Subdivision Amendement Auteur Objet résumé
Texte de la proposition de résolution européenne Amt n° COM-6 M. PONIATOWSKI, rapporteur

Visas de la proposition de résolution européenne

Texte de la proposition de résolution européenne Amt n° COM-7 M. PONIATOWSKI, rapporteur

Responsabilité des États membres en matière de sécurité d'approvisionnement

Texte de la proposition de résolution européenne Amt n° COM-8 M. PONIATOWSKI, rapporteur

Objectifs d'efficacité énergétiques et d'énergies renouvelables, rôle du consommateur, préparation aux risques et accompagnement industriel et social de la transition énergétique

Texte de la proposition de résolution européenne Amt n° COM-9 M. PONIATOWSKI, rapporteur

Réforme du marché de quotas d'émission européen

Texte de la proposition de résolution européenne Amt n° COM-10 M. PONIATOWSKI, rapporteur

Importance des mécanismes de capacité pérennes

Texte de la proposition de résolution européenne Amt n° COM-11 M. PONIATOWSKI, rapporteur

Règles applicables aux mécanismes de capacité

Texte de la proposition de résolution européenne Amt n° COM-12 M. PONIATOWSKI, rapporteur

Renforcement des interconnexions électriques sur la base d'une analyse coûts-bénéfices systématique

Texte de la proposition de résolution européenne Amt n° COM-13 M. PONIATOWSKI, rapporteur

Cadre réglementaire favorisant la visibilité pour investir dans les énergies décarbonées et préserver la compétitivité des consommateurs industriels

Texte de la proposition de résolution européenne Amt n° COM-14 M. PONIATOWSKI, rapporteur

Protection des consommateurs

Texte de la proposition de résolution européenne Amt n° COM-15 M. PONIATOWSKI, rapporteur

Péréquation tarifaire, optimisation et financement des réseaux

Texte de la proposition de résolution européenne Amt n° COM-16 M. PONIATOWSKI, rapporteur

Remise en cause des principes de subsidiarité, de proportionnalité et de la souveraineté des États membres

Texte de la proposition de résolution européenne Amt n° COM-17 M. PONIATOWSKI, rapporteur

Progressivité accrue du basculement entre biocarburants de première et de deuxième génération

Intitulé de la proposition de résolution européenne Amt n° COM-18 M. PONIATOWSKI, rapporteur

Intitulé de la proposition de résolution européenne