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Informations sur la composition et les activités du Sénat au 31 décembre 2016

Division des archives

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INFORMATIONS SUR LA COMPOSITION

ET LES ACTIVITÉS DU SÉNAT

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AVERTISSEMENT

Les informations relatives aux années précédentes peuvent être consultées dans la table thématique des débats établie chaque année et sur le site internet du Sénat ( www.senat.fr) à la rubrique « Informations parlementaires » (accessible depuis la page d'accueil : « Travaux parlementaires/Comptes rendus des débats/Indexation des débats par thème et par nom de sénateur » ou « Connaître le Sénat/Rôle et fonctionnement/Les informations parlementaires »).

ABRÉVIATIONS

Groupes politiques :

CRC

Groupe Communiste, Républicain et Citoyen

ECOLO

Groupe écologiste

NI

Réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe

RDSE

Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen

REP

Le groupe UMP prend la dénomination de groupe Les Républicains à compter du 2 juin 2015

SOC

Le groupe socialiste prend la dénomination de groupe Socialiste et républicain à compter du 10 juin 2015

UDI-UC

Groupe Union des démocrates et indépendants - UC

   

-A

Apparenté aux termes de l'article 6 du Règlement

-R

Rattaché administrativement aux termes de l'article 6 du Règlement



Commissions :



CULT

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

DEVE

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

ECON

Commission des affaires économiques

ETRD

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

SOCI

Commission des affaires sociales

FINC

Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation

LOIS

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale

EURO

Commission des affaires européennes



NOTA :

- les dates ne comportant aucune autre mention sont celles des séances publiques ;
- les dates précédées de la mention « JO Débats » renvoient à celles du Journal officiel, Débats parlementaires, Sénat ;
- les dates précédées de la mention « JO Lois et décrets » renvoient à ce Journal officiel.



I. DATE DES SESSIONS

Session ordinaire de 2015-2016
Ouverture le 1er octobre 2015

Clôture le 30 juin 2016

Session extraordinaire de 2015-2016

Ouverture le 1er juillet 2016

Clôture le 21 juillet 2016

Session extraordinaire de 2015-2016

Ouverture le 27 septembre 2016

Clôture le 29 septembre 2016

Session ordinaire de 2016-2017

Ouverture le 1er octobre 2016