Division des archives
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INFORMATIONS SUR LA COMPOSITION
ET LES ACTIVITÉS DU SÉNAT
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AVERTISSEMENT
Les informations relatives aux années précédentes peuvent être consultées dans la table thématique des débats établie chaque année et sur le site internet du Sénat ( www.senat.fr ) à la rubrique « Informations parlementaires » (accessible depuis la page d'accueil : « Travaux parlementaires/Comptes rendus des débats/Indexation des débats par thème et par nom de sénateur » ou « Connaître le Sénat/Rôle et fonctionnement/Les informations parlementaires »).
ABRÉVIATIONS
Groupes politiques :
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CRC |
Groupe Communiste, Républicain et Citoyen |
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ECOLO |
Groupe écologiste |
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NI |
Réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe |
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RDSE |
Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen |
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REP |
Le groupe UMP prend la dénomination de groupe Les Républicains à compter du 2 juin 2015 |
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SOC |
Le groupe socialiste prend la dénomination de groupe Socialiste et républicain à compter du 10 juin 2015 |
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UDI-UC |
Groupe Union des démocrates et indépendants - UC |
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-A |
Apparenté aux termes de l'article 6 du Règlement |
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-R |
Rattaché administrativement aux termes de l'article 6 du Règlement |
Commissions :
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CULT |
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication |
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DEVE |
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable |
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ECON |
Commission des affaires économiques |
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ETRD |
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées |
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SOCI |
Commission des affaires sociales |
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FINC |
Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation |
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LOIS |
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale |
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EURO |
Commission des affaires européennes |
NOTA :
- les dates ne comportant aucune autre mention sont celles des
séances publiques ;
- les dates précédées
de la mention « JO Débats » renvoient à
celles du Journal officiel, Débats parlementaires,
Sénat ;
- les dates précédées de la mention
« JO Lois et décrets » renvoient à ce Journal
officiel.
I. DATE DES SESSIONS
Session ordinaire de 2015-2016
Ouverture le
1
er
octobre 2015
Clôture le 30 juin 2016
Session extraordinaire de 2015-2016
Ouverture le 1 er juillet 2016
Clôture le 21 juillet 2016
Session extraordinaire de 2015-2016
Ouverture le 27 septembre 2016
Clôture le 29 septembre 2016
Session ordinaire de 2016-2017
Ouverture le 1 er octobre 2016