont celles des séances publiques ;
- les dates précédées de la mention « JO Débats » renvoient à celles du Journal officiel, Débats parlementaires, Sénat ;
- les dates précédées de la mention « JO Lois et décrets » renvoient à ce Journal officiel.
I. DATE DES SESSIONS
Session ordinaire de 2007-2008 :
- ouverture le 1er octobre 2007 (JO Débats du 2 octobre 2007)
- clôture le 30 juin 2008 (JO Lois et décrets du 30 juin 2008)
Congrès du Parlement :
- le 4 février 2008 (JO Débats du 5 février 2008)
- le 21 juillet 2008 (JO Lois et décrets du 18 juillet 2008)
Première session extraordinaire :
- ouverture le 1er juillet 2008 (JO Lois et décrets du 1er juillet 2008)
- clôture le 23 juillet 2008 (JO Lois et décrets du 24 juillet 2008)
Première session ordinaire de 2008-2009
- ouverture le 1er octobre 2008 (JO Débats du 2 octobre 2008)
II. COMPOSITION DU SÉNAT
A. LISTE ALPHABÉTIQUE DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS AU 20 SEPTEMBRE 2008 (VEILLE DES ÉLECTIONS)
Le Sénat est composé de 331 sénateurs.
| Prénom | Nom | Circonscription | Groupe politique | Commission |
| Nicolas | ABOUT | Yvelines | UC-UDF | SOCI |
| Philippe | ADNOT | Aube | NI | FINC |
| Yves | ACKERMANN | Territoire de Belfort | NI | - |
| Jean-Paul | ALDUY | Pyrénées-Orientales | UMP | ECON |
| Nicolas | ALFONSI | Corse-du-Sud | RDSE | LOIS |
| Jacqueline | ALQUIER | Tarn | SOC | SOCI |
| Jean-Paul | AMOUDRY | Haute-Savoie | UC-UDF | SOCI |
| Michèle | ANDRÉ | Puy-de-Dôme | SOC | LOIS |
| Pierre | ANDRÉ | Aisne | UMP | ECON |
| Bernard | ANGELS | Val-d'Oise | SOC | FINC |
| Philippe | ARNAUD | Charente | UC-UDF | LOIS |
| Jean | ARTHUIS | Mayenne | UC-UDF | FINC |
| Eliane | ASSASSI | Seine-Saint-Denis | CRC | LOIS |
| David | ASSOULINE | Paris | SOC | AFCL |
| Bertrand | AUBAN | Haute-Garonne | SOC | FINC |
| François | AUTAIN | Loire-Atlantique | CRC-R | SOCI |
| Robert | BADINTER | Hauts-de-Seine | SOC | LOIS |
| Denis | BADRÉ | Hauts-de-Seine | UC-UDF | FINC |
| Gérard | BAILLY | Jura | UMP | ECON |
| José | BALARELLO | Alpes-Maritimes | UMP | LOIS |
| Gilbert | BARBIER | Jura | RDSE | SOCI |
| Bernard | BARRAUX | Allier | UMP-R | ETRD |
| Jean-Michel | BAYLET | Tarn-et-Garonne | RDSE | ETRD |
| Marie-France | BEAUFILS | Indre-et-Loire | CRC | FINC |
| René | BEAUMONT | Saône-et-Loire | UMP | ECON |
| Michel | BÉCOT | Deux-Sèvres | UMP | ECON |
| Jean-Pierre | BEL | Ariège | SOC | ECON |
| Claude | BELOT | Charente-Maritime | UMP | FINC |
| Maryse | BERGÉ-LAVIGNE | Haute-Garonne | SOC | ETRD |
| Pierre | BERNARD-REYMOND | Hautes-Alpes | UMP | SOCI |
| Roger | BESSE | Cantal | UMP | FINC |
| Jean | BESSON | Drôme | SOC | AFCL |
| Laurent | BÉTEILLE | Essonne | UMP | LOIS |
| Pierre | BIARNÈS | Français établis hors de France | CRC-R | ETRD |
| Joël | BILLARD | Eure-et-Loir | UMP | ECON |
| Michel | BILLOUT | Seine-et-Marne | CRC | ECON |
| Claude | BIWER | Meuse | UC-UDF | ECON |
| Jean | BIZET | Manche | UMP | ECON |
| Jacques | BLANC | Lozère | UMP | ETRD |
| Paul | BLANC | Pyrénées-Orientales | UMP | SOCI |
| Marie-Christine | BLANDIN | Nord | SOC-R | AFCL |
| Yannick | BODIN | Seine-et-Marne | SOC | AFCL |
| Pierre | BORDIER | Yonne | UMP | AFCL |
| Didier | BOROTRA | Pyrénées-Atlantiques | UC-UDF | ETRD |
| Nicole | BORVO COHEN-SEAT | Paris | CRC | LOIS |
| Didier | BOULAUD | Nièvre | SOC | ETRD |
| Alima | BOUMEDIENE-THIERY | Paris | SOC-R | LOIS |
| Joël | BOURDIN | Eure | UMP | FINC |
| Brigitte | BOUT | Pas-de-Calais | UMP | SOCI |
| André | BOYER | Lot | RDSE | ETRD |
| Jean | BOYER | Haute-Loire | UC-UDF | ECON |
| Yolande | BOYER | Finistère | SOC | ECON |
| Jean-Guy | BRANGER | Charente-Maritime | UMP | ETRD |
| Dominique | BRAYE | Yvelines | UMP | ECON |
| Robert | BRET | Bouches-du-Rhône | CRC | ETRD |
| Nicole | BRICQ | Seine-et-Marne | SOC | FINC |
| Paulette | BRISEPIERRE | Français établis hors de France | UMP | ETRD |
| Louis | de BROISSIA | Côte-d'Or | UMP | AFCL |
| Elie | BRUN | Var | UMP | AFCL |
| François-Noël | BUFFET | Rhône | UMP | LOIS |
| Jean-Pierre | CAFFET | Paris | SOC | ECON |
| Christian | CAMBON | Val-de-Marne | UMP | ETRD |
| Claire-Lise | CAMPION | Essonne | SOC | SOCI |
| Jean-Pierre | CANTEGRIT | Français établis hors de France | UMP | SOCI |
| Jean-Claude | CARLE | Haute-Savoie | UMP | AFCL |
| Jean-Louis | CARRÈRE | Landes | SOC | ETRD |
| Auguste | CAZALET | Pyrénées-Atlantiques | UMP | FINC |
| Bernard | CAZEAU | Dordogne | SOC | SOCI |
| Monique | CERISIER-ben GUIGA | Français établis hors de France | SOC | ETRD |
| Gérard | CÉSAR | Gironde | UMP | ECON |
| Michel | CHARASSE | Puy-de-Dôme | RDSE | FINC |
| Jean-Pierre | CHAUVEAU | Sarthe | UMP | AFCL |
| Marcel-Pierre | CLÉACH | Sarthe | UMP | LOIS |
| Christian | COINTAT | Français établis hors de France | UMP | LOIS |
| Yvon | COLLIN | Tarn-et-Garonne | RDSE | FINC |
| Gérard | COLLOMB | Rhône | SOC | AFCL |
| Pierre-Yves | COLLOMBAT | Var | SOC | LOIS |
| Gérard | CORNU | Eure-et-Loir | UMP | ECON |
| Raymond | COUDERC | Hérault | UMP | ECON |
| Roland | COURTEAU | Aude | SOC | ECON |
| Jean-Patrick | COURTOIS | Saône-et-Loire | UMP | LOIS |
| Philippe | DALLIER | Seine-Saint-Denis | UMP-R | FINC |
| Jean-Claude | DANGLOT | Pas-de-Calais | CRC | ECON |
| Philippe | DARNICHE | Vendée | NI | ECON |
| Serge | DASSAULT | Essonne | UMP | FINC |
| Yves | DAUGE | Indre-et-Loire | SOC | AFCL |
| Annie | DAVID | Isère | CRC | SOCI |
| Isabelle | DEBRÉ | Hauts-de-Seine | UMP | SOCI |
| Gérard | DELFAU | Hérault | RDSE | ECON |
| Robert | DEL PICCHIA | Français établis hors de France | UMP | ETRD |
| Jean-Pierre | DEMERLIAT | Haute-Vienne | SOC | FINC |
| Michelle | DEMESSINE | Nord | CRC | ETRD |
| Christiane | DEMONTES | Rhône | SOC | SOCI |
| Christian | DEMUYNCK | Seine-Saint-Denis | UMP | AFCL |
| Marcel | DENEUX | Somme | UC-UDF | ECON |
| Gérard | DÉRIOT | Allier | UMP-R | SOCI |
| Béatrice | DESCAMPS | Nord | UMP-A | AFCL |
| Jean | DESESSARD | Paris | SOC-R | ECON |
| Sylvie | DESMARESCAUX | Nord | NI | SOCI |
| Denis | DETCHEVERRY | Saint-Pierre-et-Miquelon | UMP | AFCL |
| Yves | DÉTRAIGNE | Marne | UC-UDF | LOIS |
| Evelyne | DIDIER | Meurthe-et-Moselle | CRC | ECON |
| Muguette | DINI | Rhône | UC-UDF | SOCI |
| Eric | DOLIGÉ | Loiret | UMP | FINC |
| Claude | DOMEIZEL | Alpes de Haute-Provence | SOC | SOCI |
| Philippe | DOMINATI | Paris | UMP | ECON |
| Michel | DOUBLET | Charente-Maritime | UMP | ECON |
| Daniel | DUBOIS | Somme | UC-UDF | ECON |
| Alain | DUFAUT | Vaucluse | UMP | AFCL |
| André | DULAIT | Deux-Sèvres | UMP | ETRD |
| Catherine | DUMAS | Paris | UMP | AFCL |
| Ambroise | DUPONT | Calvados | UMP | AFCL |
| Bernadette | DUPONT | Yvelines | UMP-A | SOCI |
| Jean-Léonce | DUPONT | Calvados | UC-UDF | AFCL |
| Josette | DURRIEU | Hautes-Pyrénées | SOC | ETRD |
| Bernard | DUSSAUT | Gironde | SOC | ECON |
| Louis | DUVERNOIS | Français établis hors de France | UMP | AFCL |
| Jean-Paul | ÉMIN | Ain | UMP | AFCL |
| Jean-Paul | EMORINE | Saône-et-Loire | UMP | ECON |
| Michel | ESNEU | Ille-et-Vilaine | UMP | SOCI |
| Jean-Claude | ETIENNE | Marne | UMP | SOCI |
| Pierre | FAUCHON | Loir-et-Cher | UC-UDF | LOIS |
| Jean | FAURE | Isère | UMP | ETRD |
| Françoise | FÉRAT | Marne | UC-UDF | AFCL |
| André | FERRAND | Français établis hors de France | UMP | FINC |
| Guy | FISCHER | Rhône | CRC | SOCI |
| Gaston | FLOSSE | Polynésie française | UMP | LOIS |
| François | FORTASSIN | Hautes-Pyrénées | RDSE | ECON |
| Thierry | FOUCAUD | Seine-Maritime | CRC | FINC |
| Alain | FOUCHÉ | Vienne | UMP | ECON |
| Jean-Pierre | FOURCADE | Hauts-de-Seine | UMP | ETRD |
| Bernard | FOURNIER | Loire | UMP | AFCL |
| Jean | FRANÇOIS-PONCET | Lot-et-Garonne | UMP | ETRD |
| Jean-Claude | FRÉCON | Loire | SOC | FINC |
| Yves | FRÉVILLE | Ille-et-Vilaine | UMP-R | FINC |
| Bernard | FRIMAT | Nord | SOC | LOIS |
| Yann | GAILLARD | Aube | UMP | FINC |
| René | GARREC | Calvados | UMP | LOIS |
| Joëlle | GARRIAUD-MAYLAM | Français établis hors de France | UMP | ETRD |
| Christian | GAUDIN | Maine-et-Loire | UC-UDF | FINC |
| Jean-Claude | GAUDIN | Bouches-du-Rhône | UMP | LOIS |
| Charles | GAUTIER | Loire-Atlantique | SOC | LOIS |
| Gisèle | GAUTIER | Loire-Atlantique | UMP | ETRD |
| Jacques | GAUTIER | Hauts-de-Seine | UMP | LOIS |
| Patrice | GÉLARD | Seine-Maritime | UMP | LOIS |
| Alain | GÉRARD | Finistère | UMP | ECON |
| François | GERBAUD | Indre | UMP | ECON |
| Jacques | GILLOT | Guadeloupe | SOC-A | SOCI |
| Charles | GINÉSY | Alpes-Maritimes | UMP | ECON |
| Adrien | GIRAUD | Mayotte | UC-UDF | ECON |
| Francis | GIRAUD | Bouches-du-Rhône | UMP | SOCI |
| Paul | GIROD | Aisne | UMP | FINC |
| Jean-Pierre | GODEFROY | Manche | SOC | SOCI |
| Brigitte | GONTHIER-MAURIN | Hauts-de-Seine | CRC | AFCL |
| Nathalie | GOULET | Orne | RDSE | ETRD |
| Jacqueline | GOURAULT | Loir-et-Cher | UC-UDF | LOIS |
| Alain | GOURNAC | Yvelines | UMP | SOCI |
| Adrien | GOUTEYRON | Haute-Loire | UMP | FINC |
| Francis | GRIGNON | Bas-Rhin | UMP | ECON |
| Louis | GRILLOT | Côte-d'Or | UMP-A | ECON |
| Georges | GRUILLOT | Doubs | UMP | ECON |
| Charles | GUENÉ | Haute-Marne | UMP | FINC |
| Jean-Noël | GUÉRINI | Bouches-du-Rhône | SOC | ETRD |
| Michel | GUERRY | Français établis hors de France | UMP | ETRD |
| Hubert | HAENEL | Haut-Rhin | UMP | ETRD |
| Claude | HAUT | Vaucluse | SOC | FINC |
| Françoise | HENNERON | Pas-de-Calais | UMP | SOCI |
| Pierre | HÉRISSON | Haute-Savoie | UMP | ECON |
| Marie-Thérèse | HERMANGE | Paris | UMP | SOCI |
| Odette | HERVIAUX | Morbihan | SOC | ECON |
| Gélita | HOARAU | La Réunion | CRC | SOCI |
| Michel | HOUEL | Seine-et-Marne | UMP | ECON |
| Robert | HUE | Val-d'Oise | CRC | ETRD |
| Jean-François | HUMBERT | Doubs | UMP | AFCL |
| Christiane | HUMMEL | Var | UMP | AFCL |
| Benoît | HURÉ | Ardennes | UMP | ECON |
| Jean-Jacques | HYEST | Seine-et-Marne | UMP | LOIS |
| Soibahaddine | IBRAHIM | Mayotte | UMP | AFCL |
| Pierre | JARLIER | Cantal | UMP | LOIS |
| Annie | JARRAUD-VERGNOLLE | Pyrénées-Atlantiques | SOC | SOCI |
| Jean-Jacques | JÉGOU | Val-de-Marne | UC-UDF | FINC |
| Charles | JOSSELIN | Côtes-d'Armor | SOC | ECON |
| Alain | JOURNET | Gard | SOC | AFCL |
| Jean-Marc | JUILHARD | Puy-de-Dôme | UMP | SOCI |
| Christiane | KAMMERMANN | Français établis hors de France | UMP | SOCI |
| Fabienne | KELLER | Bas-Rhin | UMP | FINC |
| Joseph | KERGUERIS | Morbihan | UC-UDF | ETRD |
| Bariza | KHIARI | Paris | SOC | ECON |
| Yves | KRATTINGER | Haute-Saône | SOC | ECON |
| Philippe | LABEYRIE | Landes | SOC | AFCL |
| Pierre | LAFFITTE | Alpes-Maritimes | RDSE | AFCL |
| Serge | LAGAUCHE | Val-de-Marne | SOC | AFCL |
| Alain | LAMBERT | Orne | UMP | FINC |
| Marc | LAMENIE | Ardennes | UMP | SOCI |
| Elisabeth | LAMURE | Rhône | UMP | ECON |
| Gérard | LARCHER | Yvelines | UMP | ECON |
| Serge | LARCHER | Martinique | SOC-A | SOCI |
| André | LARDEUX | Maine-et-Loire | UMP | SOCI |
| Robert | LAUFOAULU | Iles Wallis-et-Futuna | UMP-R | ETRD |
| Gérard | LE CAM | Côtes-d'Armor | CRC | ECON |
| Jean-René | LECERF | Nord | UMP | LOIS |
| Dominique | LECLERC | Indre-et-Loire | UMP | SOCI |
| Jacques | LEGENDRE | Nord | UMP | AFCL |
| Jean-François | LE GRAND | Manche | UMP | ECON |
| André | LEJEUNE | Creuse | SOC | ECON |
| Louis | LE PENSEC | Finistère | SOC | ETRD |
| Philippe | LEROY | Moselle | UMP | ECON |
| Raymonde | LE TEXIER | Val-d'Oise | SOC | SOCI |
| Alain | LE VERN | Seine-Maritime | SOC | AFCL |
| Claude | LISE | Martinique | SOC-A | ECON |
| Gérard | LONGUET | Meuse | UMP | FINC |
| Simon | LOUECKHOTE | Nouvelle-Calédonie | UMP | ETRD |
| Roland | du LUART | Sarthe | UMP | FINC |
| Roger | MADEC | Paris | SOC | SOCI |
| Philippe | MADRELLE | Gironde | SOC | ETRD |
| Jacques | MAHÉAS | Seine-Saint-Denis | SOC | LOIS |
| Lucienne | MALOVRY | Val-d'Oise | UMP | AFCL |
| François | MARC | Finistère | SOC | FINC |
| Philippe | MARINI | Oise | UMP | FINC |
| Daniel | MARSIN | Guadeloupe | RDSE-R | ECON |
| Pierre | MARTIN | Somme | UMP | AFCL |
| Jean-Pierre | MASSERET | Moselle | SOC | FINC |
| Marc | MASSION | Seine-Maritime | SOC | FINC |
| Jean Louis | MASSON | Moselle | NI | AFCL |
| Josiane | MATHON-POINAT | Loire | CRC | LOIS |
| Pierre | MAUROY | Nord | SOC | ETRD |
| Jean-Luc | MÉLENCHON | Essonne | SOC | AFCL |
| Colette | MELOT | Seine-et-Marne | UMP | AFCL |
| Jean-Claude | MERCERON | Vendée | UC-UDF | ECON |
| Michel | MERCIER | Rhône | UC-UDF | FINC |
| Louis | MERMAZ | Isère | SOC | ETRD |
| Lucette | MICHAUX-CHEVRY | Guadeloupe | UMP | ETRD |
| Jean-Pierre | MICHEL | Haute-Saône | SOC | SOCI |
| Alain | MILON | Vaucluse | UMP | SOCI |
| Gérard | MIQUEL | Lot | SOC | FINC |
| Jean-Luc | MIRAUX | Eure | UMP | AFCL |
| Aymeri | de MONTESQUIOU | Gers | RDSE | FINC |
| Michel | MOREIGNE | Creuse | SOC | FINC |
| Catherine | MORIN-DESAILLY | Seine-Maritime | UC-UDF | AFCL |
| Dominique | MORTEMOUSQUE | Dordogne | UMP | ECON |
| Georges | MOULY | Corrèze | RDSE | SOCI |
| Jacques | MULLER | Haut-Rhin | SOC-R | ECON |
| Bernard | MURAT | Corrèze | UMP | AFCL |
| Philippe | NACHBAR | Meurthe-et-Moselle | UMP | AFCL |
| Philippe | NOGRIX | Ille-et-Vilaine | UC-UDF | ETRD |
| Georges | OTHILY | Guyane | RDSE | LOIS |
| Jacqueline | PANIS | Meurthe-et-Moselle | UMP-R | ECON |
| Monique | PAPON | Loire-Atlantique | UMP | AFCL |
| Charles | PASQUA | Hauts-de-Seine | UMP-A | ETRD |
| Jean-Marc | PASTOR | Tarn | SOC | ECON |
| Anne-Marie | PAYET | La Réunion | UC-UDF | SOCI |
| Jean | PÉPIN | Ain | UMP | ECON |
| Daniel | PERCHERON | Pas-de-Calais | SOC | ETRD |
| Jacques | PEYRAT | Alpes-Maritimes | UMP | ETRD |
| Jean-Claude | PEYRONNET | Haute-Vienne | SOC | LOIS |
| Jean-François | PICHERAL | Bouches-du-Rhône | SOC | AFCL |
| Jackie | PIERRE | Vosges | UMP | ECON |
| François | PILLET | Cher | UMP-R | LOIS |
| Xavier | PINTAT | Gironde | UMP | ETRD |
| Louis | PINTON | Indre | UMP | SOCI |
| Bernard | PIRAS | Drôme | SOC | ECON |
| Jean-Pierre | PLANCADE | Haute-Garonne | SOC | ETRD |
| Rémy | POINTEREAU | Cher | UMP | ECON |
| Christian | PONCELET | Vosges | UMP | Aucune |
| Ladislas | PONIATOWSKI | Eure | UMP | ECON |
| Hugues | PORTELLI | Val-d'Oise | UMP | LOIS |
| Yves | POZZO di BORGO | Paris | UC-UDF | ETRD |
| Gisèle | PRINTZ | Moselle | SOC | SOCI |
| Catherine | PROCACCIA | Val-de-Marne | UMP | SOCI |
| Jean | PUECH | Aveyron | UMP | ETRD |
| Jean-Pierre | RAFFARIN | Vienne | UMP | ETRD |
| Marcel | RAINAUD | Aude | SOC | LOIS |
| Henri | de RAINCOURT | Yonne | UMP | FINC |
| Jack | RALITE | Seine-Saint-Denis | CRC | AFCL |
| Daniel | RAOUL | Maine-et-Loire | SOC | ECON |
| Paul | RAOULT | Nord | SOC | ECON |
| Daniel | REINER | Meurthe-et-Moselle | SOC | ECON |
| Ivan | RENAR | Nord | CRC | AFCL |
| Thierry | REPENTIN | Savoie | SOC | ECON |
| Bruno | RETAILLEAU | Vendée | NI | ECON |
| Charles | REVET | Seine-Maritime | UMP | ECON |
| Henri | REVOL | Côte-d'Or | UMP-A | ECON |
| Henri | de RICHEMONT | Charente | UMP | LOIS |
| Philippe | RICHERT | Bas-Rhin | UMP | AFCL |
| Roland | RIES | Bas-Rhin | SOC | ECON |
| Yves | RISPAT | Gers | UMP | ETRD |
| Josselin | de ROHAN | Morbihan | UMP | ETRD |
| Roger | ROMANI | Paris | UMP | ETRD |
| Gérard | ROUJAS | Haute-Garonne | SOC | ETRD |
| André | ROUVIÈRE | Gard | SOC | ETRD |
| Janine | ROZIER | Loiret | UMP | SOCI |
| Michèle | SAN VICENTE-BAUDRIN | Pas-de-Calais | SOC | SOCI |
| Bernard | SAUGEY | Isère | UMP | LOIS |
| Claude | SAUNIER | Côtes-d'Armor | SOC | ECON |
| Patricia | SCHILLINGER | Haut-Rhin | SOC | SOCI |
| Bernard | SEILLIER | Aveyron | RDSE | SOCI |
| Michel | SERGENT | Pas-de-Calais | SOC | FINC |
| Bruno | SIDO | Haute-Marne | UMP | ECON |
| Jacques | SIFFRE | Bouches-du-Rhône | SOC | AFCL |
| René-Pierre | SIGNÉ | Nièvre | SOC | AFCL |
| Esther | SITTLER | Bas-Rhin | UMP | SOCI |
| Daniel | SOULAGE | Lot-et-Garonne | UC-UDF | ECON |
| Louis | SOUVET | Doubs | UMP | SOCI |
| Jean-Pierre | SUEUR | Loiret | SOC | LOIS |
| Simon | SUTOUR | Gard | SOC | LOIS |
| Catherine | TASCA | Yvelines | SOC | ETRD |
| Odette | TERRADE | Val-de-Marne | CRC | ECON |
| Michel | TESTON | Ardèche | SOC | ECON |
| Yannick | TEXIER | Ille-et-Vilaine | UMP | ECON |
| Michel | THIOLLIÈRE | Loire | RDSE | AFCL |
| Jean-Marc | TODESCHINI | Moselle | SOC | AFCL |
| Henri | TORRE | Ardèche | UMP | FINC |
| André | TRILLARD | Loire-Atlantique | UMP | ETRD |
| Catherine | TROENDLE | Haut-Rhin | UMP | LOIS |
| Robert | TROPÉANO | Hérault | SOC | AFCL |
| François | TRUCY | Var | UMP | FINC |
| Alex | TÜRK | Nord | NI | LOIS |
| Jacques | VALADE | Gironde | UMP | AFCL |
| André | VALLET | Bouches-du-Rhône | UC-UDF | AFCL |
| Jean-Marie | VANLERENBERGHE | Pas-de-Calais | UC-UDF | SOCI |
| André | VANTOMME | Oise | SOC | ETRD |
| Alain | VASSELLE | Oise | UMP | SOCI |
| François | VENDASI | Haute-Corse | RDSE | SOCI |
| Bernard | VERA | Essonne | CRC | FINC |
| Jean-Pierre | VIAL | Savoie | UMP | LOIS |
| Jean-Paul | VIRAPOULLÉ | La Réunion | UMP | LOIS |
| Jean-François | VOGUET | Val-de-Marne | CRC | AFCL |
| Dominique | VOYNET | Seine-Saint-Denis | SOC-R | ETRD |
| Richard | YUNG | Français établis hors de France | SOC | LOIS |
| François | ZOCCHETTO | Mayenne | UC-UDF | LOIS |
| N. |
B. LISTE ALPHABÉTIQUE DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS APRÈS LES ÉLECTIONS DU 21 SEPTEMBRE 2008
Le Sénat est composé de 343 sénateurs.
| Prénom | Nom | Circonscription | Groupe politique | Commission |
| Nicolas | ABOUT | Yvelines | UC | SOCI |
| Philippe | ADNOT | Aube | NI | FINC |
| Jean-Paul | ALDUY | Pyrénées-Orientales | UMP | ETRD |
| Nicolas | ALFONSI | Corse-du-Sud | RDSE | LOIS |
| Jacqueline | ALQUIER | Tarn | SOC | SOCI |
| Jean-Paul | AMOUDRY | Haute-Savoie | UC | AFCL |
| Michèle | ANDRÉ | Puy-de-Dôme | SOC | FINC |
| Pierre | ANDRÉ | Aisne | UMP | ECON |
| Serge | ANDREONI | Bouches-du-Rhône | SOC | ECON |
| Bernard | ANGELS | Val-d'Oise | SOC | FINC |
| Jean-Etienne | ANTOINETTE | Guyane | SOC-A | ETRD |
| Alain | ANZIANI | Gironde | SOC | LOIS |
| Jean | ARTHUIS | Mayenne | UC | FINC |
| Éliane | ASSASSI | Seine-Saint-Denis | CRC-SPG | LOIS |
| David | ASSOULINE | Paris | SOC | AFCL |
| Bertrand | AUBAN | Haute-Garonne | SOC | FINC |
| François | AUTAIN | Loire-Atlantique | CRC-SPG-R | SOCI |
| Robert | BADINTER | Hauts-de-Seine | SOC | ETRD |
| Denis | BADRÉ | Hauts-de-Seine | UC | FINC |
| Gérard | BAILLY | Jura | UMP | ECON |
| Gilbert | BARBIER | Jura | RDSE | SOCI |
| Jean-Michel | BAYLET | Tarn-et-Garonne | RDSE | ETRD |
| Marie-France | BEAUFILS | Indre-et-Loire | CRC-SPG | FINC |
| René | BEAUMONT | Saône-et-Loire | UMP | ETRD |
| Michel | BÉCOT | Deux-Sèvres | UMP | ECON |
| Jean-Pierre | BEL | Ariège | SOC | AFCL |
| Claude | BELOT | Charente-Maritime | UMP | FINC |
| Claude | BÉRIT-DÉBAT | Dordogne | SOC | AFCL |
| Pierre | BERNARD-REYMOND | Hautes-Alpes | UMP | FINC |
| Jacques | BERTHOU | Ain | SOC-A | ETRD |
| Jean | BESSON | Drôme | SOC | ETRD |
| Laurent | BÉTEILLE | Essonne | UMP | LOIS |
| Joël | BILLARD | Eure-et-Loir | UMP | ECON |
| Michel | BILLOUT | Seine-et-Marne | CRC-SPG | ETRD |
| Claude | BIWER | Meuse | UC | ECON |
| Jean | BIZET | Manche | UMP | ECON |
| Jacques | BLANC | Lozère | UMP | ETRD |
| Paul | BLANC | Pyrénées-Orientales | UMP | SOCI |
| Marie-Christine | BLANDIN | Nord | SOC-R | AFCL |
| Maryvonne | BLONDIN | Finistère | SOC | AFCL |
| Yannick | BODIN | Seine-et-Marne | SOC | AFCL |
| Nicole | BONNEFOY | Charente | SOC | LOIS |
| Pierre | BORDIER | Yonne | UMP | AFCL |
| Didier | BOROTRA | Pyrénées-Atlantiques | UC | ETRD |
| Nicole | BORVO COHEN-SEAT | Paris | CRC-SPG | LOIS |
| Yannick | BOTREL | Côtes-d'Armor | SOC | ECON |
| Didier | BOULAUD | Nièvre | SOC | ETRD |
| Alima | BOUMEDIENE-THIERY | Paris | SOC-R | LOIS |
| Joël | BOURDIN | Eure | UMP | FINC |
| Martial | BOURQUIN | Doubs | SOC | ECON |
| Bernadette | BOURZAI | Corrèze | SOC | AFCL |
| Brigitte | BOUT | Pas-de-Calais | UMP | SOCI |
| Michel | BOUTANT | Charente | SOC | ETRD |
| Jean | BOYER | Haute-Loire | UC | SOCI |
| Dominique | BRAYE | Yvelines | UMP | ECON |
| Nicole | BRICQ | Seine-et-Marne | SOC | FINC |
| Marie-Thérèse | BRUGUIÈRE | Hérault | UMP-A | AFCL |
| Elie | BRUN | Var | UMP | LOIS |
| François-Noël | BUFFET | Rhône | UMP | LOIS |
| Jean-Pierre | CAFFET | Paris | SOC | ECON |
| Christian | CAMBON | Val-de-Marne | UMP | ETRD |
| Claire-Lise | CAMPION | Essonne | SOC | SOCI |
| Jean-Pierre | CANTEGRIT | Français établis hors de France | UMP | SOCI |
| Jean-Claude | CARLE | Haute-Savoie | UMP | AFCL |
| Jean-Louis | CARRÈRE | Landes | SOC | ETRD |
| Françoise | CARTRON | Gironde | SOC | AFCL |
| Auguste | CAZALET | Pyrénées-Atlantiques | UMP | FINC |
| Bernard | CAZEAU | Dordogne | SOC | SOCI |
| Monique | CERISIER-ben GUIGA | Français établis hors de France | SOC | ETRD |
| Gérard | CÉSAR | Gironde | UMP | ECON |
| Michel | CHARASSE | Puy-de-Dôme | RDSE | FINC |
| Yves | CHASTAN | Ardèche | SOC | ECON |
| Alain | CHATILLON | Haute-Garonne | UMP-R | ECON |
| Jean-Pierre | CHAUVEAU | Sarthe | UMP | AFCL |
| Jacqueline | CHEVÉ | Côtes-d'Armor | SOC | SOCI |
| Jean-Pierre | CHEVÈNEMENT | Territoire de Belfort | RDSE | ETRD |
| Marcel-Pierre | CLÉACH | Sarthe | UMP | ETRD |
| Christian | COINTAT | Français établis hors de France | UMP | LOIS |
| Yvon | COLLIN | Tarn-et-Garonne | RDSE | FINC |
| Gérard | COLLOMB | Rhône | SOC | AFCL |
| Pierre-Yves | COLLOMBAT | Var | SOC | LOIS |
| Gérard | CORNU | Eure-et-Loir | UMP | ECON |
| Raymond | COUDERC | Hérault | UMP | ETRD |
| Roland | COURTEAU | Aude | SOC | ECON |
| Jean-Patrick | COURTOIS | Saône-et-Loire | UMP | LOIS |
| Philippe | DALLIER | Seine-Saint-Denis | UMP-R | FINC |
| Jean-Claude | DANGLOT | Pas-de-Calais | CRC-SPG | ECON |
| Philippe | DARNICHE | Vendée | NI | ECON |
| Serge | DASSAULT | Essonne | UMP | FINC |
| Yves | DAUDIGNY | Aisne | SOC | SOCI |
| Yves | DAUGE | Indre-et-Loire | SOC | AFCL |
| Marc | DAUNIS | Alpes-Maritimes | SOC | ECON |
| Annie | DAVID | Isère | CRC-SPG | SOCI |
| Isabelle | DEBRÉ | Hauts-de-Seine | UMP | SOCI |
| Robert | del PICCHIA | Français établis hors de France | UMP | ETRD |
| Jean-Pierre | DEMERLIAT | Haute-Vienne | SOC | FINC |
| Michelle | DEMESSINE | Nord | CRC-SPG | ETRD |
| Christiane | DEMONTÈS | Rhône | SOC | SOCI |
| Christian | DEMUYNCK | Seine-Saint-Denis | UMP | AFCL |
| Marcel | DENEUX | Somme | UC | ECON |
| Gérard | DÉRIOT | Allier | UMP-R | SOCI |
| Béatrice | DESCAMPS | Nord | UMP-A | AFCL |
| Marie-Hélène | DES ESGAULX | Gironde | UMP | LOIS |
| Jean | DESESSARD | Paris | SOC-R | SOCI |
| Sylvie | DESMARESCAUX | Nord | NI | SOCI |
| Denis | DETCHEVERRY | Saint-Pierre-et-Miquelon | UMP | ECON |
| Yves | DÉTRAIGNE | Marne | UC | LOIS |
| Évelyne | DIDIER | Meurthe-et-Moselle | CRC-SPG | ECON |
| Muguette | DINI | Rhône | UC | SOCI |
| Éric | DOLIGÉ | Loiret | UMP | FINC |
| Claude | DOMEIZEL | Alpes de Haute-Provence | SOC | AFCL |
| Philippe | DOMINATI | Paris | UMP | ECON |
| Michel | DOUBLET | Charente-Maritime | UMP | ECON |
| Daniel | DUBOIS | Somme | UC | ECON |
| Alain | DUFAUT | Vaucluse | UMP | AFCL |
| André | DULAIT | Deux-Sèvres | UMP | ETRD |
| Catherine | DUMAS | Paris | UMP | AFCL |
| Ambroise | DUPONT | Calvados | UMP | AFCL |
| Bernadette | DUPONT | Yvelines | UMP-A | SOCI |
| Jean-Léonce | DUPONT | Calvados | UC | AFCL |
| Josette | DURRIEU | Hautes-Pyrénées | SOC | ETRD |
| Louis | DUVERNOIS | Français établis hors de France | UMP | AFCL |
| Jean-Paul | EMORINE | Saône-et-Loire | UMP | ECON |
| Anne-Marie | ESCOFFIER | Aveyron | RDSE | LOIS |
| Jean-Claude | ETIENNE | Marne | UMP | AFCL |
| Pierre | FAUCHON | Loir-et-Cher | UC | LOIS |
| Alain | FAUCONNIER | Aveyron | SOC | ECON |
| Jean | FAURE | Isère | UMP | ETRD |
| Françoise | FÉRAT | Marne | UC | AFCL |
| André | FERRAND | Français établis hors de France | UMP | FINC |
| Jean-Luc | FICHET | Finistère | SOC | AFCL |
| Guy | FISCHER | Rhône | CRC-SPG | SOCI |
| Louis-Constant | FLEMING | Saint-Martin | UMP | LOIS |
| Gaston | FLOSSE | Polynésie française | NI | LOIS |
| François | FORTASSIN | Hautes-Pyrénées | RDSE | ECON |
| Thierry | FOUCAUD | Seine-Maritime | CRC-SPG | FINC |
| Alain | FOUCHÉ | Vienne | UMP | ECON |
| Jean-Pierre | FOURCADE | Hauts-de-Seine | UMP | FINC |
| Bernard | FOURNIER | Loire | UMP | AFCL |
| Jean-Paul | FOURNIER | Gard | UMP | ETRD |
| Jean | FRANÇOIS-PONCET | Lot-et-Garonne | UMP | ETRD |
| Christophe-André | FRASSA | Français établis hors de France | UMP-R | LOIS |
| Jean-Claude | FRÉCON | Loire | SOC | FINC |
| Bernard | FRIMAT | Nord | SOC | LOIS |
| Yann | GAILLARD | Aube | UMP | FINC |
| René | GARREC | Calvados | UMP | LOIS |
| Joëlle | GARRIAUD-MAYLAM | Français établis hors de France | UMP | ETRD |
| Christian | GAUDIN | Maine-et-Loire | UC | FINC |
| Jean-Claude | GAUDIN | Bouches-du-Rhône | UMP | LOIS |
| Charles | GAUTIER | Loire-Atlantique | SOC | LOIS |
| Gisèle | GAUTIER | Loire-Atlantique | UMP | ETRD |
| Jacques | GAUTIER | Hauts-de-Seine | UMP | ETRD |
| Patrice | GÉLARD | Seine-Maritime | UMP | LOIS |
| Samia | GHALI | Bouches-du-Rhône | SOC | SOCI |
| Bruno | GILLES | Bouches-du-Rhône | UMP | SOCI |
| Jacques | GILLOT | Guadeloupe | SOC-A | SOCI |
| Adrien | GIRAUD | Mayotte | UC | ECON |
| Colette | GIUDICELLI | Alpes-Maritimes | UMP | SOCI |
| Jean-Pierre | GODEFROY | Manche | SOC | SOCI |
| Brigitte | GONTHIER-MAURIN | Hauts-de-Seine | CRC-SPG | AFCL |
| Nathalie | GOULET | Orne | UC | ETRD |
| Jacqueline | GOURAULT | Loir-et-Cher | UC | LOIS |
| Alain | GOURNAC | Yvelines | UMP | SOCI |
| Adrien | GOUTEYRON | Haute-Loire | UMP | FINC |
| Sylvie | GOY-CHAVENT | Ain | UMP | SOCI |
| Francis | GRIGNON | Bas-Rhin | UMP | ECON |
| Charles | GUENÉ | Haute-Marne | UMP | FINC |
| Jean-Noël | GUÉRINI | Bouches-du-Rhône | SOC | ETRD |
| Michel | GUERRY | Français établis hors de France | UMP | ETRD |
| Didier | GUILLAUME | Drôme | SOC | ECON |
| Hubert | HAENEL | Haut-Rhin | UMP | ETRD |
| Claude | HAUT | Vaucluse | SOC | FINC |
| Françoise | HENNERON | Pas-de-Calais | UMP | SOCI |
| Pierre | HÉRISSON | Haute-Savoie | UMP | ECON |
| Marie-Thérèse | HERMANGE | Paris | UMP | SOCI |
| Edmond | HERVÉ | Ille-et-Vilaine | SOC | FINC |
| Odette | HERVIAUX | Morbihan | SOC | ECON |
| Gélita | HOARAU | La Réunion | CRC-SPG | SOCI |
| Michel | HOUEL | Seine-et-Marne | UMP | ECON |
| Alain | HOUPERT | Côte-d'Or | UMP-R | ECON |
| Robert | HUE | Val-d'Oise | CRC-SPG | ETRD |
| Jean-François | HUMBERT | Doubs | UMP | AFCL |
| Christiane | HUMMEL | Var | UMP | ECON |
| Benoît | HURÉ | Ardennes | UMP | ECON |
| Jean-Jacques | HYEST | Seine-et-Marne | UMP | LOIS |
| Soibahadine | IBRAHIM RAMADANI | Mayotte | UMP | AFCL |
| Pierre | JARLIER | Cantal | UMP-R | FINC |
| Annie | JARRAUD-VERGNOLLE | Pyrénées-Atlantiques | SOC | SOCI |
| Claude | JEANNEROT | Doubs | SOC | SOCI |
| Jean-Jacques | JÉGOU | Val-de-Marne | UC | FINC |
| Sophie | JOISSAINS | Bouches-du-Rhône | UMP | AFCL |
| Jean-Marc | JUILHARD | Puy-de-Dôme | UMP | SOCI |
| Christiane | KAMMERMANN | Français établis hors de France | UMP | SOCI |
| Fabienne | KELLER | Bas-Rhin | UMP | FINC |
| Joseph | KERGUERIS | Morbihan | UC | ETRD |
| Bariza | KHIARI | Paris | SOC | ECON |
| Virginie | KLÈS | Ille-et-Vilaine | SOC-A | LOIS |
| Yves | KRATTINGER | Haute-Saône | SOC | FINC |
| Philippe | LABEYRIE | Landes | SOC | AFCL |
| Françoise | LABORDE | Haute-Garonne | RDSE | AFCL |
| Serge | LAGAUCHE | Val-de-Marne | SOC | AFCL |
| Alain | LAMBERT | Orne | UMP | FINC |
| Marc | LAMÉNIE | Ardennes | UMP | SOCI |
| Élisabeth | LAMURE | Rhône | UMP | ECON |
| Gérard | LARCHER | Yvelines | UMP | Aucune |
| Serge | LARCHER | Martinique | SOC-A | SOCI |
| André | LARDEUX | Maine-et-Loire | UMP | SOCI |
| Robert | LAUFOAULU | Iles Wallis et Futuna | UMP-R | ETRD |
| Daniel | LAURENT | Charente-Maritime | UMP | ECON |
| Françoise | LAURENT-PERRIGOT | Gard | SOC | AFCL |
| Gérard | LE CAM | Côtes-d'Armor | CRC-SPG | ECON |
| Jean-René | LECERF | Nord | UMP | LOIS |
| Dominique | LECLERC | Indre-et-Loire | UMP | SOCI |
| Antoine | LEFÈVRE | Aisne | UMP | LOIS |
| Jacques | LEGENDRE | Nord | UMP | AFCL |
| Dominique | de LEGGE | Ille-et-Vilaine | UMP | LOIS |
| Jean-François | LE GRAND | Manche | UMP | ECON |
| André | LEJEUNE | Creuse | SOC | ECON |
| Jean-Pierre | LELEUX | Alpes-Maritimes | UMP | AFCL |
| Jacky | LE MENN | Ille-et-Vilaine | SOC | SOCI |
| Claudine | LEPAGE | Français établis hors de France | SOC | AFCL |
| Philippe | LEROY | Moselle | UMP | ECON |
| Raymonde | LE TEXIER | Val-d'Oise | SOC | SOCI |
| Alain | LE VERN | Seine-Maritime | SOC | AFCL |
| Claude | LISE | Martinique | SOC-A | ECON |
| Gérard | LONGUET | Meuse | UMP | FINC |
| Simon | LOUECKHOTE | Nouvelle-Calédonie | UMP | ETRD |
| Jean-Jacques | LOZACH | Creuse | SOC | AFCL |
| Roland | du LUART | Sarthe | UMP | FINC |
| Roger | MADEC | Paris | SOC | ECON |
| Philippe | MADRELLE | Gironde | SOC | ETRD |
| Michel | MAGRAS | Saint-Barthélemy | UMP | ECON |
| Jacques | MAHÉAS | Seine-Saint-Denis | SOC | LOIS |
| Lucienne | MALOVRY | Val-d'Oise | UMP | AFCL |
| François | MARC | Finistère | SOC | FINC |
| Philippe | MARINI | Oise | UMP | FINC |
| Daniel | MARSIN | Guadeloupe | RDSE | ECON |
| Pierre | MARTIN | Somme | UMP | AFCL |
| Jean-Pierre | MASSERET | Moselle | SOC | FINC |
| Marc | MASSION | Seine-Maritime | SOC | FINC |
| Jean Louis | MASSON | Moselle | NI | AFCL |
| Josiane | MATHON-POINAT | Loire | CRC-SPG | LOIS |
| Hervé | MAUREY | Eure | UC | ECON |
| Pierre | MAUROY | Nord | SOC | ETRD |
| Jean-François | MAYET | Indre | UMP | SOCI |
| Rachel | MAZUIR | Ain | SOC | ETRD |
| Jean-Luc | MÉLENCHON | Essonne | CRC-SPG | ETRD |
| Colette | MÉLOT | Seine-et-Marne | UMP | AFCL |
| Jean-Claude | MERCERON | Vendée | UC | ECON |
| Michel | MERCIER | Rhône | UC | AFCL |
| Louis | MERMAZ | Isère | SOC | ETRD |
| Jacques | MÉZARD | Cantal | RDSE | LOIS |
| Lucette | MICHAUX-CHEVRY | Guadeloupe | UMP | ETRD |
| Jean-Pierre | MICHEL | Haute-Saône | SOC | LOIS |
| Jean | MILHAU | Lot | RDSE | ETRD |
| Alain | MILON | Vaucluse | UMP | SOCI |
| Gérard | MIQUEL | Lot | SOC | FINC |
| Jean-Jacques | MIRASSOU | Haute-Garonne | SOC | ECON |
| Aymeri | de MONTESQUIOU | Gers | RDSE | FINC |
| Albéric | de MONTGOLFIER | Eure-et-Loir | UMP | FINC |
| Catherine | MORIN-DESAILLY | Seine-Maritime | UC | AFCL |
| Jacques | MULLER | Haut-Rhin | SOC-R | ECON |
| Philippe | NACHBAR | Meurthe-et-Moselle | UMP | AFCL |
| Robert | NAVARRO | Hérault | SOC | ECON |
| Louis | NÈGRE | Alpes-Maritimes | UMP | ECON |
| Jacqueline | PANIS | Meurthe-et-Moselle | UMP-R | ECON |
| Monique | PAPON | Loire-Atlantique | UMP | AFCL |
| Charles | PASQUA | Hauts-de-Seine | UMP-A | ETRD |
| Isabelle | PASQUET | Bouches-du-Rhône | CRC-SPG | SOCI |
| Jean-Marc | PASTOR | Tarn | SOC | ECON |
| Georges | PATIENT | Guyane | SOC-A | ECON |
| François | PATRIAT | Côte-d'Or | SOC | ECON |
| Philippe | PAUL | Finistère | UMP | ECON |
| Anne-Marie | PAYET | La Réunion | UC | SOCI |
| Daniel | PERCHERON | Pas-de-Calais | SOC | AFCL |
| Jean-Claude | PEYRONNET | Haute-Vienne | SOC | LOIS |
| Jackie | PIERRE | Vosges | UMP | ECON |
| François | PILLET | Cher | UMP-R | LOIS |
| Xavier | PINTAT | Gironde | UMP | ETRD |
| Louis | PINTON | Indre | UMP | SOCI |
| Bernard | PIRAS | Drôme | SOC | ETRD |
| Jean-Pierre | PLANCADE | Haute-Garonne | RDSE | AFCL |
| Rémy | POINTEREAU | Cher | UMP | ECON |
| Christian | PONCELET | Vosges | UMP | ETRD |
| Ladislas | PONIATOWSKI | Eure | UMP-R | ECON |
| Hugues | PORTELLI | Val-d'Oise | UMP | LOIS |
| Roland | POVINELLI | Bouches-du-Rhône | SOC | LOIS |
| Yves | POZZO di BORGO | Paris | UC | ETRD |
| Gisèle | PRINTZ | Moselle | SOC | SOCI |
| Catherine | PROCACCIA | Val-de-Marne | UMP | SOCI |
| Jean-Pierre | RAFFARIN | Vienne | UMP | ETRD |
| Marcel | RAINAUD | Aude | SOC | ECON |
| Henri | de RAINCOURT | Yonne | UMP | FINC |
| Jack | RALITE | Seine-Saint-Denis | CRC-SPG | AFCL |
| Daniel | RAOUL | Maine-et-Loire | SOC | ECON |
| Paul | RAOULT | Nord | SOC | ECON |
| François | REBSAMEN | Côte-d'Or | SOC | FINC |
| Daniel | REINER | Meurthe-et-Moselle | SOC | ETRD |
| Ivan | RENAR | Nord | CRC-SPG | AFCL |
| Thierry | REPENTIN | Savoie | SOC | ECON |
| Bruno | RETAILLEAU | Vendée | NI | ECON |
| Charles | REVET | Seine-Maritime | UMP | ECON |
| Philippe | RICHERT | Bas-Rhin | UMP | AFCL |
| Roland | RIES | Bas-Rhin | SOC | ECON |
| Josselin | de ROHAN | Morbihan | UMP | ETRD |
| Roger | ROMANI | Paris | UMP | ETRD |
| Janine | ROZIER | Loiret | UMP | SOCI |
| Michèle | SAN VICENTE-BAUDRIN | Pas-de-Calais | SOC | SOCI |
| Bernard | SAUGEY | Isère | UMP | LOIS |
| Patricia | SCHILLINGER | Haut-Rhin | SOC | SOCI |
| Mireille | SCHURCH | Allier | CRC-SPG | ECON |
| Michel | SERGENT | Pas-de-Calais | SOC | FINC |
| Bruno | SIDO | Haute-Marne | UMP | ECON |
| René-Pierre | SIGNÉ | Nièvre | SOC | AFCL |
| Esther | SITTLER | Bas-Rhin | UMP | ECON |
| Daniel | SOULAGE | Lot-et-Garonne | UC | ECON |
| Jean-Pierre | SUEUR | Loiret | SOC | LOIS |
| Simon | SUTOUR | Gard | SOC | LOIS |
| Catherine | TASCA | Yvelines | SOC | ETRD |
| Odette | TERRADE | Val-de-Marne | CRC-SPG | ECON |
| Michel | TESTON | Ardèche | SOC | ECON |
| René | TEULADE | Corrèze | SOC | SOCI |
| Michel | THIOLLIÈRE | Loire | UMP | AFCL |
| Jean-Marc | TODESCHINI | Moselle | SOC | FINC |
| André | TRILLARD | Loire-Atlantique | UMP | ETRD |
| Catherine | TROENDLE | Haut-Rhin | UMP | LOIS |
| Robert | TROPEANO | Hérault | RDSE | ECON |
| François | TRUCY | Var | UMP | FINC |
| Richard | TUHEIAVA | Polynésie française | SOC-A | LOIS |
| Alex | TÜRK | Nord | NI | LOIS |
| Raymond | VALL | Gers | RDSE | ECON |
| Jean-Marie | VANLERENBERGHE | Pas-de-Calais | UC | SOCI |
| André | VANTOMME | Oise | SOC | ETRD |
| Alain | VASSELLE | Oise | UMP | SOCI |
| François | VENDASI | Haute-Corse | RDSE | SOCI |
| Bernard | VERA | Essonne | CRC-SPG | FINC |
| René | VESTRI | Alpes-Maritimes | UMP | SOCI |
| Jean-Pierre | VIAL | Savoie | UMP | LOIS |
| Jean-Paul | VIRAPOULLÉ | La Réunion | UMP | LOIS |
| Jean-François | VOGUET | Val-de-Marne | CRC-SPG | AFCL |
| Dominique | VOYNET | Seine-Saint-Denis | SOC-R | ETRD |
| Richard | YUNG | Français établis hors de France | SOC | LOIS |
| François | ZOCCHETTO | Mayenne | UC | LOIS |
B. LISTE PAR CIRCONSCRIPTION DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS AU 20 SEPTEMBRE 2008 (VEILLE DES ÉLECTIONS)
| Département | Nombre de sièges | Noms | |
| 01 | AIN | 2 | Jean-Paul Emin |
| 02 | AISNE | 3 | Pierre André |
| 03 | ALLIER | 2 | Bernard Barraux |
| 04 | ALPES DE HAUTE-PROVENCE | 1 | Claude Domeizel |
| 05 | HAUTES-ALPES | 1 | Pierre Bernard-Reymond |
| 06 | ALPES-MARITIMES | 4 | José Balarello |
| 07 | ARDÈCHE | 2 | Michel Teston |
| 08 | ARDENNES | 2 | Benoît Huré |
| 09 | ARIÈGE | 1 | Jean-Pierre Bel |
| 10 | AUBE | 2 | Philippe Adnot |
| 11 | AUDE | 2 | Roland Courteau |
| 12 | AVEYRON | 2 | Jean Puech |
| 13 | BOUCHES-DU-RHÔNE | 7 | Robert Bret |
| 14 | CALVADOS | 3 | Ambroise Dupont |
| 15 | CANTAL | 2 | Roger Besse |
| 16 | CHARENTE | 2 | Philippe Arnaud |
| 17 | CHARENTE-MARITIME | 3 | Claude Belot |
| 18 | CHER | 2 | François Pillet |
| 19 | CORRÈZE | 2 | Georges Mouly |
| 20A | CORSE-DU-SUD | 1 | Nicolas Alfonsi |
| 20B | HAUTE-CORSE | 1 | François Vendasi |
| 21 | CTE-D'OR | 3 | Louis de Broissia |
| 22 | CTES-D'ARMOR | 3 | Charles Josselin |
| 23 | CREUSE | 2 | André Lejeune |
| 24 | DORDOGNE | 2 | Bernard Cazeau |
| 25 | DOUBS | 3 | Georges Gruillot |
| 26 | DRÔME | 2 | Jean Besson |
| 27 | EURE | 3 | Joël Bourdin |
| 28 | EURE-ET-LOIR | 2 | Joël Billard |
| 29 | FINISTÈRE | 4 | Yolande Boyer |
| 30 | GARD | 3 | Alain Journet |
| 31 | HAUTE-GARONNE | 4 | Bertrand Auban |
| 32 | GERS | 2 | Aymeri de Montesquiou |
| 33 | GIRONDE | 5 | Gérard César |
| 34 | HÉRAULT | 3 | Gérard Delfau |
| 35 | ILLE-ET-VILAINE | 4 | Michel Esneu |
| 36 | INDRE | 2 | François Gerbaud |
| 37 | INDRE-ET-LOIRE | 4 | Marie-France Beaufils |
| 38 | ISÈRE | 4 | Annie David |
| 39 | JURA | 2 | Gérard Bailly |
| 40 | LANDES | 2 | Jean-Louis Carrère |
| 41 | LOIR-ET-CHER | 2 | Pierre Fauchon |
| 42 | LOIRE | 4 | Bernard Fournier |
| 43 | HAUTE-LOIRE | 2 | Jean Boyer |
| 44 | LOIRE-ATLANTIQUE | 5 | François Autain |
| 45 | LOIRET | 3 | Eric Doligé |
| 46 | LOT | 2 | André Boyer |
| 47 | LOT-ET-GARONNE | 2 | Jean François-Poncet |
| 48 | LOZÈRE | 1 | Jacques Blanc |
| 49 | MAINE-ET-LOIRE | 3 | Christian Gaudin |
| 50 | MANCHE | 3 | Jean Bizet |
| 51 | MARNE | 3 | Yves Détraigne |
| 52 | HAUTE-MARNE | 2 | Charles Guené |
| 53 | MAYENNE | 2 | Jean Arthuis |
| 54 | MEURTHE-ET-MOSELLE | 4 | Evelyne Didier |
| 55 | MEUSE | 2 | Claude Biwer |
| 56 | MORBIHAN | 3 | Odette Herviaux |
| 57 | MOSELLE | 5 | Philippe Leroy |
| 58 | NIÈVRE | 2 | Didier Boulaud |
| 59 | NORD | 11 | Marie-Christine Blandin |
| 60 | OISE | 3 | Philippe Marini |
| 61 | ORNE | 2 | Nathalie Goulet |
| 62 | PAS-DE-CALAIS | 7 | Brigitte Bout |
| 63 | PUY-DE-DÔME | 3 | Michèle André |
| 64 | PYRÉNÉES-ATLANTIQUES | 3 | Didier Borotra |
| 65 | HAUTES-PYRÉNÉES | 2 | Josette Durrieu |
| 66 | PYRÉNÉES-ORIENTALES | 2 | Jean-Paul Alduy |
| 67 | BAS-RHIN | 5 | Francis Grignon |
| 68 | HAUT-RHIN | 4 | Hubert Haenel |
| 69 | RHÔNE | 7 | François-Noël Buffet |
| 70 | HAUTE-SAÔNE | 2 | Yves Krattinger |
| 71 | SAÔNE-ET-LOIRE | 3 | René Beaumont |
| 72 | SARTHE | 3 | Jean-Pierre Chauveau |
| 73 | SAVOIE | 2 | Thierry Repentin |
| 74 | HAUTE-SAVOIE | 3 | Jean-Paul Amoudry |
| 75 | PARIS | 12 | David Assouline |
| 76 | SEINE-MARITIME | 6 | Thierry Foucaud |
| 77 | SEINE-ET-MARNE | 6 | Michel Billout |
| 78 | YVELINES | 6 | Nicolas About |
| 79 | DEUX-SÈVRES | 2 | Michel Bécot |
| 80 | SOMME | 3 | Marcel Deneux |
| 81 | TARN | 2 | Jacqueline Alquier |
| 82 | TARN-ET-GARONNE | 2 | Jean-Michel Baylet |
| 83 | VAR | 4 | Elie Brun |
| 84 | VAUCLUSE | 3 | Alain Dufaut |
| 85 | VENDÉE | 3 | Philippe Darniche |
| 86 | VIENNE | 2 | Alain Fouché |
| 87 | HAUTE-VIENNE | 2 | Jean-Pierre Demerliat |
| 88 | VOSGES | 2 | Jackie Pierre |
| 89 | YONNE | 2 | Pierre Bordier |
| 90 | TERRITOIRE DE BELFORT | 1 | Yves Ackermann |
| 91 | ESSONNE | 5 | Laurent Béteille |
| 92 | HAUTS-DE-SEINE | 7 | Robert Badinter |
| 93 | SEINE-SAINT-DENIS | 6 | Eliane Assassi |
| 94 | VAL-DE-MARNE | 6 | Christian Cambon |
| 95 | VAL-D'OISE | 5 | Bernard Angels |
1. Départements et régions d'outre-mer
| 971 | GUADELOUPE | 3 | Jacques Gillot |
| 972 | MARTINIQUE | 2 | Serge Larcher |
| 973 | GUYANE | 1 | Georges Othily |
| 974 | LA RÉUNION | 3 | Gélita Hoarau |
2. Collectivités d'outre-mer
| 975 | SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON | 1 | Denis Detcheverry |
| 976 | MAYOTTE | 2 | Adrien Giraud |
| 986 | ILES WALLIS-ET-FUTUNA | 1 | Robert Laufoaulu |
| 987 | POLYNÉSIE FRANÇAISE | 1 | Gaston Flosse |
3. Autre collectivité
| 988 | NOUVELLE-CALÉDONIE | 1 | Simon Loueckhote |
4. Sénateurs représentant les Français établis hors de France
| | ||
| | | |
| Pierre Biarnès | Jean-Pierre Cantegrit | Christian Cointat |
| Paulette Brisepierre | Monique Cerisier-ben Guiga | Joëlle Garriaud-Maylam |
| Robert Del Picchia | Louis Duvernois | Christiane Kammermann |
| André Ferrand | Michel Guerry | Richard Yung |
C. LISTE PAR CIRCONSCRIPTION DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS APRÈS LES ÉLECTIONS DU 21 SEPTEMBRE 2008
| Département | Nombre de sièges | Noms | |
| 01 | AIN | 3 | Jacques Berthou |
| 02 | AISNE | 3 | Pierre André |
| 03 | ALLIER | 2 | Gérard Dériot |
| 04 | ALPES DE HAUTE-PROVENCE | 1 | Claude Domeizel |
| 05 | HAUTES-ALPES | 1 | Pierre Bernard-Reymond |
| 06 | ALPES-MARITIMES | 5 | Marc Daunis |
| 07 | ARDÈCHE | 2 | Yves Chastan |
| 08 | ARDENNES | 2 | Benoît Huré |
| 09 | ARIÈGE | 1 | Jean-Pierre Bel |
| 10 | AUBE | 2 | Philippe Adnot |
| 11 | AUDE | 2 | Roland Courteau |
| 12 | AVEYRON | 2 | Anne-Marie Escoffier |
| 13 | BOUCHES-DU-RHÔNE | 8 | Serge Andreoni |
| 14 | CALVADOS | 3 | Ambroise Dupont |
| 15 | CANTAL | 2 | Pierre Jarlier |
| 16 | CHARENTE | 2 | Nicole Bonnefoy |
| 17 | CHARENTE-MARITIME | 3 | Claude Belot |
| 18 | CHER | 2 | François Pillet |
| 19 | CORRÈZE | 2 | Bernadette Bourzai |
| 20A | CORSE-DU-SUD | 1 | Nicolas Alfonsi |
| 20B | HAUTE-CORSE | 1 | François Vendasi |
| 21 | CTE-D'OR | 3 | Alain Houpert |
| 22 | CTES-D'ARMOR | 3 | Yannick Botrel |
| 23 | CREUSE | 2 | André Lejeune |
| 24 | DORDOGNE | 2 | Claude Bérit-Débat |
| 25 | DOUBS | 3 | Martial Bourquin |
| 26 | DRÔME | 3 | Jean Besson |
| 27 | EURE | 3 | Joël Bourdin |
| 28 | EURE-ET-LOIR | 3 | Joël Billard |
| 29 | FINISTÈRE | 4 | Maryvonne Blondin |
| 30 | GARD | 3 | Jean-Paul Fournier |
| 31 | HAUTE-GARONNE | 5 | Bertrand Auban |
| 32 | GERS | 2 | Aymeri de Montesquiou |
| 33 | GIRONDE | 6 | Alain Anziani |
| 34 | HÉRAULT | 4 | Marie-Thérèse Bruguière |
| 35 | ILLE-ET-VILAINE | 4 | Edmond Hervé |
| 36 | INDRE | 2 | Jean-François Mayet |
| 37 | INDRE-ET-LOIRE | 3 | Marie-France Beaufils |
| 38 | ISÈRE | 4 | Annie David |
| 39 | JURA | 2 | Gérard Bailly |
| 40 | LANDES | 2 | Jean-Louis Carrère |
| 41 | LOIR-ET-CHER | 2 | Pierre Fauchon |
| 42 | LOIRE | 4 | Bernard Fournier |
| 43 | HAUTE-LOIRE | 2 | Jean Boyer |
| 44 | LOIRE-ATLANTIQUE | 5 | François Autain |
| 45 | LOIRET | 3 | Éric Doligé |
| 46 | LOT | 2 | Jean Milhau |
| 47 | LOT-ET-GARONNE | 2 | Jean François-Poncet |
| 48 | LOZÈRE | 1 | Jacques Blanc |
| 49 | MAINE-ET-LOIRE | 3 | Christian Gaudin |
| 50 | MANCHE | 3 | Jean Bizet |
| 51 | MARNE | 3 | Yves Détraigne |
| 52 | HAUTE-MARNE | 2 | Charles Guené |
| 53 | MAYENNE | 2 | Jean Arthuis |
| 54 | MEURTHE-ET-MOSELLE | 4 | Évelyne Didier |
| 55 | MEUSE | 2 | Claude Biwer |
| 56 | MORBIHAN | 3 | Odette Herviaux |
| 57 | MOSELLE | 5 | Philippe Leroy |
| 58 | NIÈVRE | 2 | Didier Boulaud |
| 59 | NORD | 11 | Marie-Christine Blandin |
| 60 | OISE | 3 | Philippe Marini |
| 61 | ORNE | 2 | Nathalie Goulet |
| 62 | PAS-DE-CALAIS | 7 | Brigitte Bout |
| 63 | PUY-DE-DÔME | 3 | Michèle André |
| 64 | PYRÉNÉES-ATLANTIQUES | 3 | Didier Borotra |
| 65 | HAUTES-PYRÉNÉES | 2 | Josette Durrieu |
| 66 | PYRÉNÉES-ORIENTALES | 2 | Jean-Paul Alduy |
| 67 | BAS-RHIN | 5 | Francis Grignon |
| 68 | HAUT-RHIN | 4 | Hubert Haenel |
| 69 | RHÔNE | 7 | François-Noël Buffet |
| 70 | HAUTE-SAÔNE | 2 | Yves Krattinger |
| 71 | SAÔNE-ET-LOIRE | 3 | René Beaumont |
| 72 | SARTHE | 3 | Jean-Pierre Chauveau |
| 73 | SAVOIE | 2 | Thierry Repentin |
| 74 | HAUTE-SAVOIE | 3 | Jean-Paul Amoudry |
| 75 | PARIS | 12 | David Assouline |
| 76 | SEINE-MARITIME | 6 | Thierry Foucaud |
| 77 | SEINE-ET-MARNE | 6 | Michel Billout Michel Houel Jean-Jacques Hyest |
| 78 | YVELINES | 6 | Nicolas About |
| 79 | DEUX-SÈVRES | 2 | Michel Bécot |
| 80 | SOMME | 3 | Marcel Deneux |
| 81 | TARN | 2 | Jacqueline Alquier |
| 82 | TARN-ET-GARONNE | 2 | Jean-Michel Baylet |
| 83 | VAR | 4 | Elie Brun |
| 84 | VAUCLUSE | 3 | Alain Dufaut |
| 85 | VENDÉE | 3 | Philippe Darniche |
| 86 | VIENNE | 2 | Alain Fouché |
| 87 | HAUTE-VIENNE | 2 | Jean-Pierre Demerliat |
| 88 | VOSGES | 2 | Jackie Pierre |
| 89 | YONNE | 2 | Pierre Bordier |
| 90 | TERRITOIRE DE BELFORT | 1 | Jean-Pierre Chevènement |
| 91 | ESSONNE | 5 | Laurent Béteille |
| 92 | HAUTS-DE-SEINE | 7 | Robert Badinter |
| 93 | SEINE-SAINT-DENIS | 6 | Éliane Assassi |
| 94 | VAL-DE-MARNE | 6 | Christian Cambon |
| 95 | VAL-D'OISE | 5 | Bernard Angels |
1. Départements et régions d'outre-mer
| 971 | GUADELOUPE | 3 | Jacques Gillot |
| 972 | MARTINIQUE | 2 | Serge Larcher |
| 973 | GUYANE | 2 | Jean-Etienne Antoinette |
| 974 | LA RÉUNION | 3 | Gélita Hoarau |
2. Collectivités d'outre-mer
| 975 | SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON | 1 | Denis Detcheverry |
| 976 | MAYOTTE | 2 | Adrien Giraud |
| 977 | SAINT-BARTHÉLEMY | 1 | Michel Magras |
| 978 | SAINT-MARTIN | 1 | Louis-Constant Fleming |
| 986 | ILES WALLIS-ET-FUTUNA | 1 | Robert Laufoaulu |
| 987 | POLYNÉSIE FRANÇAISE | 2 | Gaston Flosse |
3. Autre collectivité
| 988 | NOUVELLE-CALÉDONIE | 1 | Simon Loueckhote |
4. Sénateurs représentant les Français établis hors de France
| | ||
| | | |
| Robert del Picchia | Jean-Pierre Cantegrit | Christian Cointat |
| André Ferrand | Monique Cerisier-ben Guiga | Joëlle Garriaud-Maylam |
| Christophe-André Frassa | Louis Duvernois | Christiane Kammermann |
| Claudine Lepage | Michel Guerry | Richard Yung |
D. RENOUVELLEMENT TRIENNAL DU SÉNAT
La loi organique n° 2003-696 du 30 juillet 2003 a ramené à six ans la durée du mandat sénatorial et institué un renouvellement par moitié tous les trois ans
La loi organique n° 2005-1562 du 15 décembre 2005 a modifié les dates des renouvellements du Sénat en fixant à 2008 (au lieu de 2007) le renouvellement de la série A, à 2011 (au lieu de 2010) année du premier renouvellement par moitié, le renouvellement de la série 1 et à 2014 (au lieu de 2013) celui de la série 2.
Élections en 2008
SÉRIE A (114 sénateurs)
- Ain à Indre (sauf Essonne1 et Hauts de Seine1)
- Guyane
- Polynésie française
- Iles Wallis-et-Futuna
- Saint-Barthélemy2
- Saint-Martin2
- Représentants des Français établis hors de France (4 sénateurs : Mme Paulette Brisepierre, MM. Pierre Biarnès, Robert del Picchia et André Ferrand)
Élections en 2011
SÉRIE 1 (170 sénateurs)
- Indre-et-Loire à Pyrénées-Orientales
- Départements de la région Ile-de-France : Essonne, Hauts-de-Seine, Paris, Seine-et-Marne, Seine-Saint-Denis, Yvelines, Val-de-Marne, Val-d'Oise
- Guadeloupe, Martinique, La Réunion
- Nouvelle-Calédonie
- Mayotte
- Saint-Pierre-et-Miquelon
- Représentants des Français établis hors de France (6 Sénateurs : M. Jean-Pierre Cantegrit, Mme Monique Cerisier-ben-Guiga, M. Louis Duvernois, Mme Joëlle Garriaud-Maylam, M. Michel Guerry et Mme Christiane Kammermann).
Élections en 2014
SÉRIE 2 (178 sénateurs)
- Ain à Indre (y compris Territoire de Belfort et sauf Essonne et Hauts-de-Seine)
- Bas-Rhin à Yonne (sauf Seine-et-Marne, Seine-Saint-Denis, Val-de-Marne et Val-d'Oise)
- Guyane
- Polynésie française
- Iles Wallis-et-Futuna
- Saint-Barthélemy2
- Saint-Martin2
- Représentants des Français établis hors de France (6 sénateurs dont MM. Christian Cointat, Richard Yung, élus en 2004 et les 4 sénateurs élus en 2008).
_________________
1Affectés à la série 1
2 Sièges créés à compter du renouvellement de 2008 par les articles LO 500 et LO 527 du Code électoral issus de l'article 7 de la loi organique n° 2007-223 du 21 février 2007.
E. SÉNATEURS EN ACTIVITÉ - MODIFICATIONS INTERVENUES
1. Modifications intervenues avant les élections du 21 septembre 2008
| | | | Cessation mandat | | Date remplacement |
| | Var | Nommé secrétaire d'Etat | 18-04-08 | | 19-04-08 |
| Michel Dreyfus-Schmidt | Territoire de Belfort | Décès | Yves Ackermann | 08-09-08 |
(1) Démissions, décès, nominations, élections.
2. Modifications intervenues entre le 21-09-08 et le 31-12-08
| | | | Cessation mandat | | Date remplacement |
| André Boyer | Lot | Décès | 23-09-08 | Jean Milhau | 27-09-08 |
(1) Démissions, décès, nominations, élections...
F. CONTESTATION D'OPÉRATIONS ÉLECTORALES
| Concernant l'élection du 21-09-08 | ||||
| Département | Concerne | Date de la requête | Nature de la décision du Conseil constitutionnel | Date de la décision |
| Ardèche | Ensemble du département | 01-10-08 | ||
| Aube | 1 sénateur | 08-10-08 | Rejet | 06-11-08 |
| | Ensemble de l'élection dans la collectivité | | | 06-11-08 |
G. SÉNATEURS EN MISSION TEMPORAIRE
| Sénateurs chargés d'une mission temporaire | Début mission | Fin de mission |
| Gérard Larcher, auprès de la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports | 15-10-07 | 14-04-08 |
| Pierre Hérisson, auprès de la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales | 23-11-07 | 22-05-08 |
| Hubert Haenel, auprès du secrétaire d'Etat chargé des transports | 29-04-08 | 28-10-08 |
| Charles Guené, auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche | 24-06-08 | 30-11-08 |
| Paulette Brisepierre, auprès du ministre des affaires étrangères | 07-07-08 | |
| Fabienne Keller, auprès du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et du ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi | 25-09-08 | |
| Alain Fouché, auprèsdu ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi | 26-09-08 | |
| Sylvie Desmarescaux, auprès du Haut-commissaire aux solidairtés actives contre la pauvreté | 28-11-08 |
H. ANCIENS SÉNATEURS DÉCÉDÉS
| Sénateur | Département | Dates du mandat | Date décès |
| Kléber Malécot | Loiret | 1974-2001 | 03-01-08 |
| Maurice Lombard | Côte-d'Or | 1980-1998 | 10-03-08 |
| Christian Bergelin | Haute-Saône | 29-09-2002 au 19-12-2002 | 26-03-08 |
| Marcel Daunay | Ille-et-Vilaine | 1980-1998 | 09-04-08 |
| Pierre Lacour | Charente | 1980-1996 | 22-05-08 |
| Hubert Martin | Meurthe-et-Moselle | 1974-1992 | 08-06-08 |
| André-Georges Voisin | Indre-et-Loire | 1983-1992 | 28-06-08 |
| Marcelle Devaud | Seine | 1946-1958 | 04-09-08 |
| Robert Laucournet | Haute-Vienne | 1968-1995 | 14-10-08 |
| Jean Clouet | Val-de-Marne | 1986-2004 | 20-10-08 |
| Henri d'Attilio | Bouches-du-Rhône | 1998-2004 | 12-11-08 |
| Gérald Coppenrath | Polynésie française | 1959-1962 | 05-11-08 |
| Paul Guillard | Loire-Atlantique | 1965-1983 | 19-11-08 |
| Jacques Genton | Cher | 1971-1998 | 27-11-08 |
| Janine Bardou | Lozère | 1994-2001 | 29-12-08 |
III. BUREAU DU SÉNAT
Bureau du Sénat avant les élections sénatoriales du 21-09-08
| Aucune modification n'est intervenue avant le 21-09-08 |
| Composition avant le 21-09-08 | |
| Président | Christian Poncelet |
| Vice-présidents | Jean-Claude Gaudin |
| Questeurs | René Garrec |
| Secrétaires | Philippe Arnaud |
Bureau du Sénat après les élections sénatoriales du 21-09-08
| Modifications intervenues entre le 21-09-08 et le 31-12-08 | ||
| JO Lois et décrets | Cesse d'appartenir | Devient membre |
| 14-11-08 | Sylvie Desmarescaux, Jean-Pierre Godefroy, Daniel Raoul et Jean-Paul Virapoullé | |
A - Bureau d'âge
| Installation (JO Lois et décret du 02-10-08) | |
| Président | Serge Dassault, doyen d'âge |
| Secrétaires d'âge | Richard Tuheiava |
B - Bureau définitif au 31-12-08
| Composition à l'issue des séances des 1er et 7-10-08 | |
| Président | Gérard Larcher |
| Vice-présidents | Catherine Tasca |
| Questeurs | Philippe Richert |
| Secrétaires | Monique Cerisier-ben Guiga |
IV. GROUPES POLITIQUES
A. GROUPE COMMUNISTE RÉPUBLICAIN ET CITOYEN (CRC) PUIS GROUPE COMMUNISTE, RÉPUBLICAIN, CITOYEN ET DES SÉNATEURS DU PARTI DE GAUCHE (CRC-SPG)
Groupe CRC avant les élections sénatoriales du 21-09-08
(21 membres + 2 membres rattachés administrativement)
| Aucune modification n'est intervenue avant le 21-09-08 |
| Présidente | Nicole Borvo Cohen-Seat |
| Membres | |
| Eliane Assassi | Brigitte Gonthier-Maurin |
| Rattaché administrativement aux termes de l'article 6 du règlement | |
| François Autain | Pierre Biarnès |
Groupe CRC après les élections sénatoriales du 21-09-08
Groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche (CRC-SPG)
à compter du 27-11-08
(23 membres + 1 membre rattaché administrativement)
Liste des membres du groupe remise à la présidence du Sénat
le jeudi 2 octobre en application des articles 5 et 6 du règlement
| Modifications intervenues entre le 21-09-08 et le 31-12-08 | ||
| JO Lois et décrets | Cesse d'appartenir | Devient membre |
| 28-11-08 | Jean-Luc Mélenchon | |
| Président | Nicole Borvo Cohen-Seat |
| Membres | |
| Éliane Assassi | Robert Hue |
| Rattaché administrativement aux termes de l'article 6 du règlement |
| François Autain |
B. GROUPE DU RASSEMBLEMENT DÉMOCRATIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN (RDSE)
Groupe RDSE avant les élections sénatoriales du 21-09-08
(16 membres + 1 membre rattaché administrativement)
| Modifications intervenues avant le 21-09-08 | ||
| JO Lois et décrets | Cesse d'appartenir | Devient membre |
| 04-06-08 | Michel Charasse | |
| Président | Pierre Laffitte |
| Membres | |
| Nicolas Alfonsi | Nathalie Goulet |
| Rattaché administrativement aux termes de l'article 6 du règlement |
| Daniel Marsin |
Groupe RDSE après les élections sénatoriales du 21-09-08
(17 membres)
| Modifications intervenues entre le 21-09-08 et le 31-12-08 | ||
| JO Lois et décrets | Cesse d'appartenir | Devient membre |
| 25-09-08 | André Boyer (1) | |
| 03-10-08 | Jean Milhau | |
| (1) décédé | ||
| Président | Yvon Collin |
| Membres | |
| Nicolas Alfonsi | Daniel Marsin |
C. GROUPE UNION CENTRISTE-UDF (UC-UDF) PUIS GROUPE UC
Groupe Union centriste-UDF (UC-UDF) avant les élections sénatoriales du 21-09-08
(30 membres)
| Aucune modification n'est intervenue avant le 21-09-08 |
| Président | Michel Mercier |
| Membres | |
| Nicolas About | Christian Gaudin |
Groupe Union centriste-UDF (UC-UDF) après les élections sénatoriales du 21-09-08
Groupe Uunion centriste (UC) à compter du 29-09-08
(29 membres)
| Aucune modification n'est intervenue entre le 21-09-08 et le 31-12-08 |
| Président | Michel Mercier |
| Membres | |
| Nicolas About | Christian Gaudin |
D. GROUPE UNION POUR UN MOUVEMENT POPULAIRE (UMP)
Groupe Union pour un mouvement populaire(UMP) avant les élections sénatoriales du 21-09-08
(147 membres + 5 membres apparentés + 7 membres rattachés administrativement)
| Modifications intervenues avant le 21-09-08 | ||
| JO Lois et décrets | Cesse d'appartenir | Devient membre |
| 17-01-08 | François Pillet devient rattaché administrativement | |
| le 15 janvier 2008, Henri de Raincourt, | ||
| 18-04-08 | Hubert Falco(1) | |
| 19-04-08 | Elie Brun | |
| (1) cessation de son mandat sénatorial | ||
| Président | Henri de Raincourt |
| Membres | ||
| Jean-Paul Alduy | Michel Esneu | Jean-François Le Grand |
| Apparentés aux termes de l'article 6 du règlement | |
| Béatrice Descamps | Charles Pasqua |
| Rattachés administrativement aux termes de l'article 6 du règlement | |
| Bernard Barraux | Robert Laufoaulu |
Groupe Union pour un mouvement populaire(UMP) après les élections sénatoriales du 21-09-08
(137 membres + 4 membres apparentés + 10 membres rattachés administrativement)
| Aucune modification n'est intervenue après 21-09-08 |
| Président | Henri de Raincourt |
| Membres | ||
| Jean-Paul Alduy | André Ferrand | Jacques Legendre |
| Apparentés aux termes de l'article 6 du règlement | |
| Marie-Thérèse Bruguière | Bernadette Dupont |
| Rattachés administrativement aux termes de l'article 6 du règlement | |
| Alain Chatillon | Pierre Jarlier |
E. GROUPE SOCIALISTE (SOC)
Groupe socialiste avant les élections sénatoriales du 21-09-08
(87 membres + 3 membres apparentés + 5 membres rattachés administrativement)
| Modifications intervenues avant le 21-09-08 | ||
| JO Lois et décrets | Cesse d'appartenir | Devient membre |
| 04-06-08 | Michel Charasse | |
| 09-09-08 | Michel Dreyfus-Schmidt (1) | |
| (1) décédé | ||
| Président | Jean-Pierre Bel |
| Membres | |
| Yves Ackermann | Raymonde Le Texier |
| Apparentés aux termes de l'article 6 du règlement | |
| Jacques Gillot | Claude Lise |
| Rattachés administrativement aux termes de l'article 6 du règlement | |
| Marie-Christine Blandin | Alima Boumedienne-Thiery Dominique Voynet |
Groupe socialiste après les élections sénatoriales du 21-09-08
(102 membres + 8 membres apparentés + 5 membres rattachés administrativement)
| Modifications intervenues entre le 21-09-08 et le 31-12-08 | ||
| JO Lois et décrets | Cesse d'appartenir | Devient membre |
| 28-11-08 | Jean-Luc Mélenchon | |
| Président | Jean-Pierre Bel |
| Membres | ||
| Jacqueline Alquier | Christiane Demontès | Pierre Mauroy |
| Apparentés aux termes de l'article 6 du règlement | |
| Jean-Etienne Antoinette | Serge Larcher |
| Rattachés administrativement aux termes de l'article 6 du règlement | |
| Marie-Christine Blandin | Jacques Muller |
F. RÉUNION ADMINISTRATIVE DES SÉNATEURS NE FIGURANT SUR LA LISTE D'AUCUN GROUPE (NI)
Réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe
avant les élections sénatoriales du 21-09-08
(6 membres)
| Modifications intervenues avant le 21-09-08 | ||
| JO Lois et décrets | Devient sénateur | Cesse d'être |
| 17-01-08 | François Pillet | |
| 09-09-08 | Yves Ackermann | |
| 12-09-08 | Yves Ackermann | |
| Délégué | Philippe Adnot |
| Sénateurs non inscrits | |
| Philippe Darniche | Bruno Retailleau |
Réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe
après les élections sénatoriales du 21-09-08
(7 membres)
| Modifications intervenues entre le 21-09-08 et le 31-12-08 | ||
| JO Lois et décrets | Devient sénateur | Cesse d'être |
| 27-09-08 | Jean Milhau | |
| 03-10-08 | Jean Milhau | |
| Délégué | Philippe Adnot |
| Sénateurs non inscrits | |
| Philippe Darniche | Jean Louis Masson |
V. COMMISSIONS
A. COMMISSIONS PERMANENTES
1. Commission des Affaires culturelles
Commission des affaires culturelles avant les élections sénatoriales du 21-09-08
(54 membres)
| Modifications intervenues avant le 21-09-08 | ||
| JO Lois et décrets | Cesse d'appartenir à cette commission | Devient membre de cette commission |
| 10-01-08 | Simon Loueckhote | |
| 17-01-08 | Christian Cambon | |
| 26-03-08 | Christian Cambon | Hubert Falco |
| 30-04-08 | Hubert Falco (1) | Elie Brun |
| (1) Cessation de son mandat sénatorial | ||
| Bureau | |
| Président | Jacques Valade |
| Vice-présidents | Ambroise Dupont |
| Secrétaires | Alain Dufaut |
| Membres | |
| Jean Besson | Soibahaddine Ibrahim |
Commission des affaires culturelles après les élections sénatoriales du 21-09-08
(56 membres)
Nomination des membres le 7-10-08 et du bureau le 8-10-08 (JO Lois et décrets des 8 et 9-10-08)
| Aucune modification n'est intervenue entre le 21-09-08 et le 31-12-08 |
| Bureau | |
| Président | Jacques Legendre |
| Vice-présidents | Ambroise Dupont |
| Secrétaires | Pierre Martin |
| Membres | |
| Jean-Paul Amoudry | Jean-François Humbert |
2. Commission des Affaires économiques et du Plan
Commission des affaires économiques et du Plan avant les élections sénatoriales du 21-09-08
(78 membres)
| Aucune modification n'est intervenue avant le 21-09-08 |
| Bureau | |
| Président | Jean-Paul Emorine |
| Vice-présidents | Jean-Marc Pastor |
| Secrétaires | Gérard Le Cam |
| Membres | |
| Jean-Paul Alduy | Michel Houel |
Commission des affaires économiques et du Plan après les élections sénatoriales du 21-09-08
(78 membres)
Nomination des membres le 7-10-08 et du bureau le 8-10-08 (JO Lois et décrets des 8 et 9-10-08)
| Aucune modification n'est intervenue entre le 21-09-08 et le 31-12-08 |
| Bureau | |
| Président | Jean-Paul Emorine |
| Vice-présidents | Gérard César |
| Secrétaires | Dominique Braye |
| Membres | |
| Pierre André | Bariza Khiari |
3. Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
avant les élections sénatoriales du 21-09-08
(54 membres)
| Modifications intervenues avant le 21-09-08 | |||
| JO Lois et décrets | Cesse d'appartenir à cette commission | Devient membre de cette commission | |
| 10-01-08 | Simon Loueckhote | ||
| 17-01-08 | Josselin de Rohan est élu président | ||
| 26-03-08 | Hubert Falco | Christian Cambon | |
| Bureau | |
| Président | Josselin de Rohan |
| Vice-présidents | Jean François-Poncet |
| Secrétaires | André Trillard |
| Membres | |
| Bernard Barraux | Joseph Kergueris |
Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
après les élections sénatoriales du 21-09-08
(56 membres)
Nomination des membres le 7-10-08 et du bureau le 8-10-08 (JO Lois et décrets des 8 et 9-10-08)
| Modifications intervenues entre le 21-09-08 et le 31-12-08 | ||
| JO Lois et décrets | Cesse d'appartenir à cette commission | Devient membre de cette commission |
| 25-09-08 | André Boyer(1) | |
| 09-10-08 | Jean Milhau | |
| (1) décédé | ||
| Bureau | |
| Président | Josselin de Rohan |
| Vice-présidents | Jacques Blanc |
| Secrétaires | Monique Cerisier-ben Guiga |
| Membres | |
| Jean-Paul Alduy | Jean-Noël Guérini |
4. Commission des Affaires sociales
Commission des Affaires sociales
avant les élections sénatoriales du 21-09-08
(54 membres)
| Aucune modification n'est intervenue avant le 21-09-08 |
| Bureau | |
| Président | Nicolas About |
| Vice-présidents | Alain Gournac |
| Secrétaires | François Autain |
| Membres | |
| Jacqueline Alquier | Gélita Hoarau |
Commission des Affaires sociales
après les élections sénatoriales du 21-09-08
(56 membres)
Nomination des membres le 7-10-08 et du bureau le 8-10-08 (JO Lois et décrets des 8 et 9-10-08)
| Aucune modification n'est intervenue entre le 21-09-08 et le 31-12-08 |
| Bureau | |
| Président | Nicolas About |
| Vice-présidents | Isabelle Debré |
| Secrétaires | Paul Blanc |
| Membres | |
| Jacqueline Alquier | Marie-Thérèse Hermange |
5. Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
Commission des finances avant les élections sénatoriales du 21-09-08
(45 membres)
| Aucune modification n'est intervenue avant le 21-09-08 |
| Bureau | |
| Président | Jean Arthuis |
| Vice-présidents | Claude Belot |
| Secrétaires | Philippe Adnot |
| Rapporteur général | Philippe Marini |
| Membres | |
| Bernard Angels | Paul Girod |
Commission des finances après les élections sénatoriales du 21-09-08
(48 membres)
Nomination des membres le 7-10-08 et du bureau le 8-10-08 (JO Lois et décrets des 8 et 9-10-08)
| Aucune modification n'est intervenue entre le 21-09-08 et le 31-12-08 |
| Bureau | |
| Président | Jean Arthuis |
| Vice-présidents | Yann Gaillard |
| Secrétaires | Philippe Adnot |
| Rapporteur général | Philippe Marini |
| Membres | |
| Michèle André | Adrien Gouteyron |
6. Commission des Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
Commission des lois avant les élections sénatoriales du 21-09-08
(44 membres)
| Modifications intervenues avant le 21-09-08 | ||
| JO Lois et décrets | Cesse d'appartenir à cette commission | Devient membre de cette commission |
| 17-01-08 | Christian Cambon | François Pillet |
| 09-09-08 | Michel Dreyfus-Schmidt (1) | |
| (1) décédé | ||
| Bureau | |
| Président | Jean-Jacques Hyest |
| Vice-présidents | Patrice Gélard |
| Secrétaires | Christian Cointat |
| Membres | |
| Nicolas Alfonsi | Jean-Claude Gaudin |
Commission des lois après les élections sénatoriales du 21-09-08
(48 membres)
Nomination des membres le 7-10-08 et du bureau le 8-10-08 (JO Lois et décrets des 8 et 9-10-08)
| Aucune modification n'est intervenue entre le 21-09-08 et le 31-12-08 |
| Bureau | |
| Président | Jean-Jacques Hyest |
| Vice-présidents | Nicolas Alfonsi |
| Secrétaires | Laurent Béteille |
| Membres | |
| Alain Anziani | Jacqueline Gourault |
B. COMMISSION DES AFFAIRES EUROPENNES (ANCIENNEMENT DÉLÉGATION POUR L'UNION EUROPÉENNE) (27 MEMBRES)
| Aucune modification n'est intervenue entre le 08-10-08 et le 31-12-08 |
| Bureau nommé le 08-10-08 (JO Lois et décrets du 09-10-08) | |
| Président | Hubert Haenel |
| Vice-présidents | Denis Badré |
| Secrétaires | Bernadette Bourzai |
| Membres nommés le 08-10-08 (JO Lois et décrets du 09-10-08) | |
| Robert Badinter | Yann Gaillard |
C. COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
Projet de loi pour le pouvoir d'achat (JO Lois et décrets du 26-01-08).
Projet de loi relatif à la réforme de l'organisation du service public de l'emploi (JO Lois et décrets du 26-01-08).
Projet de loi relatif à la rétention de sûreté et à la déclaration d'irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental (JO Lois et décrets du 02-02-08).
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de la lutte contre les discriminations (JO Lois et décrets du 18-04-08).
Projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés (JO Lois et décrets du 15-05-08).
Projet de loi relatif à la modernisation du marché du travail (JO Lois et décrets du 22-05-08).
Projet de loi relatif à la lutte contre le trafic de produits dopants (JO Lois et décrets du 05-06-08).
Projet de loi relatif à la responsabilité environnementale et à diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de l'environnement (JO Lois et décrets du 04-07-08).
Projet de loi de modernisation de l'économie (JO Lois et décrets du 16-07-08).
Projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour 2007 (JO Lois et décrets du 17-07-08).
Projet de loi instituant un droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques pendant le temps scolaire obligatoire (JO Lois et décrets du 19-07-08).
Projet de loi relatif aux droits et aux devoirs des demandeurs d'emploi (JO Lois et décrets du 23-07-08).
Projet de loi portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail (JO Lois et décrets du 24-07-08).
Projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion (JO Lois et décrets du 30-10-08).
Projet de loi en faveur des revenus du travail (JO Lois et décrets du 31-10-08).
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (JO Lois et décrets du 22-11-08).
Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012 (JO Lois et décrets du 27-11-08).
Projet de loi de finances pour 2009 (JO Lois et décrets du 11-12-08).
Projet de loi de finances rectificative pour 2008 (JO Lois et décrets du 21-12-08).
D. COMMISSION SPÉCIALE
Commission spéciale chargée d'examiner
le projet de loi n° 398 (2007-2008) de modernisation de l'économie
Composition avant les élections sénatoriales du 21-09-08
| Aucune modification n'est intervenue avant le 21-09-08 |
| Bureau Nomination le 18-06-08 (JO Lois et décrets du 19-06-08) | |
| Président | Gérard Larcher |
| Vice-présidents | Gérard Longuet |
| Secrétaires | Odette Terrade |
| Rapporteurs | Laurent Béteille |
| Membres Nomination le 18-06-08 (JO Lois et décrets du 19-06-08) | |
| Marie-France Beaufils | Bariza Khiari |
Rapport n° 413 (2007-2008) fait au nom de la commission spéciale déposé le 24-06-08.
E. COMMISSION D'ENQUÊTE
Aucune commission d'enquête n'a été nommée à ce jour.
F. MISSIONS D'INFORMATION (EN APPLICATION DE L'ARTICLE 21 DU RÈGLEMENT DU SÉNAT - CHAPITRE X DE L'INSTRUCTION GÉNÉRALE DU BUREAU)
| Objet | Autorisation | Nomination | Lieu | Rapport |
| Missions communes | ||||
| Prise en charge de la dépendance et création du cinquième risque | 29-11-07 | 05-12-07 | N° 447 | |
| Politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion | 20-12-07 | 10-01-08 | N° 445 | |
| Affaires culturelles | ||||
| Affaires économiques | ||||
| Etude du décollage économique, notamment dans ses aspects agricoles et industriels | 20-12-06 | 31-01-07 | Brésil | |
| Fonctionnement et financement des infrastructures de transports terrestres | 31-10-07 | 29-11-07 | N° 196 | |
| Affaires étrangères | ||||
| Etude dans divers pays d'Amérique latine de l'évolution politique de ces pays et de son impact international | | | | |
| Affaires sociales | ||||
| Finances | ||||
| Lois | ||||
G. MISSION TEMPORAIRE
| Objet | Nomination | Lieu et date | Rapport |
| Organisation des collectivités territoriales et évolution de la décentralisation | 15-10-08 |
H. GROUPE DE TRAVAIL ASSEMBLÉE NATIONALE / SÉNAT
| Objet | Nomination | Lieu et date | Rapport |
| Situation et avenir du système financier européen et mondial et moyens de sa régulation | 28-10-08 |
I. RAPPORTEURS DE LA LOI DE FINANCES
VI. PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2009
Rapporteurs et rapports par mission
| | ||
| | Missions hors budget général | |
| · Action extérieure de l'État · Administration générale et territoriale de l'État · Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales · Aide publique au développement · Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation · Conseil et contrôle de l'État · Culture · Défense · Direction de l'action du Gouvernement · Écologie, développement et aménagement durables · Economie · Engagements financiers de l'État · Enseignement scolaire · Gestion des finances publiques et des ressources humaines | · Immigration, asile et intégration · Justice · Médias · Outre-mer · Politique des territoires · Pouvoirs publics · Provisions · Recherche et enseignement supérieur · Régimes sociaux et de retraite · Relations avec les collectivités territoriales · Remboursements et dégrèvements · Santé · Sécurité · Sécurité civile · Solidarité, insertion et égalité des chances · Sport, jeunesse et vie associative · Travail et emploi · Ville et logement | · Accords monétaires internationaux · Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics · Avances à l'audiovisuel · Avances au fond d'aide à l'acquisition de véhicules propres · Avances aux collectivités territoriales · Contrôle et exploitation aériens · Contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route · Développement agricole rural · Gestion du patrimoine immobilier de l'État · Gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien · Participations financières de l'État · Pensions · Prêts à des États étrangers · Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés · Publications officielles et information administrative |
Action extérieure de l'État
| Missions du budget général | Rapports spéciaux | Rapports pour avis |
| · Action extérieure de l'État · Moyens de l'action internationale · Action culturelle et scientifique extérieure | · RG n° 99 Annexe 1 de M. Adrien Gouteyron
| · Rapport pour avis n° 100-1 de M. Yves Dauge (Af Culturelles) · Rapport pour avis n° 102-1 de M. André Trillard (Af étrangères) · Rapport pour avis n° 102-2 de Mme Monique Cerisier ben-Guiga (Af étrangères) |
Administration générale et territoriale de l'État
| Missions du budget général | Rapports spéciaux | Rapports pour avis |
| · Administration générale et territoriale de l'État | · RG n° 99 Annexe 2 de Mme Michèle André | · Rapport pour avis n° 104-1 de M. Alain Anziani (Lois) |
Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales
| Missions du budget général | Rapports spéciaux | Rapports pour avis |
| · Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales · Compte spécial Développement agricole et rural | · RG n° 99 Annexe 3 de M. Joël Bourdin · RG n° 99 Annexe 3 de M. Joël Bourdin | · Rapport pour avis n° 101-1 de MM. Gérard César, Daniel Soulage, Jean-Marc Pastor, et François Fortassin (Af économiques) |
Aide publique au développement
| Missions du budget général | Rapports spéciaux | Rapports pour avis |
| · Aide publique au développement · Compte spécial Accords monétaires internationaux - document budgétaire · Compte spécial Prêts à des Etats étrangers | · RG n° 99 Annexe 4 de M. Michel Charasse · RG n° 99 Annexe 4 de M. Edmond Hervé · RG n° 99 Annexe 4 de M. Edmond Hervé | · Rapport pour avis n° 100-2 de M. Louis Duvernois (Af Culturelles) · Rapport pour avis n° 102-3 de MM. Christian Cambon et André Vantomme (Af Etrangères) |
Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
| Missions du budget général | Rapports spéciaux | Rapports pour avis |
| · Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation | · RG n° 99 Annexe 5 de Jean-Marc Todeschini | · Rapport pour avis n° 103-1 de Mme Janine Rozier (Af sociales) |
Conseil et contrôle de l'État
| Missions du budget général | Rapports spéciaux | Rapports pour avis |
| · Conseil et contrôle de l'État · Conseil d'État et autres juridictions administratives | · RG n° 99 Annexe 6 de M. Jean-Claude Frécon | · Rapport pour avis n° 104-4 de M. Simon Sutour (Lois) |
Culture
| Missions du budget général | Rapports spéciaux | Rapports pour avis |
| · Culture | · RG n° 99 Annexe 7 de M. Yann Gaillard | · Rapport pour avis n° 100-31 de M. Philippe Nachbar et n° 100-32 de M. Serge Lagauche (Af Culturelles) |
Défense
| Missions du budget général | Rapports spéciaux | Rapports pour avis |
| · Défense · Équipement des forces · Environnement et soutien de la politique de défense · Préparation et emploi des forces | · RG n° 99 Annexe 8 de MM. François Trucy, Jean-Pierre Masseret et Charles Guené | · Rapport pour avis n° 102-5 de MM. Xavier Pintat et Daniel Reiner (Af étrangères) · Rapport pour avis n° 102-4 de M. Didier Boulaud (Af étrangères) · Rapport pour avis n° 102-6 de MM. André Dulait et Jean-Louis Carrère (Af étrangères) |
Direction de l'action du Gouvernement
| Missions du budget général | Rapports spéciaux | Rapports pour avis |
| · Direction de l'action du Gouvernement · Protection des droits et des libertés | · RG n° 99 Annexe 9 de M. Yves Krattinger | · Rapport pour avis n° 103-5 de M.Gilbert Barbier (Af sociales) · Rapport pour avis n° 104-8 de M. Jean-Claude Peyronnet (Lois) |
Écologie, développement et aménagement durables
| Missions du budget général | Rapports spéciaux | Rapports pour avis |
| · Écologie, développement et aménagement durables · Budget annexe Contrôle et exploitation aériens · Compte spécial Contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route · Compte spécial Avances au fond d'aide à l'acquisition de véhicules propres | · RG n° 99 Annexe 10 de MM. Alain Lambert, Gérard Miquel, Yvon Collin et Mme Fabienne Keller · RG n° 99 Annexe 10 de M. Yvon Collin · RG n° 99 Annexe 10 de M. Gérard Miquel · RG n° 99 Annexe 10 de Mme Fabienne Keller | · Rapport pour avis n° 100-4 de M. Ambroise Dupont (Af culturelles) · Rapport pour avis n° 101-3 de MM. Jean Bizet, Charles Revet, Jean-François Le Grand, Francis Grignon et Roland Courteau (Af économiques) |
Économie
| Missions du budget général | Rapports spéciaux | Rapports pour avis |
| · Économie · Compte spécial Gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien | · RG n° 99 Annexe 11 de MM. André Ferrand et François Rebsamen · RG n° 99 Annexe 11 de MM. André Ferrand et François Rebsamen | · Rapport pour avis n° 101-2 de MM. Pierre Hérisson, Gérard Cornu, et Mme Odette Terrade (Af économiques) |
Engagements financiers de l'Etat
| Missions du budget général | Rapports spéciaux | Rapports pour avis |
| · Engagements financiers de l'Etat · Compte spécial Gestion du patrimoine immobilier de l'État · Compte spécial Participations financières de l'État | · RG n° 99 Annexe 12 de M. Jean-Pierre Fourcade · RG n° 99 Annexe 12 de Mme Nicole Bricq · RG n° 99 Annexe 12 de M. Jean-Pierre Fourcade | · Rapport pour avis n° 101-8 de M. François Patriat (Af économiques) |
Enseignement scolaire
| Missions du budget général | Rapports spéciaux | Rapports pour avis |
| · Enseignement scolaire | · RG n° 99 Annexe 13 de MM. Gérard Longuet et Thierry Foucaud | · Rapport pour avis n° 100-5 de M. Jean-Claude Carle Mmes Françoise Férat et Brigitte Gonthier-Maurin (Af Culturelles) |
Gestion des finances publiques et des ressources humaines
| Missions du budget général | Rapports spéciaux | Rapports pour avis |
| · Gestion des finances publiques et des ressources humaines · Fonction publique · Stratégie des finances publiques et modernisation de l'Etat · Compte spécial Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés · Compte spécial Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics | · RG n° 99 Annexe 14 de M. Bernard Angels · RG n° 99 Annexe 14 de M. Bernard Angels · RG n° 99 Annexe 14 de M. Bernard Angels | · Rapport pour avis n° 104-2 de Mme Jacqueline Gourault (Lois) · Rapport pour avis n° 104-6 de Mme Eliane Assassi (Lois) |
Immigration, asile et intégration
| Missions du budget général | Rapports spéciaux | Rapports pour avis |
| · Immigration, asile et intégration · Immigration et asile | · RG n° 99 Annexe 15 de M. Pierre Bernard-Reymond |
· Rapport pour avis n° 102-7 de M. André Trillard (Aff. étrangères) · Rapport pour avis n° 104-11 de M. François-Noël Buffet (Lois) |
Justice
| Missions du budget général | Rapports spéciaux | Rapports pour avis |
| · Justice · Administration pénitentiaire · Protection judiciaire de la jeunesse · Justice et accès au droit | · RG n° 99 Annexe 16 de M. Roland du Luart |
· Rapport pour avis n° 104-3 de M. Jean-René Lecerf (Lois) · Rapport pour avis n° 104-5 de M. Nicolas Alfonsi (Lois) · Rapport pour avis n° 104-4 de MM. Yves Détraigne et Simon Sutour (Lois) |
Médias
| Missions du budget général | Rapports spéciaux | Rapports pour avis |
| · Médias · Audiovisuel extérieur · Compte spécial Avances à l'audiovisuel - | · RG n° 99 Annexe 17 de M. Claude Belot · RG n° 99 Annexe 17 de M. Claude Belot | · Rapport pour avis n° 100-62 (presse) de MM. David Assouline et n° 100-61 (audiovisuel) Michel Thiollière (Af Culturelles) · Rapport pour avis n° 102-8 de M. Joseph Kergueris (Af. étrangères) · Rapport pour avis n° 100-6 de M. Michel Thiollière (Af Culturelles) |
Outre-mer
| Missions du budget général | Rapports spéciaux | Rapports pour avis |
| · Outre-mer | · RG n° 99 Annexe 18 de MM. Marc Massion et Eric Doligé | · Rapport pour avis n° 101-4 de M. Claude Lise (Af économiques) · Rapport pour avis n° 103-2 de Mme Anne-Marie Payet (Af sociales) · Rapport pour avis n° 104-7 de M. Christian Cointat (Lois) |
Politique des territoires
| Missions du budget général | Rapports spéciaux | Rapports pour avis |
| · Politique des territoires | · RG n° 99 Annexe 19 de M. François Marc | · Rapport pour avis n° 101-5 de M. Rémy Pointereau (Af économiques) |
Pouvoirs publics
| Missions du budget général | Rapports spéciaux | Rapports pour avis |
| · Pouvoirs publics · Justice et accès au droit | · RG n° 99 Annexe 20 de M. Henri de Raincourt | · Rapport pour avis n° 104-4 de M. Yves Détraigne (Lois) |
Provisions
| Missions du budget général | Rapports spéciaux | Rapports pour avis |
| · Provisions | · RG n° 99 Annexe 21 de M. Jean-Pierre Demerliat |
|
Recherche et enseignement supérieur
| Missions du budget général | Rapports spéciaux | Rapports pour avis |
| · Recherche et enseignement supérieur | · RG n° 99 Annexe 22 de MM. Philippe Adnot et Christian Gaudin | · Rapport pour avis n° 100-7 de MM. Jean-Pierre Plancade et Jean-Léonce Dupont (Af culturelles) · Rapport pour avis n° 101-6 de MM. Michel Houel et Daniel Raoul (Af économiques) |
Régimes sociaux et de retraite
| Missions du budget général | Rapports spéciaux | Rapports pour avis |
| · Régimes sociaux et de retraite · Compte spécial Pensions | · RG n° 99 Annexe 23 de M. Bertrand Auban · RG n° 99 Annexe 23 de M. Bertrand Auban | · Rapport pour avis n° 103-3 de M. Dominique Leclerc (Af Sociales) |
Relations avec les collectivités territoriales
| Missions du budget général | Rapports spéciaux | Rapports pour avis |
| · Relations avec les collectivités territoriales · Compte spécial Avances aux collectivités territoriales - | · RG n° 99 Annexe 24 de M. Pierre Jarlier · RG n° 99 Annexe 24 de M. Pierre Jarlier | · Rapport pour avis n° 104-9 de M. Bernard Saugey (Lois) |
Remboursements et dégrèvements
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| · Remboursements et dégrèvements | · RG n° 99 Annexe 25 de Mme Marie-France Beaufils |
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Santé
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| · Santé | · RG n° 99 Annexe 26 de M. Jean-Jacques Jégou | · Rapport pour avis n° 103-4 de M. Alain Milon (Af sociales) |
Sécurité
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| · Sécurité · Gendarmerie | · RG n° 99 Annexe 27 de M. Aymeri de Montesquiou | · Rapport pour avis n° 104-11 de M. Jean-Patrick Courtois (Lois) · Rapport pour avis n° 102-9 de M. Jean Faure (Af étrangères) |
Sécurité civile
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| · Sécurité civile | · RG n° 99 Annexe 28 de M. Claude Haut | · Rapport pour avis n° 104-10 de Mme Catherine Troendle (Lois) |
Solidarité, insertion et égalité des chances
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| · Solidarité, insertion et égalité des chances | · RG n° 99 Annexe 29 de MM. Auguste Cazalet et Albéric de Montgolfier | · Rapport pour avis n° 103-6 de M. Paul Blanc (Af sociales) |
Sport, jeunesse et vie associative
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| · Sport, jeunesse et vie associative | · RG n° 99 Annexe 30 de M. Michel Sergent | · Rapport pour avis n° 100-8 de MM. Pierre Martin et Jean-Jacques Lozach (Af culturelles) |
Travail et emploi
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| · Travail et emploi | · RG n° 99 Annexe 31 de M. Serge Dassault | · Rapport pour avis n° 103-7 de M. Alain Gournac (Af sociales) |
Ville et logement
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| · Ville et logement | · RG n° 99 Annexe 32 de M. Philippe Dallier | · Rapport pour avis n° 101-7 de MM. Pierre André et Thierry Repentin (Af économiques) · Rapport pour avis n° 103-8 de M. Jean-Marie Vanlerenberghe (Af sociales) |
Publications officielles et information administrative
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| · Budget annexe Publications officielles et information administrative | · RG n° 99 Annexe 33 de M. Bernard Véra |
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VII. COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE DE VÉRIFIER ET D'APURER LES COMPTES
(nommée à l'ouverture de chaque session ordinaire,
en application de l'article 103, alinéa 2, du règlement du Sénat)
Composition avant les élections sénatoriales du 21-09-08
| Bureau | |
| Président | Paul Girod |
| Vice-président | Joël Bourdin |
| Secrétaire-rapporteur | Marc Massion |
| Membres | |
| François Fortassin | Jean-Jacques Jégou |
Composition au 31-12-08
| Bureau nommé le 08-10-08 (JO Lois et décrets du 09-10-08) | |
| Président | Adrien Gouteyron |
| Vice-président | François Trucy |
| Secrétaire-rapporteur | Gérard Miquel |
| Rapporteur adjoint | Simon Sutour |
| Membres nommés le 07-10-08 (JO Lois et décrets du 08-10-08) | |
| Joël Bourdin | Yann Gaillard |
VIII. COUR DE JUSTICE DE LA RÉPUBLIQUE
(Art. 68-1 et 68-2 de la Constitution)
Composition avant les élections sénatoriales du 21-09-08
| Membres élus par le Sénat | |
| Titulaires | Suppléants (1) |
| Josette Durrieu | Claude Saunier |
| (1) Le nom de chaque membre suppléant est placé en regard du nom du membre titulaire qu'il est chargé éventuellement de suppléer | |
Composition au 31-12-08
| Membres élus par le Sénat le 20-10-08 (JO Lois et décrets du 22-10-08) | |
| Titulaires | Suppléants (1) |
| Laurent Béteille | Charles Guené |
| (1) Le nom de chaque membre suppléant est placé en regard du nom du membre titulaire qu'il est chargé éventuellement de suppléer | |
IX. DÉLÉGATIONS, OFFICES PARLEMENTAIRES ET OBSERVATOIRE
A. DÉLÉGATION DU SÉNAT POUR L'UNION EUROPÉENNE
(Loi n° 79-564 du 6 juillet 1979)
Composition avant les élections sénatoriales du 21-09-08
| Modifications intervenues avant le 21-09-08 | ||
| JO | Cesse d'appartenir à cette délégation | Devient membre de cette délégation |
| 23-01-08 (JO Débats) | Josselin de Rohan | |
| Bureau | |
| Président | Hubert Haenel |
| Vice-présidents | Denis Badré |
| Secrétaires | Robert Bret |
| Membres | |
| Robert Badinter | Marie-Thérèse Hermange |
A compter de la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008, la délégation du Sénat pour l'Union européenne devient la Commission des Affaires européennes
B. DÉLÉGATION PARLEMENTAIRE POUR LES PROBLÈMES DÉMOGRAPHIQUES
(Loi n° 79-1204 du 31 décembre 1979)
La délégation n'est pas constituée.
C. DÉLÉGATION DU SÉNAT POUR LA PLANIFICATION
(Loi n° 82-653 du 29 juillet 1982)
Composition avant les élections sénatoriales du 21-09-08
| Aucune modification n'est intervenue avant le 21-09-08 |
| Bureau | |
| Président | Joël Bourdin |
| Vice-présidents | Pierre André |
| Secrétaires | Yvon Collin |
| Membres | |
| Bernard Angels | Philippe Leroy |
Composition au 31-12-08
| Bureau | |
| Président | Joël Bourdin |
| Vice-présidents | Bernard Angels |
| Secrétaires | Yvon Collin |
| Membres | |
| Pierre André | Jean-Luc Fichet |
D. DÉLÉGATION DU SÉNAT À L'AMÉNAGEMENT ET AU DÉVELOPPEMENT DURABLE DU TERRITOIRE
(Loi n° 99-533 du 25 juin 1999)
Composition avant les élections sénatoriales du 21-09-08
| Aucune modification n'est intervenue avant le 21-09-08 |
| Bureau | |
| Président | Jean François-Poncet |
| Vice-présidents | Claude Belot |
| Secrétaires | Evelyne Didier |
| Membres | |
| Jacqueline Alquier | Jean-Claude Peyronnet |
La délégation n'est pas constituée au 31-12-08
E. DÉLÉGATION DU SÉNAT AUX DROITS DES FEMMES ET À L'ÉGALITÉ DES CHANCES ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
(Loi n° 99-585 du 12 juillet 1999)
Composition avant les élections sénatoriales du 21-09-08
| Aucune modification n'est intervenue avant le 21-09-08 |
| Bureau | |
| Présidente | Gisèle Gautier |
| Vice-présidents | Paulette Brisepierre |
| Secrétaires | Jean-Guy Branger |
| Membres | |
| Jacqueline Alquier | Christiane Kammermann |
Composition au 31-12-08
| Bureau (JO Lois et décrets du 04-12-08) | |
| Présidente | Michèle André |
| Vice-présidents | Jacqueline Panis (1ère vice-présidente) |
| Secrétaires | Joëlle Garriaud-Maylam |
| Membres | |
| Jacqueline Alquier | Alain Gournac |
F. DÉLÉGATION PARLEMENTAIRE AU RENSEIGNEMENT
(Loi n° 2007-1443 du 9 octobre 2007)
Composition avant les élections sénatoriales du 21-09-08
| Aucune modification n'est intervenue avant le 21-09-08 |
| Bureau | |
| Président | Guy Tessier, député |
| Premier vice-président | Jean-Jacques Hyest, sénateur |
| Vice-président | Jean-Michel Boucheron, député |
| Membres nommés par le Sénat | |
| Membres de droit | Membres désignés par le |
| Jean-Jacques Hyest | Jean-Patrick Courtois |
La Délégation n'est pas constituée au 31-12-08
G. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
(Loi n° 83-609 du 8 juillet 1983)
Composition avant les élections sénatoriales du 21-09-08
| Modifications intervenues avant le 21-09-08 | ||
| JO Lois et décrets | Cesse d'appartenir à cet office | Devient membre de cet office |
| 02-04-08 | Claude Birraux, député, est nommé président | |
| 18-04-08 | Jean-Yves Le Déaut, député, devient membre de cet office | |
| Bureau | |
| Président | Claude Birraux, député |
| Premier vice-président | Henri Revol, sénateur |
| Vice-présidents | Claude Gatignol, Pierre Lasbordes, Jean-Yves Le Déaut, députés |
| Membres nommés par le Sénat | |
| Philippe Arnaud | Serge Lagauche |
Composition au 31-12-08
| Bureau | |
| Président | Claude Birraux, député |
| Premier vice-président | Jean-Claude Etienne, sénateur |
| Vice-présidents | Brigitte Bout, Christian Gaudin, Daniel Raoul, sénateurs |
| Membres nommés par le Sénat | |
| Gilbert Barbier | Serge Lagauche |
H. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DE LA LÉGISLATION
(Loi n° 96-516 du 14 juin 1996)
Composition avant les élections sénatoriales du 21-09-08
| Modifications intervenues avant le 21-09-08 | ||
| JO Lois et décrets | Cesse d'appartenir à cette délégation | Devient membre de cette délégation |
| 09-09-08 | Michel Dreyfus-Schmidt (1) | |
| (1) décédé | ||
| Bureau | |
| Président de droit | Jean-Luc Warsmann, député |
| Premier vice-président | Jean-Jacques Hyest, sénateur |
| Vice-présidents désignés par le Sénat | Jean-Claude Peyronnet, Patrice Gélard |
| Secrétaire désigné par le Sénat | Philippe Arnaud |
| Membres nommés par le Sénat | |
| Membres de droit | Membres désignés par les groupes |
| Alain Dufaut | Nicolas Alfonsi |
L'Office n'est pas constitué au 31-12-08
I. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES POLITIQUES DE SANTÉ
(Loi n° 2002-1487 du 20 décembre 2002
de financement de la sécurité sociale pour 2003)
Composition avant les élections sénatoriales du 21-09-08
| Aucune modification n'est intervenue avant le 21-09-08 |
| Bureau | |
| Président de droit | Pierre Méhaignerie, député |
| Premier vice-président de droit | Nicolas About, sénateur |
| Vice-présidents | Gérard Bapt, Jacqueline Fraysse, députés ; Jean-François Picheral, Gilbert Barbier, sénateurs |
| Secrétaires | Jean Bardet, député ; Jean-Pierre Godefroy, sénateur |
| Membres nommés par le Sénat | |
| Membres de droit | Membres désignés par les groupes |
| Nicolas About | Gilbert Barbier |
Composition au 31-12-08
| Membres nommés par le Sénat | |
| Membres de droit | Membres désignés par les groupes |
| Nicolas About | Gilbert Barbier |
J. OBSERVATOIRE DE LA DÉCENTRALISATION
(Arrêté de Bureau n° 2004-273 du 14-12-2004, devenu chapitre XVII bis de l'Instruction générale du Bureau)
Composition avant les élections sénatoriales du 21-09-08
| Aucune modification n'est intervenue avant le 21-09-08 |
| Bureau | |
| Président | Jean Puech |
| Vice-présidents | Philippe Darniche |
| Membres | |
| Jean Arthuis | Jean François-Poncet |
L'Observatoire n'est pas constitué au 31-12-08
X. DÉLÉGATIONS FRANÇAISES DANS LES ASSEMBLÉES PARLEMENTAIRES
A. DÉLÉGATION FRANÇAISE À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'ORGANISATION POUR LA SÉCURITÉ ET LA COOPÉRATION EN EUROPE (OSCE)
Composition avant les élections sénatoriales du 21-09-08
| Bureau | |
| Président | Michel Voisin, député |
| Premier vice-président | Josselin de Rohan, sénateur |
| Membres nommés par le Sénat |
| Robert Bret |
La Délégation n'est pas constituée au 31-12-08
B. DÉLÉGATION FRANÇAISE AUX ASSEMBLÉES PARLEMENTAIRES DU CONSEIL DE L'EUROPE ET DE L'UNION DE L'EUROPE OCCIDENTALE (UEO)
Composition avant les élections sénatoriales du 21-09-08
| Bureau | |
| Président | Jean-Claude Mignon, député |
| Première Vice-Présidente | Arlette Grosskost, député |
| Représentants du Sénat | |
| Délégués titulaires | Délégués suppléants |
| Denis Badré | Laurent Béteille |
Monsieur Jean-Pierre Masseret est président de l'Assemblée de l'Union de l'Europe Occidentale (UEO).
La Délégation n'est pas constituée au 31-12-08
C. DÉLÉGATION DU SÉNAT À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'OTAN
Composition avant les élections sénatoriales du 21-09-08
| Présidente | Paulette Brisepierre |
| Membres désignés par le Sénat | |
| Titulaires | Suppléants |
| Jean-Guy Branger | Didier Boulaud |
La Délégation n'est pas constituée au 31-12-08
D. SECTION FRANÇAISE DE L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE LA FRANCOPHONIE (APF)
Composition avant les élections sénatoriales du 21-09-08
| Bureau | |
| Président de droit | Bernard Accoyer, président de l'Assemblée Nationale |
| Présidente déléguée | Henriette Martinez, député |
| Vice-présidents | Joël Bourdin, sénateur |
| Trésorier | Louis Duvernois, sénateur |
| Trésorier adjoint | Laurent Béteille, sénateur |
| Secrétaire général | Philippe Marini, sénateur |
| Secrétaire général adjoint | Jean-Pierre Kucheida, député |
| Secrétaires | Georges Mouly, Ivan Renar, André Vallet, sénateurs |
| Membres nommés par le Sénat | |
| Michel Bécot | Claude Lise |
M. Jacques Legendre, sénateur, membre de droit, est secrétaire général parlementaire de l'Assemblée parlementaire de la francophonie.
La section française n'est pas constituée au 31-12-08
XI. ORGANISMES EXTRAPARLEMENTAIRES
| Organismes | Représentants | Représentants JO du 10-12-08 |
| | ||
| Conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger | Robert Del Picchia | |
| Commission nationale des compétences et des talents | François-Noël Buffet | |
| Commission nationale des Bourses de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger | Paulette Brisepierre | |
| Commission permanente pour l'emploi et la formation professionnelle des Français de l'étranger | Christiane Kammermann | |
| Commission mixte chargée de donner un avis sur l'affectation et l'attribution des crédits du fonds d'aide à l'expansion de la presse française à l'étranger | Robert Del Picchia | |
| Commission nationale pour l'éducation, la science et la culture (UNESCO) | Joëlle Garriaud-Maylam | |
