Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Proposition de loi : Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire

1ère lecture

Mme Stéphanie RIST

ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées
M. Khalifé KHALIFÉ

rapporteur de la commission des affaires sociales

10'
1. Mme Émilienne POUMIROL

(SER)

6'
2. Mme Silvana SILVANI

(CRCE-K)

4'
3. Mme Anne SOUYRIS

(GEST)

4'
4. Mme Nathalie DELATTRE

(RDSE)

4'
5. Mme Anne-Sophie ROMAGNY

(UC)

6'
6. Mme Marie-Claude LERMYTTE

(Les Indépendants)

5'
7. M. Alain MILON

(Les Républicains)

5'
8. Mme Solanges NADILLE

(RDPI)

4'
__
Total :

38'

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 4

Alinéa : Al. 6

Auteur : Mme POUMIROL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° 13 rect.

Alinéa : Al. 6

Auteur : Mme SOUYRIS

Sort : Rejeté
Amt n° 1 rect.

Alinéa : Al. 6

Auteur : Mme GUIDEZ

Sort : Retiré
Amt n° 14 rect.

Alinéa : Al. 9

Auteur : Mme SOUYRIS

Sort : Adopté
Amt n° 15 rect.

Alinéa : Al. 9

Auteur : Mme SOUYRIS

Sort : Rejeté
Amt n° 19 rect. ter

Alinéa : Al. 9

Auteur : M. CHASSEING

Sort : Retiré
Amt n° 3

Alinéa : Al. 11

Auteur : Mme POUMIROL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 2

Alinéa : Al. 11

Auteur : Mme DEMAS

Sort : Adopté
Amt n° 7

Alinéa : Al. 11

Auteur : Mme POUMIROL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Tombé
Amt n° 5

Alinéa : Al. 11

Auteur : Mme POUMIROL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 24

Alinéa : Al. 7

Auteur : M. KHALIFÉ (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté
Amt n° 25

Alinéa : Al. 17

Auteur : M. KHALIFÉ (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté
Amt n° 26

Alinéa : Al. 19

Auteur : M. KHALIFÉ (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 10

Alinéa : Al. 2

Auteur : Mme POUMIROL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 9

Alinéa : Al. 5

Auteur : Mme POUMIROL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° 17 rect.

Alinéa : Al. 5

Auteur : Mme SOUYRIS

Sort : Rejeté
Amt n° 18 rect.

Alinéa : Al. 5

Auteur : Mme SOUYRIS

Sort : Rejeté
Amt n° 20 rect. ter

Alinéa : Al. 5

Auteur : M. CHASSEING

Sort : Rejeté
Amt n° 16 rect.

Alinéa : Al. 13

Auteur : Mme SOUYRIS

Sort : Rejeté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 21 rect. quater

Alinéa : Al. 6

Auteur : M. CHASSEING

Sort : Adopté
Adopté

Amt n° 6

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : Mme POUMIROL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 8 rect.

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. FOUASSIN

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 23

Alinéa :

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Le Sénat a adopté

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