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Informations sur la composition et les activités du Sénat au 31 décembre 2016

Division des archives

VIII. OFFICE PARLEMENTAIRE, DÉLÉGATIONS PARLEMENTAIRES ET SÉNATORIALES

A. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES (OPECST) (18 SÉNATEURS, 18 DÉPUTÉS)

Modifications

JO Lois et décrets

Cesse d'appartenir à cet office

Devient membre de cet office

04-05-16

Marie-Christine Blandin

Hervé Poher


Bureau (nomination le 04-11-14)

Président

Jean-Yves Le Déaut (député)

Vice-présidents

Bruno Sido (1er vice-président)
Roland Courteau
Christian Namy
Catherine Procaccia

Membres

Patrick Abate
Gilbert Barbier
Delphine Bataille
Michel Berson
François Commeinhes
Catherine Génisson
Dominique Gillot

Alain Houpert
Fabienne Keller
Jean-Pierre Leleux
Gérard Longuet
Pierre Médevielle
Franck Montaugé
Hervé Poher

B. DÉLÉGATION DU SÉNAT AUX DROITS DES FEMMES ET À L'ÉGALITÉ DES CHANCES ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (36 MEMBRES)

Modifications

JO Lois et décrets

Cesse d'appartenir à cette délégation

Devient membre de cette délégation

 

Vivette Lopez

Christiane Hummel

 

Marie-Annick Duchêne

Didier Mandelli

 

Alain Houpert

Patrick Chaize

Bureau (nomination le 05-11-14)

Présidente

Chantal Jouanno

Vice-présidents

Corinne Bouchoux
Hélène Conway-Mouret
Roland Courteau
Joëlle Garriaud-Maylam
Brigitte Gonthier-Maurin
Alain Gournac
Christiane Kammermann
Françoise Laborde
Michelle Meunier
Cyril Pellevat

Secrétaires

Mathieu Darnaud
Jacky Deromedi
Danielle Michel

Membres (nomination le 29-10-14)

Annick Billon
Maryvonne Blondin
Nicole Bonnefoy
Patrick Chaize
Laurence Cohen
Chantal Deseyne
Jean-Léonce Dupont
Anne Emery-Dumas
Dominique Estrosi Sassone
Corinne Féret
Alain Fouché

Catherine Génisson
Éliane Giraud
Sylvie Goy-Chavent
Christiane Hummel
Mireille Jouve
Marc Laménie
Claudine Lepage
Didier Mandelli
Marie-Pierre Monier
Patricia Morhet-Richaud
Philippe Paul

C. DÉLÉGATION PARLEMENTAIRE AU RENSEIGNEMENT (4 DÉPUTÉS, 4 SÉNATEURS)

Modifications

JO Lois et décrets

Cesse d'appartenir à cette délégation

Devient membre de cette délégation

     


Bureau (JO du 10-12-14)

Présidente

Patricia Adam (députée, présidente de la commission de la défense)

Vice-présidents

Philippe Bas (1er vice-président, président de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale)
Michel Boutant (2ème vice-président)


Membres de droit

Jean-Pierre Raffarin (président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Dominique Raimbourg (député, président de la commission des lois)


Membres nommés

François-Noël Buffet
Jacques Myard (député)

Philippe Nauche (député)

D. DÉLÉGATION SÉNATORIALE AUX COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET À LA DÉCENTRALISATION (36 MEMBRES)

Modifications

JO Lois et décrets

Cesse d'appartenir à cette délégation

Devient membre de cette délégation

18-11-16

Louis Pinton

 

Bureau (nomination le 04-11-14)

Président

Jean-Marie Bockel

Vice-présidents

Christian Favier
François Grosdidier
Charles Guené
Georges Labazée
Joël Labbé
Antoine Lefèvre
Jacques Mézard
Marie-Françoise Perol-Dumont
Rémy Pointereau (1er vice-président)
René Vandierendonck

Secrétaires

Caroline Cayeux
Philippe Dallier
Marc Daunis

Membres (nomination le 29-10-14)

François Bonhomme
François Calvet
Luc Carvounas
Bernard Delcros
Michel Delebarre
Éric Doligé
Vincent Eblé
Jean-Marc Gabouty
Françoise Gatel
Éliane Giraud
Jean-François Husson

Dominique de Legge
Michel Le Scouarnec
Christian Manable
Jean-Louis Masson
Philippe Mouiller
Philippe Nachbar
Alain Richard
Patricia Schillinger
Nelly Tocqueville
Catherine Troendlé
Jean-Pierre Vial

E. DÉLÉGATION SÉNATORIALE À LA PROSPECTIVE (36 MEMBRES)

Modifications

JO Lois et décrets

Cesse d'appartenir à cette délégation

Devient membre de cette délégation

     


Bureau (nomination le 05-11-14)

Président

Roger Karoutchi

Vice-présidents

Gérard Bailly
Corinne Bouchoux
Yvon Collin
Annie David
Alain Fouché
Philippe Kaltenbach
Fabienne Keller
Sylvie Robert
Henri Tandonnet
Yannick Vaugrenard

Secrétaires

Pascale Gruny
Jean-Jacques Lozach
Jean-François Mayet

Membres (nomination le 29-10-14)

Philippe Bonnecarrère
Nicole Bonnefoy
Pierre Charon
Alain Chatillon
Pierre-Yves Collombat
Robert del Picchia
Francis Delattre
Évelyne Didier
Louis Duvernois
Dominique Estrosi Sassone
Bruno Gilles

Dominique Gillot
Loïc Hervé
Éric Jeansannetas
Philippe Leroy
Jean-Claude Luche
Franck Montaugé
Robert Navarro
Yves Rome
Jean-Yves Roux
Jean-Pierre Sueur
Alain Vasselle

F. DÉLÉGATION SÉNATORIALE À L'OUTRE-MER (42 MEMBRES)

Modifications

JO Lois et décrets

Cesse d'appartenir à cette délégation

Devient membre de cette délégation

15-11-16

Paul Vergès

 
   

Gélita Hoarau


Bureau (nomination le 20-11-14)

Président

Michel Magras

Vice-présidents

Aline Archimbaud
Guillaume Arnell
Éliane Assassi
Karine Claireaux
Éric Doligé
Michel Fontaine
Pierre Frogier
Joël Guerriau
Antoine Karam
Thani Mohamed Soilihi

Secrétaires

Jérôme Bignon
Odette Herviaux
Robert Laufoaulu
Gilbert Roger

Membres de droit

Maurice Antiste
Jacques Cornano
Félix Desplan
Jacques Gillot
Gélita Hoarau
Serge Larcher

Nuihau Laurey
Georges Patient
Didier Robert
Abdourahamane Soilihi
Lana Tetuanui
Hilarion Vendegou

Membres (nomination le 29-10-14)

Jean Bizet
Agnès Canayer
Joseph Castelli
Mathieu Darnaud
Jean-Paul Fournier
Jean-Marc Gabouty
Daniel Gremillet
Gisèle Jourda

Jean-François Longeot
Vivette Lopez
Jeanny Lorgeoux
Catherine Procaccia
Stéphane Ravier
Charles Revet
Michel Vergoz

G. DÉLÉGATION SÉNATORIALE AUX ENTREPRISES (42 MEMBRES)

Modifications

JO Lois et décrets

Cesse d'appartenir à cette délégation

Devient membre de cette délégation

13-03-16

Jean-Vincent Placé

 
 

Valérie Létard

Anne-Catherine Loisier


Bureau (nomination le 04-12-14, JO du 06-12-14)

Président

Élisabeth Lamure

Vice-présidents

Martial Bourquin
Olivier Cadic
Philippe Dominati
Jérôme Durain
Alain Joyandet
Hermeline Malherbe
Sophie Primas
Dominique Watrin

Secrétaires

Gilbert Bouchet
Serge Dassault
Nicole Bricq
Marie-Noëlle Lienemann

Membres (nomination le 26-11-14)

Philippe Adnot
Guillaume Arnell
Jacques Bigot
Annick Billon
Jean-Pierre Bosino
Henri Cabanel
Michel Canevet
René Danesi
Francis Delattre
Jacky Deromedi
Frédérique Espagnac
Michel Forissier

Alain Fouché
Jean-Marc Gabouty
Éric Jeansannetas
Antoine Karam
Guy-Dominique Kennel
Anne-Catherine Loisier
Patricia Morhet-Richaud
Claude Nougein
André Reichardt
Michel Vaspart
Jean-Pierre Vial