Liste d'amendements – En commission

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-6

Alinéa : Al. 3

Auteur : M. SOL, rapporteur

Sort : Adopté
Amt n° COM-1

Alinéa : Al. 7

Auteur : Mme PONCET MONGE (groupe Écologiste - Solidarité et Territoires)

Sort : Satisfait ou sans objet
Amt n° COM-2

Alinéa : Al. 7

Auteur : Mme PONCET MONGE (groupe Écologiste - Solidarité et Territoires)

Sort : Satisfait ou sans objet
Adopté

Amt n° COM-7

Alinéa :

Auteur : M. SOL, rapporteur

Sort : Adopté

Amt n° COM-3

Alinéa :

Auteur : Mme PONCET MONGE (groupe Écologiste - Solidarité et Territoires)

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-8

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. SOL, rapporteur

Sort : Adopté
Amt n° COM-4

Alinéa : Al. 2

Auteur : Mme PONCET MONGE (groupe Écologiste - Solidarité et Territoires)

Sort : Satisfait ou sans objet
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-9

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. SOL, rapporteur

Sort : Adopté
Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-10

Alinéa : Al. 1

Auteur : M. SOL, rapporteur

Sort : Adopté
Amt n° COM-11

Alinéa : Al. 1

Auteur : M. SOL, rapporteur

Sort : Adopté
Adopté

Amt n° COM-12

Alinéa :

Auteur : M. SOL, rapporteur

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-13

Alinéa : Al. 4

Auteur : M. SOL, rapporteur

Sort : Adopté
Amt n° COM-14

Alinéa : Al. 5

Auteur : M. SOL, rapporteur

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-15

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. SOL, rapporteur

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-5

Alinéa : Al. 1

Auteur : Mme PONCET MONGE

Sort : Adopté
Amt n° COM-16

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. SOL, rapporteur

Sort : Adopté
Amt n° COM-17

Alinéa : Al. 3

Auteur : M. SOL, rapporteur

Sort : Adopté
Amt n° COM-18

Alinéa : Al. 4

Auteur : M. SOL, rapporteur

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-19

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. SOL, rapporteur

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-20

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. SOL, rapporteur

Sort : Adopté
Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-21

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. SOL, rapporteur

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-22

Alinéa : Al. 1

Auteur : M. SOL, rapporteur

Sort : Adopté
Amt n° COM-23

Alinéa : Al. 4

Auteur : M. SOL, rapporteur

Sort : Adopté
Amt n° COM-24

Alinéa : Al. 6

Auteur : M. SOL, rapporteur

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-25

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. SOL, rapporteur

Sort : Adopté
Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Amendements : 25 déposés -
0 à examiner

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Proposition de loi : Encadrement des centres de santé

Article 1er

Article additionnel après Article 1er

Article additionnel avant Article 1er bis (nouveau)

Article 1er bis (nouveau)

Article 1er ter (nouveau)

Article 1er quater (nouveau)

Article additionnel après Article 1er quater (nouveau)

Article 2

Article 2 bis (nouveau)

Article 3 (Supprimé)

Article 4

Article 5 (nouveau)

Article 6 (nouveau)

Article 7 (nouveau)

Article 8 (nouveau)

Article 9 (nouveau)

Proposition de loi visant à améliorer l'encadrement des centres de santé