Allez au contenu, Allez à la navigation

Informations sur la composition et les activités du Sénat au 31 décembre 2016

Division des archives

VII. MISSIONS ET GROUPES DE TRAVAIL

A. MISSIONS D'INFORMATION

Objet

Date de nomination

Constitution du bureau

Date

(date JO)

Rapporteur/
co-rapporteur

Date de sortie du rapport

Organisation, place, financement, de l'Islam en France et ses lieux de culte

16-12-15

13-01-16
(JO du 14-01-16)

Nathalie Goulet/
André Reichardt

05-07-16

Position de la France à l'égard de l'accord de mars 2016 entre l'Union européenne et la Turquie relatif à la crise des réfugiés et sur les conditions de mise en oeuvre de cet accord

27-04-16

03-05-16
(JO du 04-05-16)

Michel Billout

14-10-16

Intérêt et formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France

18-05-16

31-05-16

Daniel Percheron

13-10-16

Inventaire et devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles

22-06-16

29-06-16
(JO du 30-06-16)

Marie-Christine Blandin

27-09-16

Démocratie représentative, démocratie participative, démocratie paritaire : comment décider avec efficacité et légitimité en France en 2017

22-11-16

06-12-16

(JO du 07-12-16)

Philippe Bonnecarrère

 

Situation de la psychiatrie des mineurs en France

22-11-16

30-11-16
(JO du 01-12-16)

Michel Amiel

 

B. MISSIONS TEMPORAIRES

Aucune mission temporaire en cours

C. MISSION D'ÉVALUATION ET DE CONTRÔLE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE (MECSS)

Bureau (JO du 11-12-14)

Président

Jean-Noël Cardoux

Vice-présidents

Jérôme Durain
Jean-Marie Vanlerenberghe

Secrétaires

Aline Archimbaud
Gilbert Barbier
Annie David

Membre de droit

Alain Milon

Membres (JO du 11-12-14)

Agnès Canayer
Caroline Cayeux
Yves Daudigny
Gérard Dériot
Catherine Deroche
Anne Emery-Dumas

Catherine Génisson
Jean-Pierre Godefroy
Philippe Mouiller
Gérard Roche
René-Paul Savary

D. GROUPES DE TRAVAIL

Groupe de travail préfigurant la commission spéciale

sur le projet de loi égalité et citoyenneté

Modifications

JO (Lois et décrets)

Cesse d'appartenir à cette commission

Devient membre de cette commission

     

Bureau (28-06-2016, JO du 30-06-16)

Président

Jean-Claude Lenoir

Rapporteurs

Dominique Estrosi Sassone
Françoise Gatel

Vice-présidents

Aline Archimbaud
Philippe Dallier
René Danesi
Christian Favier
Jacques-Bernard Magner
Jacques Mézard
Sophie Primas
Yves Rome
Jean-Pierre Sueur
Henri Tandonnet

Secrétaires

Hélène Conway-Mouret
Loïc Hervé
Alain Vasselle

Membres (22-06-16, JO du 23-06-16)

Maryvonne Blondin
Agnès Canayer
Jean-Claude Carle
Françoise Cartron
Francis Delattre
Catherine Di Folco
Daniel Dubois

Joëlle Garriaud-Maylam
Corinne Imbert
Françoise Laborde
Marie-Noëlle Lienemann
Jean-Jacques Lozach
Louis Pinton
Hugues Portelli

Christine Prunaud
Alain Richard
René Vandierendonck
Michel Vaspart
Yannick Vaugrenard
Evelyne Yonnet

Le 12 juillet 2016, le Sénat a décidé de transformer ce groupe de travail en commission spéciale.

E. GROUPE DE LIAISON, DE RÉFLEXION, DE VIGILANCE ET DE SOLIDARITÉ AVEC LES CHRÉTIENS D'ORIENT

Groupe de liaison constitué le 8 juin 2015

Modifications

JO (Lois et décrets)

Cesse d'appartenir à cette commission

Devient membre de cette commission

13-03-16

Jean-Vincent Placé

 

Bureau

Président

Bruno Retailleau

Vice-présidents

Gilbert Barbier
Évelyne Didier
Jean-Noël Guérini
Roger Karoutchi
Bariza Khiari
François Zocchetto

Membres (mise à jour le 18-11-16)

Leila Aïchi
Pascal Allizard
Michel Amiel
Gérard Bailly
Philippe Bas
Christophe Béchu
Jérôme Bignon
Annick Billon
Michel Billout
Jean Bizet
Jean-Marie Bockel
Philippe Bonnecarrère
Natacha Bouchart
Gilbert Bouchet
Jean-Claude Boulard
Michel Boutant
Michel Bouvard
Olivier Cadic
François Calvet
Christian Cambon
Agnès Canayer
Jean-Pierre Cantegrit
Françoise Cartron
Bernard Cazeau
Patrick Chaize
Pierre Charon
Daniel Chasseing
Alain Chatillon
Yvon Collin
Hélène Conway-Mouret
Philippe Dallier
René Danesi
Mathieu Darnaud
Isabelle Debré
Catherine Deroche
Jacky Deromedi
Marie-Hélène Des Esgaulx
Chantal Deseyne
Catherine Di Folco
Élisabeth Doineau
Éric Doligé
Marie-Annick Duchêne
Alain Dufaut
Louis Duvernois
Dominique Estrosi Sassone

Françoise Férat
Bernard Fournier
Jean-Paul Fournier
Christophe-André Frassa
Joëlle Garriaud-Maylam
Jacques Gautier
Colette Giudicelli
Jacqueline Gourault
Alain Gournac
Sylvie Goy-Chavent
Jean-Pierre Grand
François Grosdidier
Pascale Gruny
Loïc Hervé
Michel Houel
Christiane Hummel
Benoît Huré
Jean-François Husson
Sophie Joissains
Gisèle Jourda
Alain Joyandet
Philippe Kaltenbach
Christiane Kammermann
Fabienne Keller
Guy-Dominique Kennel
Élisabeth Lamure
Jean-Jacques Lasserre
Robert Laufoaulu
Daniel Laurent
Jean-Yves Leconte
Jacques Legendre
Dominique de Legge
Jean-Pierre Leleux
Jean-Baptiste Lemoyne
Philippe Leroy
Valérie Létard
Marie-Noëlle Lienemann
Jean-François Longeot
Gérard Longuet
Vivette Lopez
Jeanny Lorgeoux
Didier Mandelli
Hervé Marseille
Hervé Maurey
Pierre Médevielle
Colette Mélot
Michel Mercier

Brigitte Micouleau
Alain Milon
Thani Mohamed Soilihi
Albéric de Montgolfier
Patricia Morhet-Richaud
Catherine Morin-Desailly
Jean-Marie Morisset
Philippe Mouiller
Louis-Jean de Nicolay
Claude Nougein
Philippe Paul
Cyril Pellevat
Cédric Perrin
Robert del Picchia
Jackie Pierre
François Pillet
Rémy Pointereau
Hugues Portelli
Yves Pozzo di Borgo
Catherine Procaccia
David Rachline
Henri de Raincourt
Michel Raison
Claude Raynal
André Reichardt
Jean-Claude Requier
Charles Revet
Gérard Roche
Gilbert Roger
Bernard Saugey
Bruno Sido
Jean-Pierre Sueur
Jean-Louis Tourenne
André Trillard
Jean-Marie Vanlerenberghe
Yannick Vaugrenard
Jean-Pierre Vial
Jean-Pierre Vogel
Richard Yung

F. GROUPE DE TRAVAIL ASSEMBLÉE NATIONALE - SÉNAT

(en veille)

Objet

Nomination

Constitution du Bureau

Rapport

Crise financière internationale (anciennement « Situation et avenir du système financier européen et mondial et moyens de sa régulation »)

28-10-08

 

Derniers travaux le 30-05-11