Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
Russe
TurcAnciens combattants
Vous trouverez sur cette page les textes et les rapports législatifs sur le thème : Anciens combattants.
Vous pouvez également accéder par le menu de gauche aux pages consacrées aux rapports d'information, aux études de législation comparée et aux communiqués de presse relatifs à ce thème.
Textes et rapports législatifs récents sur le thème : Anciens combattants
2012
- 13 mars 2012
- Proposition de loi faisant du19 mars la journée nationale de recueillement et de mémoire en souvenir de toutes les victimes de la guerre d'Algérie et des combats en Tunisie et au Maroc
- 8 mars 2012
- Proposition de loi modifiant la loi n° 99-418 du 26 mai 1999 créant le Conseil national des communes « Compagnon de la Libération »
- 5 mars 2012
- Proposition de loi tendant à modifier la loi n° 2005-158 du 23 février 2005 portant reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés
- 28 février 2012
- 10 janvier 2012
2011
- 21 décembre 2011
- Proposition de loi relative à la réhabilitation collective des fusillés pour l'exemple de la guerre de 1914-1918
- 30 novembre 2011
- Proposition de loi visant à étendre le bénéfice de la « campagne double » aux anciens combattants engagés en Algérie, au Maroc et en Tunisie
- 21 novembre 2011
- Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation (projet de loi de finances pour 2012)
- 18 novembre 2011
- Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation (projet de loi de finances pour 2012)
- 4 août 2011
Pour toute remarque ou suggestion relative aux dossiers législatifs, veuillez contacter : dosleg@senat.fr
