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TurcMission "Santé" et article 60 rattaché
M. Jean-Pierre Caffet, rapporteur spécial
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- LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOTRE RAPPORTEUR
SPÉCIAL
- I. PRÉSENTATION GÉNÉRALE DE LA
MISSION « SANTÉ »
- A. DES CRÉDITS EN HAUSSE, UNE MAQUETTE
INCHANGÉE
- B. UNE POLITIQUE PUBLIQUE DE SANTÉ ET DE
SÉCURITÉ SANITAIRE AU PILOTAGE CONTRAINT
- C. L'ÉVALUATION DES DÉPENSES FISCALES
DE LA MISSION
- A. DES CRÉDITS EN HAUSSE, UNE MAQUETTE
INCHANGÉE
- II. LE PROGRAMME 204 :
« PRÉVENTION, SÉCURITÉ SANITAIRE ET OFFRE DE
SOINS »
- A. LES ARS : UNE INFORMATION À
AMÉLIORER
- B. UNE FORTE AUGMENTATION DES CRÉDITS
DESTINÉS À LA FORMATION MÉDICALE
- 1. Un versement de 2 millions d'euros prévu
au titre de la formation médicale continue
- 2. Une subvention de 6,1 millions d'euros
prévue pour « l'année recherche »
- 3. Les crédits consacrés à la
formation médicale des internes (126,16 millions d'euros) en
forte hausse pour la quatrième année consécutive
- 1. Un versement de 2 millions d'euros prévu
au titre de la formation médicale continue
- A. LES ARS : UNE INFORMATION À
AMÉLIORER
- III. LE PROGRAMME 183 :
« PROTECTION MALADIE »
- A. L'AME : UNE RECHERCHE D'ÉCONOMIES
EN CONTRADICTION AVEC LA VOCATION DU DISPOSITIF
- B. UN FONDS « CMU-C » À
L'ÉQUILIBRE FINANCIER INCERTAIN
- C. UNE PARTICIPATION STABLE DE L'ÉTAT AU
FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE
- A. L'AME : UNE RECHERCHE D'ÉCONOMIES
EN CONTRADICTION AVEC LA VOCATION DU DISPOSITIF
- I. PRÉSENTATION GÉNÉRALE DE LA
MISSION « SANTÉ »
- EXAMEN DE L'ARTICLE RATTACHÉ
