Liste d'amendements – En commission | Sénat

Proposition de loi : Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire

1ère lecture

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-7

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. KHALIFÉ, rapporteur

Sort : Adopté
Amt n° COM-2

Alinéa : Al. 2

Auteur : Mme SOUYRIS

Sort : Irrecevable
Amt n° COM-8

Alinéa : Al. 6

Auteur : M. KHALIFÉ, rapporteur

Sort : Adopté
Amt n° COM-9

Alinéa : Al. 6

Auteur : M. KHALIFÉ, rapporteur

Sort : Adopté
Amt n° COM-25

Alinéa : Al. 6

Auteur : Mme SOUYRIS

Sort : Satisfait ou sans objet
Amt n° COM-1 rect.

Alinéa : Al. 9

Auteur : Mme DEMAS

Sort : Rejeté
Amt n° COM-6

Alinéa : Al. 9

Auteur : Mme POUMIROL

Sort : Rejeté
Amt n° COM-10

Alinéa : Al. 9

Auteur : M. KHALIFÉ, rapporteur

Sort : Adopté
Amt n° COM-11

Alinéa : Al. 10

Auteur : M. KHALIFÉ, rapporteur

Sort : Adopté
Amt n° COM-12

Alinéa : Al. 11

Auteur : M. KHALIFÉ, rapporteur

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-13

Alinéa : Al. 7

Auteur : M. KHALIFÉ, rapporteur

Sort : Adopté
Amt n° COM-14

Alinéa : Al. 21

Auteur : M. KHALIFÉ, rapporteur

Sort : Adopté
Amt n° COM-3

Alinéa : Al. 16

Auteur : Mme SOUYRIS

Sort : Irrecevable
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-15

Alinéa : Al. 4

Auteur : M. KHALIFÉ, rapporteur

Sort : Adopté
Amt n° COM-4

Alinéa : Al. 4

Auteur : Mme SOUYRIS

Sort : Satisfait ou sans objet
Amt n° COM-19

Alinéa : Al. 14

Auteur : M. KHALIFÉ, rapporteur

Sort : Adopté
Amt n° COM-16

Alinéa : Al. 5

Auteur : M. KHALIFÉ, rapporteur

Sort : Adopté
Amt n° COM-17

Alinéa : Al. 5

Auteur : M. KHALIFÉ, rapporteur

Sort : Adopté
Amt n° COM-18

Alinéa : Al. 7

Auteur : M. KHALIFÉ, rapporteur

Sort : Adopté
Amt n° COM-27

Alinéa : Al. 13

Auteur : Mme SOUYRIS

Sort : Rejeté
Amt n° COM-26

Alinéa :

Auteur : Mme SOUYRIS

Sort : Rejeté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-20

Alinéa : Al. 1

Auteur : M. KHALIFÉ, rapporteur

Sort : Adopté
Amt n° COM-5

Alinéa : Al. 3

Auteur : Mme SOUYRIS

Sort : Rejeté
Amt n° COM-21

Alinéa : Al. 3

Auteur : M. KHALIFÉ, rapporteur

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-22

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. KHALIFÉ, rapporteur

Sort : Adopté
Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-23

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. KHALIFÉ, rapporteur

Sort : Adopté
Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-24

Alinéa : Al. 1

Auteur : M. KHALIFÉ, rapporteur

Sort : Adopté

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