Relance du nucléaire

Le 13 mars, à l'occasion d'une table ronde sur le thème « Les Small Modular Reactors (SMR) et Advanced Modular Reactors (AMR) : quelle place dans la relance du nucléaire ? », le groupe d'études a entendu :

  • M. Renaud CRASSOUS, président de Nuward, et Mme Véronique LOY, directeur adjointe des affaires publiques d’EDF ;
  • M. David BRIGGS, directeur des opérations, et Mme Laure CARREL BILLIARD, conseillère affaires publiques, de Naarea ;
  • Mme Elisabeth RIZZOTTI, directrice générale, et M. David VANNIER, directeur des affaires publiques, de Newcleo ;
  • MPierre GAVOILLE, chef du programme SMR au Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA).

Hydroélectricité : table ronde

Le 14 février 2024, à l'occasion d'une table ronde sur le thème « l’hydroélectricité : première source d’électricité renouvelable », le groupe d'études a entendu :

  • Mmes Ludivine OLIVE, directrice des relations institutionnelles d’EDF-hydro, et Véronique LOY, directrice adjointe des affaires publiques d’EDF ;
  • Mme Laurence BORIE-BANCEL, présidente du directoire, M. Thomas SAN MARCO, délégué général, et Mme Bernadette LACLAIS, responsable des affaires institutionnelles, de la Compagnie nationale du Rhône (CNR) ;
  • MM. Cyrille DELPRAT, directeur général de la Société hydro-électrique du Midi (Shem), Christophe THOMAS, directeur des relations externes d’Engie, et Mme Océane PEYLACHON, chargée des relations avec le Parlement d’Engie.

Reconstitution du groupe d'études

Le 7 février, la groupe d'études a été reconstitué.

Hydrogène et mobilité lourde : table ronde

Le 21 juin 2023, à l’occasion d’une table ronde sur le thème « Les usages de l’hydrogène : le cas de la mobilité lourde », le groupe d’études a entendu :

  • M. Philippe Boucly, président de France hydrogène ;
  • M. Benjamin Fitoussi, senior vice-président d’Alstom chargé des opérations ;
  • M. Glenn Llewellyn, vice-président Avion ZEROe d'Airbus ;
  • M. Erwin Penfornis, vice-président Hydrogène Énergie d’Air Liquide.

Électromobilité : table ronde

Le 31 mai 2023, à l’occasion d’une table ronde sur le thème « Produire des batteries pour diffuser l'électromobilité », le groupe d’études a entendu :

  • M. Antoine Herteman, président de l’Association pour le développement de la mobilité électrique (Avere-France) ;
  • M. Nicolas Tcheng, responsable des relations institutionnelles du groupe Renault ;
  • M. Alexandre Guignard, vice-président senior et directeur général CO2 du groupe Stellantis.

Syndicat des énergies renouvelables : audition

Le 5 avril 2023, le groupe d’études a auditionné MM. Alexandre Roesch, délégué général, et Jérémy Simon, délégué général adjoint, du Syndicat des énergies renouvelables (SER) sur « les enjeux d’accélération et de territorialisation de la production d’énergies renouvelables ».

Agrivoltaïsme : table ronde

Le 22 mars 2023, à l’occasion d’une table ronde sur le thème « Agrivoltaïsme : comment concilier les productions énergétique et agricole ? », le groupe d’études a entendu :

  • MM. Jean-Michel Lamothe, vice-président de la Fédération française des producteurs agrivoltaïques (FFPA), et Quentin Hans, chargé de développement et de communication ;
  • M. Antoine Nogier, président de France agrivoltaïsme ;
  • M. Olivier Dauger, membre du conseil d’administration de la Fédération nationale des syndicats d’exploitants agricoles (FNSEA), chargé des questions Énergie-climat.

Projet de loi d'accélération sur les énergies nucléaire et renouvelables

Le 24 janvier 2023, le Sénat a adopté le projet de loi sur l’accélération de l’énergie nucléaire, dont Daniel Gremillet, président du groupe d’études « Énergie », était le rapporteur et qui intègre plusieurs préconisations de la mission d’information sur l’énergie nucléaire et l’hydrogène, conduite avec Jean-Pierre Moga et Jean-Jacques Michau. Ce texte succède au projet de loi sur l’accélération des énergies renouvelables, dont l’examen a été confié à Didier Mandelli et Patrick Chauvet et qui comprend plusieurs dispositions issues de la proposition de loi en faveur du développement raisonné de l’agrivoltaïsme, dont Franck Menonville était le rapporteur. Plusieurs réunions du groupe d’études ont nourri ces travaux.

Audition de la Commission nationale du débat public (CNDP)

Mercredi 14 décembre 2022

Audition de M. Michel BADRÉ, président de la commission particulière de la Commission nationale du débat public (CNDP) en charge d’organiser le débat public sur le programme de nouveaux réacteurs nucléaires en France, dont le projet de construction de deux EPR2 sur le site de Penly, sur le thème : « Relance du nucléaire : les grands enjeux du débat public ».

Audition de la Commission de régulation de l'énergie (CRE)

Mercredi 30 novembre 2022

Audition, sur le thème « Crise énergie européenne, accélération des projets renouvelables, relance de la filière nucléaire : le point de vue du régulateur », de

- Mme Emmanuelle WARGON, présidente de la Commission de régulation de l’énergie ;

- Mme Olivia FRITZINGER, directrice des relations institutionnelles ;

- M. Aodren MUNOZ, chargé des relations avec le Parlement.

Enjeux autour du bois énergie

Mercredi 5 octobre 2022

Table ronde, en commun avec le groupe d'études Forêt et filière bois, sur les difficultés d'approvisionnement en granulés de bois et les enjeux autour du bois énergie avec :

- M. Éric VIAL, délégué général de ProPellet France ;

- M. Jean-Michel SERVANT, président de France Bois Forêt ;

- M. Nicolas DOUZAIN-DIDIER, délégué général de la Fédération nationale du bois ;

- M. Jean-Marc JOSSART, secrétaire général de Bioenergy Europe.

Audition de représentants de la FEDENE

Mercredi 23 février 2022

Réunion, en commun avec le groupe d’études Forêt et filière bois, consacrée à la filière bois-énergie : son état des lieux et ses perspectives, avec :

- M. Pierre de MONTLIVAULT, président de la FEDENE ;

- M. Dominique KIEFFER, co-président de FEDENE Bioénergies ;

- M. Ghislain ESCHASSERIAUX, délégué général de la FEDENE.

Audition de la Commission de régulation de l'énergie (CRE)

Mercredi 16 février 2022

Audition, sur le thème : « Hausse des prix des énergies : quels enjeux pour le régulateur ? », de

- M. Jean-François CARENCO, président de la Commission de régulation de l’énergie (CRE) ;

- Mme Olivia FRITZINGER, chargée des relations institutionnelles ;

- M. Romain CHARVET, chargé de mission à la direction de la communication et des relations institutionnelles.

Audition du président de l'ADEME-ATE

Mercredi 12 janvier 2022

Audition de M. Arnaud LEROY, président l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie – Agence de la transition écologique (ADEME-ATE), sur le thème : « Le scénario Transition(s) 2050 : quelles perspectives pour les énergies renouvelables à l'horizon 2050 ? »

Audition du président de Réseau de transport d'électricité (RTE)

Mercredi 15 décembre 2021

Audition de M. Xavier PIECHACZYK, président du directoire de Réseau de transport d’électricité, sur « l’étude "Futurs énergétiques 2050" : quelle place pour l'énergie nucléaire à l'horizon 2050 ? »

Audition de représentants d'EDF sur le nucléaire

Mercredi 24 novembre 2021

Audition, sur le thème « les perspectives de développement de la filière du nucléaire : des EPR (European Pressurized Reactors) aux SMR (Small Modular Reactors) », de

- M. Xavier URSAT, directeur exécutif groupe EDF en charge de la direction ingénierie et projets nouveau nucléaire ;

- M. Gabriel OBLIN, directeur du Projet EPR2 ;

- M. Renaud CRASSOUS, directeur de projet SMR ;

- M. Bertrand LE THIEC, directeur des affaires publiques.

Audition du médiateur national de l'énergie

Mercredi 20 octobre 2021

Audition, sur le thème « Hausse des prix des énergies : quel impact pour les consommateurs ? », de

– M. Olivier CHALLAN BELVAL, médiateur national de l’énergie ;

– Mme Frédérique FERIAUD, directrice générale des services ;

– M. Pierre-Laurent HOLLEVILLE, chargé de mission.

Flambée des prix de l'énergie

Mercredi 13 octobre 2021

Dans le contexte de la flambée des prix des énergies, la commission des affaires économiques a lancé un cycle d'auditions sur "la souveraineté énergétique", partagé entre ses réunions plénières et celles du groupe d'études "Énergie".

Communiqué de presse
(cycle d'auditions sur notre souveraineté énergétique)

Communiqué de presse
(l'énergie au cœur du programme de contrôle)

Projet de loi Climat-Résilience

Lundi 12 juillet 2021

Le projet de loi "Climat-Résilience" a fait l'objet d'un accord entre l'Assemblée nationale et le Sénat. Daniel GREMILLET, président du groupe d'études "Énergie", en était le rapporteur pour avis "Énergie-Mines" pour la commission des affaires économiques. Ont été intégrées au texte certaines dispositions de propositions de loi inspirées des travaux du groupe d'études.

Le communiqué de presse

Audition de M. Accoyer, Patrimoine nucléaire et climat (PNC France)

Mercredi 7 juillet 2021

Le groupe d'études "Énergie" a auditionné M. Bernard ACCOYER, président de l'association Patrimoine nucléaire et du climat (PNC France), sur « les perspectives de développement de la filière française du nucléaire ».

Table ronde sur les batteries électriques

Mercredi 19 mai 2021

Table ronde sur « les batteries électriques : un enjeu de relocalisation industrielle, un atout pour la transition énergétique », autour de :

- M. Antoine HERTEMAN, président d'AVERE-France - Association pour le développement de la mobilité électrique, et Mme Cécile GOUBET, déléguée générale ;

- MM. Yann VINCENT, directeur général d'Automotive cells company, et Matthieu HUBERT, secrétaire général ;

- MM. Christophe POINSSOT, directeur général délégué et directeur scientifique du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM), et Patrick D'HUGUES, directeur du programme scientifique « Ressources Minérales et Économie Circulaire ».

Application de la loi Énergie-Climat

Mardi 5 mai 2021

Daniel GREMILLET, président du groupe d'études "Énergie", a rendu public son rapport d'information Où en est l'application de la loi Énergie-Climat ? Où en est l'atteinte de neutralité carbone ? Dans le prolongement de ce rapport, il a présenté une proposition de loi tendant à conforter l'application de la loi "Énergie-Climat" et l'atteinte de son objectif de "neutralité carbone". Plusieurs réunions du groupe d'études ont nourri ses travaux.

La proposition de loi

Le rapport et sa synthèse

Le compte rendu de la commission

Le communiqué de presse

Audition de M. Pouyanné, TotalEnergies

Mercredi 14 avril 2021

Le groupe d'études a auditionné M. Patrick POUYANNÉ, président-directeur général de TotalEnergies sur "la stratégie du groupe pour atteindre la neutralité carbone d'ici à 2050 et l'acquisition du leader français de production de gaz renouvelable Fonroche Biogaz".

Proposition de loi tendant à inscrire l'hydroélectricité au cœur de la transition énergétique et de la relance économique

Mardi 13 avril 2021

Le Sénat a adopté la proposition de loi tendant à inscrire l'hydroélectricité au cœur de la transition énergétique et de la relance économique, présentée par M. Daniel GREMILLET, président du groupe d'études, Mme Sophie PRIMAS, présidente de la commission, et plusieurs de leurs collègues. Le rapporteur pour la commission des affaires économiques est M. Patrick CHAUVET, vice-Président du groupe d'études, et le rapporteur pour avis pour la commission des finances Mme Christine LAVARDE, vice-président du groupe d'études. Le rapporteur pour la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable est Mme Laurence MULLER-BRONN.

La proposition de loi

La proposition de résolution

Le rapport et sa synthèse

Le compte rendu de la réunion de commission (examen du rapport et du texte de la commission)

Le compte rendu de la réunion de commission (examen des amendements au texte de la commission)

Le compte rendu de la séance publique

Le communiqué de presse

Audition de M. de Chalendar, Saint-Gobain

Mercredi 17 mars 2021

Le groupe d'études "Énergie" a auditionné M. Pierre-André DE CHALENDAR, président-directeur général de Saint-Gobain sur "les enjeux de la rénovation et de l'efficacité énergétiques : comment lutter contre les "passoires thermiques" ?"

Audition de représentants de Réseau de transport d'électricité (RTE) France

Mercredi 3 février 2021

Le groupe d'études a auditionné M. Xavier PIECHACZYK, président du directoire de Réseau de transport d'électricité (RTE) France, ainsi que Thomas VYREC, directeur stratégie, prospective et évaluation, Philippe PILLEVESSE, directeur des relations institutionnelles et Pauline LE BERTRE, directrice adjointe du cabinet, sur la sécurité d’approvisionnement l’hiver 2021 et les perspectives de développement des énergies renouvelables d’ici à 2050.

Reconstitution du groupe d'études "Énergie"

Mercredi 27 janvier 2021

Reconstitution du groupe d'études "Énergie" et de son Bureau.

Feuille de route pour une relance bas-carbone

Jeudi 4 juin 2020

MM. les sénateurs Daniel GREMILLET, Roland COURTEAU et Daniel DUBOIS ont rendu publique une Feuille de route pour une relance bas-carbone (PDF - 538 Ko), visant à faire de la neutralité carbone l’aiguillon du plan de relance. Cette initiative s’inscrit dans le cadre des travaux de la cellule « Énergie » de la commission des affaires économiques, chargée du suivi de l’impact de la crise du Covid 19, auxquels ont participé les membres du groupe d’études.

Le communiqué de presse

Audition de représentants de Air Liquide

Vendredi 29 mai 2020

Dans le cadre des travaux de suivi par la commission des affaires économiques de l’impact de la crise du Covid-19, dont la cellule « Énergie » a été confiée à MM. les sénateurs Daniel GREMILLET, Roland COURTEAU et Daniel DUBOIS, le groupe d'études a auditionné M. Benoît POTIER, président-directeur général de Air Liquide et auteur du rapport Faire de la France une économie de rupture technologique, sur la place des marchés énergétiques émergents dans le plan de relance économique.

Audition de représentants du Haut Conseil pour le climat

Mardi 5 mai 2020

Dans le cadre des travaux de suivi par la commission des affaires économiques de l’impact de la crise du Covid-19, dont la cellule « Énergie » a été confiée à MM. les sénateurs Daniel GREMILLET, Roland COURTEAU et Daniel DUBOIS, le groupe d'études a auditionné Mme Corinne LE QUÉRÉ, présidente du Haut Conseil sur le climat, sur la transition énergétique comme levier de sortie de la crise.

Audition de représentants de la Convention citoyenne pour le climat

Mardi 28 avril 2020

Dans le cadre des travaux de suivi par la commission des affaires économiques de l’impact de la crise du Covid‑19, dont la cellule « Énergie » a été confiée à MM. les sénateurs Daniel GREMILLET, Roland COURTEAU et Daniel DUBOIS, le groupe d'études a auditionné M. Julien BLANCHET, rapporteur général de la Convention citoyenne pour le climat, sur la transition énergétique comme levier de sortie de la crise.

Le communiqué de presse

Audition de représentants d'Enedis

Mercredi 4 mars 2020

Le groupe d'études a auditionné Mme Marianne LAIGNEAU, présidente du conseil de surveillance d'Enedis, ainsi que MM.Jean-François VAQUIERI, secrétaire général et Pierre GUELMAN, directeur des affaires publiques, sur le devenir du réseau public de distribution d'électricité.

Table ronde sur "Les usages de l'hydrogène"

Mercredi 19 février 2020

À l'occasion d'une table ronde sur "Les usages de l'hydrogène", le groupe d'études a entendu des représentants de :

- l'Association française pour l'hydrogène et les piles à combustibles (AFHYPAC) : MM. Philippe BOUCLY, président, et Maxime SAGOT, chargé des relations institutionnelles ;

- Symbio, filiale de Michelin et de Faurecia spécialisée dans les systèmes hydrogène pour la mobilité : Mme Fabiola FLEX, directrice des affaires publiques.

Audition de représentants de la Commission de régulation de l'énergie (CRE)

Mercredi 22 janvier 2020

Le groupe d'études a auditionné M. Jean-François CARENCO, président de la Commission de régulation de l'énergie (CRE), sur l'actualité de la régulation des marchés de l'électricité et du gaz.

Table ronde sur "Le potentiel de développement de la filière française du biogaz"

Mercredi 11 décembre 2019

À l'occasion d'une table ronde sur "Le potentiel de développement de la filière française du biogaz", le groupe d'études a entendu des représentants de 

- Gaz Réseau Distribution France (GrDF) : Édouard SAUVAGE, directeur général, Chloé BRUMEL-JOUAN, chargée des affaires publiques, et Muriel OHEIX, chargée des relations institutionnelles et parlementaires ;

- France Gaz Renouvelables : Jean-Pierre QUAAK, co-président, et Cécile FREDERICQ, déléguée générale ;

- Association française du gaz (AFG) : Patrick CORBIN, président, et Thierry CHAPUIS, délégué général.

Table ronde sur "L'innovation dans le secteur du nucléaire"

Mercredi 27 novembre 2019

Dans le cadre d'une table ronde sur "L'innovation dans le secteur du nucléaire", le groupe d'études a auditionné des représentants de :

– EDF : Bernard SALHA, directeur recherche et développement et Véronique LOY, directrice adjointe des affaires publiques ;

– Orano : Nathalie COLLIGNON, directrice innovation et Morgane AUGER, directrice des affaires publiques ;

– Commissariat général à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) : Stéphane SARRADE, directeur adjoint de l’innovation et du soutien nucléaire et Jean-Pierre VIGOUROUX, directeur des affaires publiques.

Audition de représentants d'Électricité de France (EDF)

Mardi 29 octobre 2019

Le groupe d'études a auditionné M. Yves GIRAUD, directeur de la division production hydraulique, et Mme Véronique LOY, directrice adjointe des affaires publiques d'EDF, sur les perspectives d'évolution des concessions hydroélectriques.

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